Noblesse française

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La noblesse française, ou noblesse de France, désigne l'ensemble des familles reconnues nobles ou anoblies en France jusqu'en 1870 sous les différentes monarchies. L'existence de la notion de noblesse est ancienne, et précède même celle du royaume de France.

Même si la noblesse connaît une forte permanence jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, des évolutions se font jour à partir du XVIIe siècle. Après la Révolution française, une nouvelle noblesse sans privilèges particuliers est établie jusqu'en 1870. Depuis l'avènement de la Troisième République, en 1870, il n'y a plus légalement en France de nobles ni de noblesse française, même si le phénomène sociologique des familles subsistantes de ce qui fut la noblesse française est une réalité qui perdure.

Sommaire

La noblesse de la société médiévale à la Révolution française[modifier | modifier le code]

La noblesse est une institution qui existait déjà chez les Gaulois, les Romains et les Francs ; elle n'a donc jamais cessé d'exister, mais a beaucoup changé pendant les douze siècles de royauté franque puis française. Elle connaît un renouvellement du fait des guerres. Des nouvelles familles s'agrègent à la noblesse par la chevalerie et les autres modes d'anoblissement.

Historique[modifier | modifier le code]

Les bases médiévales[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Noblesse franque.
Conservation de l'institution nobiliaire romaine par les Mérovingiens[modifier | modifier le code]

Les rois Francs conservèrent dans leur royaume l'institution nobiliaire romaine, système de délégation de la publica potestas ; l'exercice de ce pouvoir public n'était pas héréditaire. Clovis a obligé les grands de l'aristocratie franque à entrer dans sa militia principis s’ils voulaient exercer la potestas publica et à se couler dans le modèle de l'institution nobiliaire romaine[1]. Les grands francs rentrèrent dans la noblesse en assumant des fonctions publiques ou honores mais ceux-ci n'étaient pas héréditaires et la noblesse ne l'était donc pas non plus. Clovis a ainsi créé une nobilitas formée par la noblesse sénatoriale gallo-romaine et par les maiores natu des peuples barbares, qui purent entrer dans sa militia principis en jurant obéissance « à la romaine » (obsequium) au nouveau maître. Clovis est le continuateur de la Gaule romaine car il conservé le droit romain pour les Romains et pour l’Église catholique[2].

En recevant, grâce à la nomination impériale, la potestas principis, Clovis change la nature de la royauté franque ; parallèlement ses moyens changent également grâce à la récupération de moyens administratifs impériaux. Sa royauté est héréditaire et dispose de la potestas principalis d’origine romaine, qui seule permet de nommer à tous les les honores comportant la potestas publica.

Apparition de l'hérédité sous les Carolingiens[modifier | modifier le code]

La noblesse héréditaire naît ultérieurement. Le IXe siècle apporta en effet au modèle de la distribution de la potestas publica par le souverain des changements qui sont à l’origine d’une augmentation du nombre des détenteurs de la principalis potestas[3]. Louis le Pieux entreprit des réformes importantes dans l’Église en l’Empire allant en effet dans le sens de davantage de partage de responsabilité ; cette nouvelle consigne sera prise à la lettre par le haut clergé et les grands qui prirent des initiatives allant dans le sens de leurs intérêts[4].

La noblesse ne demeure une classe d'agents investis de l’autorité publique ou publica potestas, bien que cette classe soit devenue héréditaire sous Louis le Pieux et ses fils[Note 1],[5]. Avec l'expansion franque, ce modèle se généralisa aux royaumes chrétiens proches du royaume des Francs.

La vassalité et l’hérédité au IXe siècle, puis l'appropriation au Xe siècle du « par la grâce de Dieu » vont créer une nouvelle couche de dynastes, les princes territoriaux, qui comme le roi, portent le titre de princeps et s'approprient la puissance publique[6]. Le pouvoir public, le fisc, l’administration, la gestion des domaines forestiers, voirie, la sécurité, le réseau fluvial passèrent ainsi en quelques siècles du pouvoir impérial au pouvoir royal puis aux princes territoriaux.

Épanouissement puis réduction de la féodalité sous les Capétiens (XIe siècle - XVe siècle)[modifier | modifier le code]

Aux alentours de l'an mille, du XIe au XIIIe siècle, de nombreux nobles s'engagent dans les Croisades.

Au XIVe siècle, la noblesse française est gravement entamée par d'importantes défaites militaires (Poitiers, Azincourt) durant la guerre de Cent Ans qui l'oppose à l'Angleterre, et les jacqueries — soulèvements populaires anti-féodaux — se multiplient. La guerre devient de plus en plus l'affaire de professionnels et de mercenaires. Alors que les nobles évitent de s'entretuer au combat pour tirer une rançon de leurs prisonniers, les mercenaires ne s'encombrent plus des valeurs « chevaleresques ».

À partir du XVe siècle, l'armée se professionnalise encore davantage avec la création des compagnies d'ordonnance et l'appel au ban et à l'arrière-ban se fait moins souvent.

Article détaillé : Ban (assemblée).

De nombreux petits nobles deviennent des gentilhommes campagnards dont le journal de Gilles de Gouberville donne une idée du mode de vie. Parallèlement, la noblesse entre toujours davantage dans les fonctions et charges au service de l'État.

À la fin du XVe siècle, la noblesse française participe aux guerres d'Italie qui ne se termineront qu'au siècle suivant sous le règne du roi François Ier.

Le XVIe siècle[modifier | modifier le code]

Le XVIe siècle est marqué par les guerres d'Italie, la Renaissance française et dans la seconde partie du siècle par les guerres de Religion entre catholiques et protestants.

Comme dans les siècles précédents la noblesse subit durant ce siècle des renouvellements avec l'arrivée au sein du second ordre de nouvelles familles issues de la bourgeoisie aisée.

Durant les guerres de Religion une partie de la noblesse défendra le culte protestant.

La noblesse aux XVIIe et XVIIIe siècles[modifier | modifier le code]

Naissance de la noblesse de robe[modifier | modifier le code]

Une nouvelle forme de noblesse se crée, officialisée en 1604 : la noblesse de robe.

Article détaillé : Noblesse de robe.

