Secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement
| Secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement Secretaría de Estado de Medio Ambiente y Vivienda | |
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| Situation | |
|---|---|
| Création | |
| Dissolution | |
| Type | Secrétariat d'État |
| Siège |  Madrid (Espagne)
|
| Langue | Espagnol |
| Organisation | |
| Dépend de | Ministère des Travaux publics et des Transports |
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Le secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement d'Espagne (en espagnol : Secretaría de Estado de Medio Ambiente y Vivienda) est le secrétariat d'État chargé de la protection de l'environnement entre et .
Il relève du ministère des Travaux publics et des Transports.
Missions[modifier | modifier le code]
Fonctions[modifier | modifier le code]
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Organisation[modifier | modifier le code]
Le secrétariat d'État s'organise de la manière suivante[1],[2],[3],[4],[5],[6],[7] :
- Secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement (Secretaría de Estado de Medio Ambiente y Vivienda) ;
- Direction générale du Littoral (Dirección General de Costas) ;
- Sous-direction générale de la Gestion du domaine public maritime terrestre ;
- Sous-direction générale des Actions sur le littoral ;
- Sous-direction générale des Normes et de la Gestion administrative ;
- Direction général de la Qualité des eaux (Dirección General de Calidad de las Aguas) ;
- Sous-direction général de la Gestion du domaine public hydraulique ;
- Sous-direction général de l’Ingénierie de l'assainissement ;
- Sous-direction général de l'Analyse et de la vigilance de la qualité des eaux ;
- Direction générale de l'Institut national de météorologie (Dirección General del Instituto Nacional de Meteorología) ;
- Sous-direction générale de la Météorologie opérative ;
- Sous-direction générale de la Climatologie, de la Recherche et des Applications ;
- Sous-direction générale de l'Observation et de l'Instrumentation météorologique ;
- Sous-direction générale de la Coordination ;
- Direction générale de l'Information et de l'Évaluation environnementale (Dirección General de Información y Evaluación Ambiental) ;
- Sous-direction générale de l'Évaluation de l'impact environnemental ;
- Sous-direction générale de l'Information et de la Documentation environnementale ;
- Direction générale de la Politique environnementale (Dirección General de Política Ambiental) ;
- Sous-direction générale des Plans et des programmes environnementaux ;
- Sous-direction générale des Normes de base ;
- Sous-direction générale des Politiques de la biosphère ;
- Sous-direction générale de la Politique des déchets ;
- Sous-direction générale de la Politique de l'environnement atmosphérique ;
- Direction générale du Logement, de l'Urbanisme et de l'Architecture (Dirección General para la Vivienda, el Urbanismo y la Arquitectura) ;
- Sous-direction générale de la Politique du logement ;
- Sous-direction générale des Aides au logement ;
- Sous-direction générale des Normes et technologies de la construction ;
- Sous-direction générale de l'Architecture ;
- Sous-direction générale de l'Urbanisme ;
- Secrétariat général.
- Direction générale du Littoral (Dirección General de Costas) ;
Titulaires[modifier | modifier le code]
| Titulaire | Début | Fin | Parti | Ministre | |
|---|---|---|---|---|---|
| Vicente Albero | 06/05/1991 | 21/07/1993 | PSOE | Josep Borrell | |
| Cristina Narbona | 28/09/1993 | 11/05/1996 | PSOE | Josep Borrell | |
Titres successifs :
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Notes et références[modifier | modifier le code]
- (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 576/1991, de 21 de abril, por el que se establece la estructura orgánica básica del Ministerio de Obras Públicas y Transporte. », sur boe.es, (consulté le ).
- (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 1316/1991, de 2 de agosto, de reestructuración de la Secretaría de Estado para las Políticas del Agua y el Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le ).
- (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 599/1992, de 5 de junio, por el que se modifica parcialmente la estructura orgánica de la Dirección General de Costas y de la Dirección General del Transporte Terrestre del Ministerio de Obras Públicas y Transportes. », sur boe.es, (consulté le ).
- (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 1671/1993, de 24 de septiembre, por el que se modifica la estructura orgánica del Ministerio de Obras Públicas, Transportes y Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le ).
- (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 2234/1993, de 17 de diciembre, por el que se modifica la estructura orgánica del Ministerio de Obras Públicas, Transportes y Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le ).
- (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 1056/1995, de 23 de junio, por el que se modifica parcialmente la estructura del Ministerio de Obras Públicas, Transportes y Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le ).
- (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 2076/1995, de 22 de diciembre, por el que se determina las funciones y la estructura orgánica de la Dirección General del Instituto Nacional de Meteorología. », sur boe.es, (consulté le ).
