Impôt du sang
Cet article est une ébauche concernant le droit fiscal et la fiscalité et l’histoire.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
L'impôt du sang est un impôt en nature qui consiste en une obligation de service militaire[1] sur une période plus ou moins longue, et qui s'applique sur une portion donnée de la population.
En France
Sous l'Ancien Régime
En France, l'impôt du sang est le seul impôt auquel était soumise la noblesse française jusqu'en 1695, année de l'apparition de la capitation en France[2].
Il consistait en un devoir d'être constamment disponible pour le service du Roi. Son existence est le fondement de la noblesse féodale et moderne et de son exemption de la taille.
Aux XIXe et XXe siècles
À cette époque, l'impôt du sang désigne la conscription, alors en vigueur en France.
Notes et références
- Éditions Larousse, « Définitions : impôt - Dictionnaire de français Larousse », sur www.larousse.fr (consulté le )
- Antonella Alimento, « Le rêve de l'uniformité face à l'impôt : le projet du premier cadastre général en France », Histoire & Mesure, , p. 387