L'échec de la Fronde (1648-1653) marque la fin des révoltes nobiliaires et la « domestication » des nobles. Cependant, le roi se veut toujours le « premier gentilhomme de France » et le gardien des privilèges de ses sujets. La vérification des titres de noblesse par Colbert (1662) marque la clôture du « second ordre » auquel on ne pourra plus accéder que par un anoblissement en bonne et due forme (jusque-là, vivre « noblement » était un critère suffisant). La noblesse se caractérise par ses privilèges fiscaux (exemption de la taille), politiques (accès aux assemblées des États provinciaux), de carrière (dans l'armée notamment), honorifiques (entourer le roi à la Cour, préséance) et judiciaires (elle est jugée par un tribunal spécifique : le parlement).

Depuis les XVIe et XVIIe siècles, la vie noble permet encore à des familles de s'agréger à la noblesse mais de plus en plus difficilement, l'État désirant s'assurer de nouvelles ressources financières et contrôler toujours plus la société[Note 2].

Grande enquête sur la noblesse (1666-1727)[modifier | modifier le code]

Les grandes recherches sur la noblesse (1666-1674 et 1696-1727) ont fait apparaître au sein de la noblesse celle dont ne connaissait pas l'origine (noblesse d'extraction) et les anoblis.

Lors de ces grandes recherches qui eurent lieu sous les règnes des rois Louis XIV et Louis XV, des familles déboutées par les Intendants eurent recours au Conseil d'État afin de chercher à obtenir satisfaction quant à leurs prétentions. Les officiers au service ne furent pas inquiétés par les Intendants et les recherches n'ont pas été menées dans toutes les provinces du royaume[7].

Cette grande enquête sur la noblesse (1666-1727) permit à l'administration royale de lutter contre l'usurpation de noblesse et contre ses conséquences fiscales.

L'ancienneté de la noblesse, un critère parmi d'autres[modifier | modifier le code]

En 1695, lors de l'instauration de l'impôt de capitation par Louis Phélypeaux de Pontchartrain, ministre du roi Louis XIV, le critère de l'ancienneté des familles est écarté dans l'établissement de la hiérarchie sociale qui ne retient que quatre critères allant en diminuant : la dignité, le pouvoir, la fortune, la considération.

À la fin du XVIIIe siècle, Bernard Chérin, généalogiste du roi, prend en compte cinq critères pour classer les familles, à savoir : l'ancienneté, les services, les places, les alliances, les possessions.

"À la fin de l'Ancien Régime, les clivages selon l'ancienneté de la noblesse ou le degré de dignité, auxquels Saint-Simon était si fort attaché, sont en vérité négligeables à partir d'un certain degré de réussite. À la Cour les parvenus cohabitent avec les représentants des plus anciennes maisons et les plus hautes en dignité."

Pour l'accès aux Honneurs de la Cour le critère de l'ancienneté de la noblesse garde toutefois un rôle déterminant mais il est contourné par les personnes admises à ces honneurs par la seule faveur du roi.

Dans son ouvrage sur les preuves de noblesse au XVIIIe siècle Benoît Defauconpret décrit la volonté du roi Louis XVI durant son règne de 1774 à 1789 de continuer à valoriser la noblesse ancienne au détriment des anoblis récents.

La noblesse d'extraction[modifier | modifier le code]

La noblesse d'extraction est une noblesse acquise par la naissance qui est trop ancienne pour qu'on en connaisse l'origine à l'époque où une famille a été tenue de faire ses preuves de noblesse, en général sous le règne des rois Louis XIV et Louis XV. Elle se distingue par ce seul fait de la noblesse par anoblissement, laquelle peut parfois être plus ancienne puisque les premières lettres d'anoblissement commencent avec le règne de Philippe III le Hardi.

La noblesse d'extraction est une noblesse prouvée par prescription: elle suppose la possession certaine, notoire paisible et continue de l'état noble sans contestation ni procès[8] pendant plus d'un siècle, soit au moins trois générations successives. Cette preuve consistait à la fois dans le fait de vivre noblement (être régi par les coutumes nobles, avoir des emplois nobles et des revenus nobles, en particulier la possession noble d'un fief qui se traduit par le fait de rendre l'hommage féodal, de servir au ban de la province), et à la fois dans la qualification de l'état ou de titres nobles dans des actes publics. Cette noblesse, sans origine connue et sans confirmation depuis plus d'un siècle, était devenue rare au moment de la Révolution.

Dans la noblesse d'extraction, certains auteurs contemporains distinguent :

  • La noblesse d'extraction chevaleresque : prouvée dès avant le XVe siècle. Familles d'extraction réunissant deux caractères : remonter au moins au XIVe siècle et y avoir l'état de chevalerie qui est un état militaire
  • La noblesse d'ancienne extraction : familles dont la filiation noble prouvée remonte au XVe siècle
  • La noblesse d'extraction : familles dont la filiation noble prouvée remonte au XVIe siècle

Les anoblis[modifier | modifier le code]

Les premiers anoblissements royaux connus remontent au Philippe III le Hardi, si l'on excepte l'anoblissement résultant de l'adoubement comme chevalier.

À partir du XVIIe siècle, de nouvelles charges anoblissantes sont créées pour les roturiers et le roi Louis XIV recourt à la vente de lettres de noblesse afin de remplir le trésor et de financer les efforts de guerre. Beaucoup de ces charges anoblissantes ne seront pas confirmées ou révoquées par la suite.

Ces nouveaux anoblis par charges ou par lettres sont partie de la noblesse et en ont tous les privilèges, mais les nobles d'extraction ne les considèrent pas comme leurs pairs. À la fin du XVIIIe siècle, il existe ce que les historiens contemporains nomment la « réaction nobiliaire » qui veut privilégier l'ancienne noblesse au détriment des familles de noblesse récente, notamment celles issues des charges anoblissantes. Saint-Simon disait : « Les Rois font des anoblis, mais non des nobles ». Même à la fin du XVIIIe siècle, l'usage distingue très nettement les anoblis et les nobles d'extraction. Pour l'ensemble de la population, un anobli n'a pas encore l'essentiel : la condition, la qualité, la naissance. À Caen, un bourgeois fraîchement anobli est proposé par l'intendant pour être nommé comme premier échevin noble, provoquant l'indignation de tous les anciens nobles qui voient une dignité qui leur est réservées leur échapper. À l'Assemblée provinciale de Haute-Normandie, en 1787 et 1788, c'est un bourgeois anobli, Le Couteulx de Canteleu, qui représente le Tiers état, comme dans la plupart des Généralités; c'est lui qui a rédigé un mémoire demandant que les députés du Tiers état ne fussent ni nobles, ni anoblis, anticipant en cela sur une idée qui sera à l'origine de la Révolution, celle que les députés de la Noblesse représentent exclusivement les nobles, et pas tous les habitants des seigneuries de la campagne, tandis que les députés du Tiers représenteraient tous les roturiers, et pas l'ensemble des bourgeois des grandes villes, qu'ils soient roturiers ou non. Pour les élections aux États généraux de 1789, il y eut des cas où les bourgeois anoblis ont été refoulés de l'assemblée de la noblesse : à Arles, ils ont été rattachés aux avocats et aux médecins. Le cahier de Vic-le-Comte, en Auvergne, portait cette phrase dédaigneuse : « C'est une bien mauvaise dénomination d'appeler noble cette noblesse factice qui n'est que le prix de l'or et le fruit de la fortune. » […]. La fusion des anoblis avec l'ancienne noblesse reste très lente.[9]

Contrairement à une idée reçue, il n'y a pas eu d'augmentation du nombre d'anoblis à la fin de l'Ancien Régime[10].

Noblesse d'épée et noblesse de robe[modifier | modifier le code]

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Benoît Defauconpret dit ceci : « On a eu tendance, depuis quelques décennies, à insister sur l'absence d'une réelle différence sociale entre noblesse de robe et noblesse d'épée. Franklin L. Ford souligne ainsi qu'après 1715 la robe accroît son pouvoir et tend à devenir, via les parlements, le représentant naturel de la noblesse. MM. Bluche et Chaussinand-Nogaret ont mis en évidence l'osmose existant entre la robe et l'épée, en particulier les nombreux mariages qui lient ces deux milieux et font de la distinction « une nuance plutôt qu'un fossé ». La nuance existe cependant, et le préjugé en faveur de l'épée est tellement proverbial qu'on peut difficilement le négliger. La noblesse, à l'époque féodale, a tiré son origine du service des armes ; après bien des siècles, l'idée reste enracinée dans toutes les classes de la société, et non seulement chez les gentilshommes, que la carrière militaire est la seule à laquelle ceux-ci sont normalement destinés. Seul le service militaire peut permettre de maintenir la tradition d'honneur dont l'ordre est issu. »[11]

Laurent Bourquin, quant à lui, s'exprime en ces termes : « En voyant ces familles [champenoises], les catégories « de robe » et « d'épée » apparaissent donc bien floues. Les grades auxquels parvenaient ces descendants de robins n'étaient pas même inférieurs à ceux des autres, et quelques-uns d'entre eux accomplissaient de brillants itinéraires. […] À l'instar de petits seigneurs campagnards qui avaient jusqu'alors vécu de leurs rentes, les officiers de justice et de finances tentaient désormais une promotion par l'armée qui satisfait pleinement les besoins de l'État. Les guerres contre les Habsbourg, à partir des années 1630, puis les réformes de Louvois, une trentaine d'années plus tard, emportèrent ainsi l'adhésion de toutes ces familles qui firent pénétrer leurs fils dans les régiments du roi. »[12]

Noblesse de Cour et noblesse de province au XVIIIe siècle[modifier | modifier le code]

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Olivier Royon dans un article qui a pour titre La noblesse de province face à la noblesse de Cour, entre admiration et rejet, de l'imitation à l'élaboration d'un contre-modèle social dans la dernière moitié du XVIIIe siècle s'exprime ainsi : « Cette différence de situation sociale était-elle suffisante pour créer des ruptures identitaires fondamentales au sein du second ordre ? Certes non : le noble de province ou de Cour se considérait toujours comme étant celui qui appartenait à une race appelée à exercer en permanence des fonctions supérieures. »[13]. Il ajoute : « Noblesse de cour et de province, issues des mêmes lignages disposaient d'une identité commune favorisant certainement la diffusion d'un modèle de Cour effectivement admiré. Mais, cette noblesse de Cour ne suscitait pas que de l'approbation chez le gentilhomme de province : face à Versailles, faute de moyens financiers, il éprouvait une réelle frustration, parfois même de l'humiliation. Pire, à bien des égards, Versailles choquait la bonne société de province qui n'acceptait guère sa soumission à un système de Cour jugé, par ailleurs, corrompu. »[14]

La noblesse pauvre[modifier | modifier le code]

Longtemps ignorée des historiens, la noblesse pauvre a toujours existé. Du fait de ses maigres moyens de subsistances, cette partie de la noblesse n'a pu accéder aux pouvoirs et aux honneurs. Malgré ses privilèges juridiques elle vit généralement plus près des roturiers que des autres nobles. Dans le Bourbonnais la noblesse est endettée pour la moitié de ses membres qui est "incommodée et pauvre" et "jouit de ses terres par ses mains". Le modèle est à peu de choses près le même dans la Marche où la noblesse est également "endettée […] va peu à la guerre […] fait valoir ses terres de ses mains". Le Berry est lui aussi qualifié "de peu riche" puisque les gentilshommes "font valoir leurs terres de leurs mains"[15]. En Bretagne la noblesse pauvre représente la moitié de la noblesse de cette province et la plèbe le tiers[16].

La noblesse pauvre est également celle qui n'a pas les moyens d'envoyer ses fils au service armé du roi et encore moins dans sa Maison militaire, ni d'acheter des charges et des offices, encore que beaucoup d'institutions d'éducation gratuite et de bourses soient réservées aux enfants pauvres de la Noblesse, comme les collèges militaires. Pour le paiement de l'impôt de capitation, on la trouve en classe 19. Des familles de noblesse pauvre n'auraient même pas été concernées par les grandes recherches sur les nobles qui eurent lieu sous les règnes des rois Louis XIV et Louis XV.

La noblesse sous le règne du roi Louis XIV[modifier | modifier le code]

Sous le règne du roi Louis XIV, la noblesse subit pleinement la volonté royale. Celle qui a suffisamment de finances peut occuper un rang à Versailles. Le roi fidélise une partie de la noblesse avec des honneurs. Il accorde également une importance accrue au mérite et donne des postes importants à des bourgeois méritants au sein de l'administration d'État. La noblesse sert dans les guerres du roi et la convocation au ban subsiste jusqu'à la fin du règne.

Par la volonté délibérée de Louis XIV, il est assuré, depuis 1661, qu'un ministre compte bien plus qu'un duc[17]. Au niveau des ducs, comme à celui de la noblesse titrée régulièrement ou non (marquis, comte, vicomte, baron), le rang n'est plus seul à jouer. Il faut aussi tenir compte du mérite. Telle est la volonté de ce roi inventeur de la méritocratie tempérée. Même Saint-Simon, en dépit de tous ses préjugés de naissance, accepte à l'occasion le paramètre du mérite. Il pense que le mérite d'un Vauban justifie presque toutes les récompenses qu'il reçoit du roi, y compris la dignité de maréchal. [18]

Dans les faits, la naissance aide considérablement les carrières, mais elle ne suffit pas. Des 15 maréchaux de France de 1715, 7 appartiennent à des familles ducales, 8 sont de naissance moins brillante. Si l'on préfère : sur 40 familles ducales, il n'en est pas une sur cinq qui soit au tableau d'honneur du maréchalat. Sur ce point, comme sur tant d'autres, le mérite corrige, par la volonté du roi, les inégalités de la naissance.

La politique nobiliaire de Louis XIV tend à régler la relation élite et noblesse, en privilégiant davantage les services, un peu moins la naissance. Elle veut que la noblesse prenne sa place dans la nation sans exagération de privilèges, et dans l'État sans monopole. il faut que l'élite puisse accéder à la noblesse, par anoblissements individuels ou par fonctions. Il faut que ce mécanisme de renouvellement soit rodé et réglementé.[19]

Louis XIV s'est constitué, à Paris, puis à Saint-Germain, et enfin à Versailles (1682-1715), la Cour la plus brillante du monde, enviée, imitée dans toute l'Europe. L'état envié de courtisan n'exclut pas d'incessantes servitudes. À Versailles, on n'est jamais assuré d'être vu, tandis que l'on risque d'être malencontreusement repéré comme absent. Il est difficile de parler au roi. On n'aborde pas Sa Majesté ; jamais on ne lui parle le premier. Si l'on a une grâce à demander, il faut déposer un placet, ou demander une audience. […] Les divertissements offerts ne le sont pas à tous. […] La vie matérielle est rudimentaire. […] Mais la servitude principale de la Cour, pour qui en joue le jeu, est la commensalité. […] L'homme de Cour cher au cœur du roi n'est pas nécessairement de très grande naissance, mais il doit être d'un mérite supérieur à la moyenne. Son art est de se faire voir à intervalles réguliers, mais aussi de servir avec zèle. À compter d'un certain rang et d'un certain crédit, le service est double ou triple : un commandement militaire s'ajoute à l'exercice d'une charge commensale, parfois encore à un gouvernement de province ou de place.[20]

Le premier impôt de capitation en 1695[modifier | modifier le code]

Au-delà de la singularité de la noblesse, François Bluche et Jean-François Solnon déduisent de la structure de la capitation de 1695 que la société française du temps du roi Louis XIV pourrait s'apparenter à une société de classes plutôt que d'ordres. Leur principal argument est que cet impôt mêle au sein de ses 22 classes la noblesse et la roture[21]. Les fermiers généraux qui ne sont pas toujours nobles, et quand ils le sont souvent de noblesse récente, sont en classe 1 avec le Dauphin et les autres membres de la famille royale mais aussi les ministres (dans la même classe sont aussi les trésoriers de l'extraordinaire de la guerre par exemple). Les princes étrangers et les ducs sont en classe 2 (dans la même classe sont aussi les trésoriers des revenus casuels par exemple). Les marquis, comtes, vicomtes et barons sont en classe 7 (dans la même classe sont aussi les caissiers des aides et des gabelles par exemple). Les gentilshommes seigneurs de paroisse sont en classe 10 (dans la même classe sont aussi les banquiers et agents de change par exemple). Les gentilshommes possédant fiefs et châteaux sont en classe 15 (dans la même classe sont aussi les maîtres particuliers des eaux et forêts par exemple). Les gentilshommes ne possédant ni fief ni château sont en classe 19 (dans la même classe sont aussi les cuisiniers et sommeliers par exemple).[21] Roland Mousnier, quant à lui, avance qu'à partir de la capitation de 1695 l'administration royale a assimilé la noblesse à ceux qui pouvaient payer l'impôt noble[22].

Article détaillé : Capitation.
À Versailles[modifier | modifier le code]
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« (...). Comment vit-on à la Cour ? Il est assuré qu'on y vit mal. (...). Il y avait à Versailles, soutenus par l'usage et appuyés sur des préjugés assez tenaces pour survivre à la révolution, « des étiquettes, des rangs, des sociétés distinctes ». Plus précisément, il existait une triple hiérarchie, celle du rang, celle de l'étiquette, celle du crédit. Le rang concerne surtout la famille royale et quelques grandes familles. Après le roi, après le dauphin, on trouve successivement les enfants de France, les petits-enfants de France, les princes du sang. Puis les légitimés. […] Suivent les ducs et les princes étrangers. […] À la suite des ducs, trois catégories seulement de gentilshommes ont un rang à la Cour ; ce sont les grands officiers de la Couronne, les maréchaux de France (même si leur origine est modeste) et les chevaliers du Saint-Esprit. Le rang conditionne parfois l'étiquette. Ainsi les « dames titrées » (les duchesses) peuvent-elles s'asseoir sur des tabourets à droite et à gauche de la reine : ce sont les « honneurs du Louvre » ; tandis que les femmes de maréchaux n'ont droit qu'à un carreau, sorte de coussin. Le protocole mène la Cour. […] La hiérarchie officielle ne donne qu'une image approximative du crédit des gens de Cour. […] C'est à la Cour de Versailles que se maintient et se perfectionne la politesse parisienne et française. Là se codifient les bienséances, les convenances. « Il existe, écrit le comte d'Allonville, les bienséances de l'âge, les bienséances de position, les bienséances de convention. » »[23]

« L'expérience a enseigné à Valentin Esterhazy la distinction entre homme de Cour et courtisan. Les connaisseurs ne mêlent pas davantage courtisan logé et galopin, présenté, bénéficiaire des honneurs du Louvre et intime de Sa Majesté. La Cour est diversité. Les uns jouissent de faveurs dépendant de leur rang, comme le fameux tabouret ; les autres - logeants ou bénéficiaires des entrées - de grâces soumises à la seule volonté du prince. Les honneurs de la Cour sont un exemple des paradoxes versaillais. Le règlement du 31 décembre 1759 est formel : nulle femme ne sera présentée au roi qu'elle n'ait préalablement produit devant le généalogiste des ordres trois titres originaux sur chacun des degrés (ou générations) de la famille de son époux, établissant une filiation depuis 1400. « On a choisi cette date parce qu'elle est, dit-on, antérieure à tout anoblissement […] aussi parce que les preuves écrites pour des temps antérieures sont difficiles. » Robins ou anoblis par lettres, « nouveaux nobles qui ne sont pas nés pour former la Cour du plus grand roi », sont en théorie exclus de la présentation. Ces strictes dispositions prétendent ainsi rendre plus difficile l'accès aux honneurs de la Cour et brider l'indulgence passée. Preuves faites, la présentation des dames, l'admission des hommes dans les carrosses de Sa Majesté et l'autorisation de suivre sa chasse ne constituent cependant ni le catalogue des familiers de Versailles ni le sommet de la faveur. Les neuf cent quarante-deux familles ayant bénéficié ainsi des honneurs de la Cour ne sont pas toutes de noblesse de Cour. Des hobereaux fiers de leurs titres peuvent faire la dépense du voyage, du séjour au palais, de l'habit réglementaire et d'innombrables pourboires, « pour raconter à leurs voisins mécontents qu'ils arrivaient de Versailles ». Vanité satisfaite (et parfois bourse plate), ils ne quitteront plus ensuite leur castel. Les honneurs ne les ont pas glissés dans l'entourage du roi. Rigoureuse dans son règlement, l'admission aux honneurs de la Cour souffre des passe-droits. La faveur du prince commande. « On est […] agréé, refusé ou différé selon le décision de Sa Majesté. » Si la filiation d'une famille n'atteint pas la date fatidique de 1400, un mot du roi peut y parer. Les Bourgeois de Boynes, anoblis par charge de secrétaire du roi en 1719, sont admis aux honneurs cinquante ans plus tard. Trente années séparent l'anoblissement des Laurent de Villedeuil de leur présentation à la Cour. Louis XV et Louis XVI ne sont pas avares de telles grâces. Les présentations de Mme de Pompadour ou de Mme du Barry sont les plus célèbres exemples de très nombreuses entorses au règlement. « Ce qu'on appelle être présenté par ordre ou par grâce » permet ainsi d'accueillir anoblis et robins. D'ailleurs l'exigence des preuves de la famille du mari autorise la présentation de dames d'origine robine ou de finance. Enfin les bénéficiaires des honneurs ne forment pas un groupe homogène : tel petit-fils de traitant anobli, titulaire d'une charge commensale et admis aux entrées de la Chambre, est davantage homme de Cour que des dizaines de gentilshommes campagnards « de bonne maison » qui, une fois en leur vie, ont monté dans les carrosses du roi et parcouru la galerie « où leur visage hétéroclite a fait rire, où leurs épaules chargées du prix d'un bois de haute futée, d'un pré, d'une vigne, ou d'un moulin, ont attesté leur mauvais goût ». »[24]

Article détaillé : Fêtes à Versailles.
Les Honneurs de la Cour[modifier | modifier le code]

Le protocole des Honneurs de la Cour a été institué en 1715.

L'admission aux Honneurs de la Cour prévoit dans ses statuts une noblesse remontant au moins à l'année 1400. Le comte de Puisaye écrit à cet effet au roi : “L'honneur d'être présenté à votre Majesté et de monter dans ses carrosses est une faveur particulière qu'elle accorde ou refuse à son gré”.[25] pourtant les ministres, officiers de la couronne, maréchaux et leurs descendants étaient admis sans preuves, ainsi que les protégés du Roi.[26]

Article détaillé : Honneurs de la Cour.
Les hautes classes au XVIIIe siècle[modifier | modifier le code]

Le rapprochement des hautes classes, si important au siècle des Lumières, ne suffit pourtant pas à les confondre. Là même où diminuent préjugés de naissance et orgueil de caste, subsistent mille distinctions et nuances nées de l'état, des charges, des fonctions. L'homme de cour, le grand magistrat parisien et le riche financier gardent leurs caractères originaux. Ils ont chacun leur rythme de vie. Il est toujours quelque seigneur misanthrope, au XVIIIe siècle, pour condamner Versailles, aussi bien la cour protocolaire de Louis XV que les cercles plus familiers de la fin de la monarchie. Il ne faut jamais se fier aux misanthropes : tous les gentilshommes rêvent de la Cour. Chacun fait valoir « sa naissance ou ses protections pour y être admis ».[27]

La noblesse en 1789[modifier | modifier le code]

Pour François Bluche, en 1789 il y avait environ 9 000 familles nobles pour peut-être 140 000 nobles[28], pour Roland Mousnier, il y avait environ 400 000 nobles[29], pour Guy Chaussinand-Nogaret, approximativement 25 000 familles qui regroupaient environ 110 à 120 000 nobles[30] pour Régis Valette, 17 000 familles (mais ce chiffre de Bernard Chérin est à minorer dit-il)[31], pour Olivier Tort, spécialiste de la Restauration, la part des nobles dans la population française en 1789 était comprise dans une fourchette de 0,4 % (80 000 nobles) à 1,8 % (360 000 nobles)[32].

la participation aux assemblées de la noblesse tenues en 1789 est également une source pour une évaluation du nombre de nobles à la fin de l'Ancien Régime, mais il est désormais établi que les assemblées de la noblesse de 1789 ne regroupèrent pas que des nobles.[33]. Régis Valette rapporte que les non-nobles auraient représenté de 10 à 20 % de ces assemblées[34].

Pour évaluer ces chiffres à partir des Assemblées de la noblesse il faut distinguer la convocation de la participation effective aux Assemblées de la noblesse, car les roturiers possédant fief furent aussi convoquée au titre de leur fief. La convocation aux États d'un non-noble en raison de sa possession d'un fief ne lui créait aucun titre pour être admis[35]. "Il lui appartenait de prouver aux commissaires chargés de la vérification des pouvoirs qu’il avait la noblesse acquise et transmissible" pour y siéger. "L’assignation qui visait la possession de fiefs nobles n'était en la circonstance d’aucune valeur. C’était pour le pouvoir royal un moyen de marquer son respect de toutes les formes de la propriété telle qu’on l’entendait alors." "l’assignation, la comparution, le vote, l’élection étaient choses distinctes"[35].

L'historien Guy Chaussinand-Nogaret évalue à la fin de l'Ancien Régime qu'au minimum un quart de la population noble a un principe de noblesse ne remontant pas avant 1700[30]. Il ajoute : « en 1789 le nombre de familles qui ont accédé à la noblesse dans les deux derniers siècles de l'Ancien Régime doit représenter au moins les deux tiers du total. »[30]

La noblesse et la Révolution française[modifier | modifier le code]

Au long du XVIIIe siècle, l'esprit des Lumières influença une partie de la noblesse française comme il est possible de le lire dans un article intitulé L'aristocrate, l'antinobilisme et la Révolution. Honni soit qui noble fut, d'Anne de Mathan qui s'exprime ainsi sur l'apport de la noblesse française aux idées révolutionnaires : « L'antinobilisme nobiliaire n'est pas un objet historique nouveau. Guy Chaussinand-Nogaret en a forgé le concept et exploré quelques aspects, au travers des écrits du marquis d'Argenson et du comte d'Entraigues. La biographie de Mirabeau lui a fourni un cadre plus large pour l'examen de cette question, […]. Le second ordre participa volontiers à la réflexion sur l'organisation politique des États et les rapports sociaux entre les hommes, caractérisant la vie intellectuelle en France à la fin du XVIIIe siècle. Les Lumières, en reconnaissant le mérite personnel comme seul critère de distinction sociale, semèrent les germes de l'individualisme au sein de la noblesse, groupe social pour qui l'individu n'était rien et n'existait qu'au sein d'un lignage dont l'hérédité garantissait la pureté du sang. […] Les nobles ne se sont guère montrés plus circonspects dans la perception de la portée du combat contre toutes les formes d'oppression, dont les Lumières firent leur cheval de bataille et que nombre d'entre eux enfourchèrent, apportant ainsi leur contribution à la destruction du régime et de la société qu'il avait engendrée. La noblesse parlementaire voulut limiter le pouvoir royal au profit des "corps intermédiaires" qu'étaient les cours souveraines. La convocation des États Généraux acquise, la génération suivante se montra plus avancée dans la question de la représentation du Tiers État. […]. […] ainsi que le rappela Chateaubriand quelques années plus tard, « les plus grands coups portés à l'antique constitution le furent par des gentilshommes. Les patriciens commencèrent la Révolution, les plébéiens l'achevèrent »[36]. »

Au mois de mai 1789 la noblesse participa aux États généraux du royaume de France et rédigea des cahiers de doléances pour exprimer les revendications de son Ordre.

Le 4 août 1789 tous les privilèges sont supprimés, entre autres ceux de la noblesse. Le 19 juin 1790 la noblesse et les titres de noblesse sont abolis par décret de l'assemblée nationale.

Durant la Révolution française, une partie de la noblesse prit le chemin de l'émigration et constitua une large part de l'armée des émigrés pendant que d'autres tentèrent de résister aux révolutionnaires aux côtés de mouvements de chouannerie sur le sol français. Par ailleurs, un certain nombre de nobles périrent sur l'échafaud.

Aspects institutionnels[modifier | modifier le code]

Les trois ordres[modifier | modifier le code]

Enluminure médiévale représentant l'organisation sociale en trois ordres : le clerc, le chevalier et le travailleur

Dans la France d'Ancien Régime, héritière des sociétés indo-européennes, les activités sont séparées par nature en trois fonctions hiérarchisées, appelées ordres :

  • Le domaine spirituel, comprenant le culte, l'assistance publique (Œuvres de miséricorde), l'instruction publique, la culture, l'administration publique, qui sont assurés par des clercs réguliers ou séculiers, d'où le nom dOrdre du clergé, ou ordre des clercs. Georges Duby[réf. nécessaire] les définit comme les oratores : « ceux qui prient », par opposition aux deux autres ordres. Leurs revenus sont essentiellement constitués des dîmes, de donations, et des revenus des fondations pieuses ou charitables.
  • Le domaine noble, consistant à faire régner la justice et la paix, à exercer les fonctions d'autorité publique, de guerre, etc. Toujours pour Georges Duby, ils sont les bellatores : « ceux qui combattent ». Leurs activités et leur conduite doivent être loyales et désintéressées, c'est-à-dire nobles, d'où leur nom d'Ordre de la noblesse. Ils doivent les services nobles à leur seigneur direct, plus généralement au roi. L'assimilation de la noblesse à la seule fonction guerrière doit être relativisée.

Dans le cadre de la noblesse romaine, la remise du ceinturon qui faisait entrer dans la nobilitas, ne faisait du récipiendaire un guerrier, mais lui conférait le rang de membre de la militia[37]. Chacun d’eux appartenait à la nobilitas car il en portait l’emblème, le ceinturon de la militia principis. La noblesse ne peut donc être résumée la partie combattante de la société médiévale car elle prolonge la militia principis qui était civile autant que militaire[38],[Note 3].

  • Le domaine qu'on appelle aujourd'hui économique ou productif, comprenant les activités intéressées : l'agriculture, l'artisanat, le commerce, la marine, l'industrie, etc. Cet ordre est appelé diversement selon les contextes et les époques: Tiers-État dans les séances des États Généraux, roture dans le droit nobiliaire, plus généralement les gens ou les peuples. Georges Duby les définit, par opposition aux deux autres conditions, comme les laboratores, qu'il traduit par « ceux qui travaillent ». Cet ordre comprend aussi des conditions très variées, allant des serfs (jusqu'au Xe siècle) jusqu'aux riches et puissants bourgeois, en passant par les colons ou paysans propriétaires, les marchands, les artisans, les petits officiers ou praticiens, etc. Ils paient des redevances qui ont commencé dans les campagnes par être stipulées en nature, en particulier les cens, les dîmes, les banalités, et les corvées, puis en argent dans les villes.

Chacun de ces ordres est composé de sous-ordres, ou corps, qui sont eux-mêmes souvent hiérarchisés. Ainsi, le clergé se divise en séculier et régulier, avec de nombreux ordres religieux ayant une mission particulière, tandis que les activités économiques se déclinent en une multitude de communautés de métiers. De son côté, la noblesse est constituée des différentes noblesses provinciales mouvantes d'un même grand feudataire, d'ordres de chevalerie, de régiments.

Ces ordres sont séparés, de sorte que ce qui caractérise la condition noble est d'abord principalement l'interdiction d'exercer une activité utile ou profitable, qu'il s'agisse de l'exploitation à son propre compte des terres de son domaine qu'il est dans l'obligation de concéder, de commerce, de banque ou même d'offices de judicature à gages tels que notaires, procureurs, huissiers. L'emploi noble n'est pas lucratif mais onéreux, il ne réalise ni des produits, ni des gains ; il sert son seigneur ou le roi, autrement dit l'intérêt public, la paix, la justice et le bon gouvernement. Pour financer ces services, le noble a des revenus nobles, c'est-à-dire des droits seigneuriaux comme les cens, des revenus d'offices supérieurs ou des pensions royales.

On peut distinguer parmi ces seigneurs différentes nuances sociologiques :

  • le « haut et puissant seigneur » est l'héritier du miles des archives latines.
  • Le « seigneur de… », écuyer ou chevalier ne trouve pas d'équivalent clair dans les archives latines. Il est clairement un cadre de la féodalité, jouissant du privilège des armes, combattant à Poitiers (1356) ou à Orléans (1429).

Si l'on ne peut distinguer une noblesse structurée par une sociologie précise, le droit médiéval fournit toutefois certains éclairages.

Le code de la chevalerie[modifier | modifier le code]

  • Tu croiras à tout ce qu'enseigne l'Église, et observeras tous ses commandements.
  • Tu protégeras l'Église.
  • Tu auras le respect de toutes les faiblesses, et t'en constitueras le défenseur.
  • Tu aimeras le pays où tu es né.
  • Tu ne reculeras pas devant l'ennemi.
  • Tu feras aux Infidèles une guerre sans trêve et sans merci.
  • Tu t'acquitteras exactement de tes devoirs féodaux, s'ils ne sont pas contraires à la loi de Dieu.
  • Tu ne mentiras point, et seras fidèle à la parole donnée.
  • Tu seras libéral, et feras largesse à tous.
  • Tu seras, partout et toujours, le champion du droit et du bien contre l'injustice et le mal[39].

Ambiguïté de certaines délimitations et transmissions de la noblesse[modifier | modifier le code]

Les villes du nord de la France comptent de nombreuses familles jouissant aussi bien des privilèges bourgeois et de fonctions municipales que d'un statut aristocratique et féodal. La bourgeoisie n'est pas toujours un statut dérogeant à la noblesse. Un noble peut être également bourgeois de telle ou telle ville. Par ailleurs, on trouve, dans de nombreuses régions de France, des familles de paysans qui, par l'accès à la propriété foncière, accèdent au bout d'une ou deux générations à l'aristocratie féodale et donc au service armé.

Philippe Contamine, qui considère qu'aux XIVe siècle et XVe siècles est noble toute personne portant le titre de chevalier ou d'écuyer, a basé ses travaux sur des archives essentiellement militaires. Or, chevalier ou écuyer sont les titres de l'armée féodale. Ces écuyers et ces chevaliers sont des membres de l'aristocratie féodale. L'aristocratie féodale est-elle noble ? Les sources des chartriers seigneuriaux montrent que cela n'est pas toujours vrai pour cette période. C'est pourquoi, à l'exception de certaines très grandes familles[pas clair], l'usage du terme noble est très délicat pour la période médiévale et il vaut mieux lui préférer celui d'aristocratie, en précisant ecclésiastique, féodale, militaire, etc.

Un autre cas ne laisse pas d'ambiguïté sur le caractère nobiliaire d'une personne : ce sont les cas d'anoblissement par lettres patentes. En récompense de services rendus, certains membres de l'entourage du roi se voient anoblis, et ce avant même que la couronne ait clairement défini les privilèges de la noblesse. La plupart sont originaires de familles bourgeoises et, ayant pu étudier le droit, sont entrés au service du roi à des charges plus ou moins importantes. Leur noblesse ne se transmet pas toujours, car les générations suivantes doivent pouvoir vivre noblement, c'est-à-dire disposer de fiefs, et participer à l'armée féodale ou au service du roi. Ainsi, de la même façon que l'on pouvait devenir noble en vivant noblement, on pouvait perdre sa noblesse en cessant de vivre noblement. Le statut nobiliaire ou aristocratique est donc moins un statut juridique qu'un statut social relativement mouvant.

Cette frise montrant des nobles en armes est semblable aux décorations de la civilisation romaine : l'aristocratie de privilèges perdure dans l'Occident chrétien, tout en faisant évoluer ses caractéristiques liées à la pratique guerrière et la vie de châtelain à une vie de courtisanerie éloignée des terres de propriété, de plus en plus centrée sur le monarque.

Une société des honneurs[modifier | modifier le code]

La société noble fonctionne selon une hiérarchie des honneurs, le roi est l'origine, la source de tout honneur en son royaume. Cette hiérarchie subit de nombreuses évolutions au long des siècles, en fonction des changements que connaissent les ordres, corps et institutions du royaume. Avant l'installation du roi à Versailles par exemple, les Honneurs de la Cour, les pages de la grande et de la petite écurie du roi, n'existent pas en tant que tels au Louvre. Mais il est possible de se faire une idée précise de la hiérarchie des honneurs qui prévaut au XVIIIe siècle, en se référant aux ouvrages de l'époque[Note 4]. L'importance de cette hiérarchie est telle pour les familles de la noblesse, très mobilisées par ce qui relève pour elles d'une forme de quête, qu'une encyclopédie dont une partie vise à permettre aux familles de la noblesse de province de mieux maîtriser les procédures qu'il convient de mettre en œuvre pour prétendre aux principaux honneurs du royaume, était même parue sous le règne du roi Louis XVI[40]. À la lecture de cet ouvrage bien documenté qui fait autorité à l'époque, on peut avoir une idée précise de la hiérarchie des honneurs qui prévaut alors et constater que les ordres du roi, le « grand cordon bleu » tant désiré au temps de Versailles, est le premier des honneurs qui surpasse tous les autres par son prestige. Viennent ensuite les Honneurs de la Cour, eux-mêmes très liés à l'ordre de Saint-Lazare et aux grades des officiers supérieurs de la maison militaire du roi et de la gendarmerie, à tel point que les Honneurs de la Cour sont devenus le plus sûr moyen d'espérer accéder aux deux autres. L'honneur qui vient juste après est la réception comme page du roi en sa grande écurie, suivie de celle en la petite écurie, puis en la chambre du roi. L'encyclopédie poursuit l'énumération de bien d'autres honneurs par ordre décroissant d'importance. Il existe ainsi de facto une hiérarchie des honneurs qui à la manière du droit coutumier n'a pas nécessairement fait l'objet d'une codification par des textes spécifiques. Mais cette hiérarchie est alors une réalité bien connue, reçue de tous et parfaitement maîtrisée de nombre de familles de la noblesse, ce qui rendait sa codification inutile.

Il y avait également une hiérarchie des chapitres nobles[41].

Une société de l'honneur[modifier | modifier le code]

Tout lignage a son honneur. Cet honneur peut s'accroître (par des mariages, par des services, etc.), décroître ou se perdre (par des condamnations infamantes, par la dérogeance, etc.). Servir le roi, particulièrement en ses armées, est un honneur pour le gentilhomme. Le noble accorde une grande importance à l'honneur de son nom et à celui de ses armes. Parmi les mœurs de la noblesse, le duel est lié à la notion d'honneur du lignage. Le noble défend cet honneur par le combat singulier et par le duel.

Les voies d'accès à la noblesse[modifier | modifier le code]

Depuis l'Antiquité et le haut Moyen Âge, la noblesse s'acquiert par[42] :

  • Des récompenses militaires
  • Des récompenses civiles (par exemple, la concession par le suzerain d'un fief de dignité anoblit implicitement[43]. Mais pas le cas d'acquisition d'un fief par un roturier à son possesseur : dans ce cas, la terre cesse d'être un fief et de devoir rendre hommage ; les devoirs ou services nobles disparaissent pour être remplacés par le paiement des droits de franc-fief).
  • L'agrégation : « Pendant des siècles, le second ordre avait été dans les faits très largement autonome, ses membres tirant pour l'essentiel leur qualité de la reconnaissance par leurs pairs, le recrutement se faisant surtout par agrégation, hors donc du champ du pouvoir du souverain. »[44]
Article détaillé : Agrégation à la noblesse.
  • La chevalerie[Note 5]
  • Le service des armes : noblesse militaire avant 1634 (à partir de 1410 pour un certain nombre de grades militaires simples et supérieurs), noblesse par charges d'administration militaire (1704-1715), nouvelle noblesse militaire (1750-1790 : lieutenants généraux et maréchaux de camp sont nobles dès leur nomination tandis que pour les autres grades d'officiers à partir de capitaine il faut trois générations successives d'officiers décorés de l'Ordre de Saint-Louis ou morts en service)[45]
  • L'achat d'une charge anoblissante
  • L'octroi ou l'achat d'une lettre de noblesse
  • L'anoblissement par décision du roi (pour services rendus par exemple)
  • La noblesse utérine ou maternelle : en Champagne, Barrois et Brie mais avec toutefois des restrictions[46]
  • L'exercice de charges anoblissantes[47] :
    • L'exercice de certaines charges municipales depuis 1372 appelée noblesse de cloche : Poitiers, La Rochelle, Toulouse, Niort, Tours, Paris, Bourges, Angers, Arras, Saint-Jean-d'Angély, Le Mans, Angoulême, Nantes, Lyon, Issoudun, Cognac
    • L'exercice de charges commensales et de dignités depuis le début du XVe siècle
    • La noblesse d'office appelée noblesse de robe est créée par un édit de 1600 sur les tailles[48]
    • À l'époque pontificale, à Avignon et dans le Comtat Venaissin, des charges de robe anoblissent[49]
    • La noblesse de chancellerie : la charge de secrétaire du roi, maison et couronne de France est créée en 1485. À partir de 1572, il faut vingt ans de service, sauf mort en charge, pour obtenir la noblesse transmissible. Cette charge a été surnommée « la savonnette à vilains »[47] en raison du grand nombre de familles qui ont été anoblies par son exercice.
Article détaillé : Secrétaire du roi.
  • Docteur en droit d'Avignon (noblesse graduelle)
  • Citoyen noble de Perpignan : depuis 1449, les familles inscrites sur la matricule des bourgeois de la ville. Reconnu par les rois en 1702 et 1785.
  • Associés en la compagnie de la Nouvelle-France (uniquement pour douze associés)[50]

En France, le pouvoir d'anoblir a d'abord appartenu à tous les grands seigneurs qui pouvaient armer des chevaliers, puis à partir du XVe siècle ce pouvoir est exclusivement réservé au roi. Certaines villes ayant la haute justice continuaient à avoir certaines charges anoblissantes, comme celle de capitoul, mais il fallait ensuite des lettres de confirmation du roi et un enregistrement au parlement. La noblesse constituait l'un des deux ordres privilégiés, après celui du clergé. Ses membres avaient l'obligation d'occuper un certain nombre d'emplois onéreux (armée, magistrature, haute administration, arts libéraux), et l'interdiction d'exercer des professions lucratives (commerce, artisanat, banque) sous peine de dérogeance.

L'anoblissement par charges n'est pas automatique, il doit être confirmé par des lettres patentes du roi qui doivent ensuite être enregistrées au parlement. En l'absence de ces formalités il n'y a pas d'anoblissement.

La noblesse héréditaire, selon les principes du droit monarchique, avait pour caractéristique essentielle d'attribuer la qualité de noble et les privilèges y étant associés selon un critère de naissance, par filiation — et par filiation légitime à compter de l'édit fiscal de 1600, pour les provinces alors rattachées au Royaume de France [51], sous le règne du roi Henri IV.

La noblesse par charges : la noblesse au premier degré et la noblesse graduelle[modifier | modifier le code]

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« […] Il existe, en revanche, des privilèges personnels de noblesse. En bénéficient les titulaires d'une charge anoblissante qui n'ont pas encore accompli la totalité du temps requis pour avoir la noblesse transmissible à leurs enfants, c'est-à-dire pleine et entière. La noblesse transmissible peut être acquise au premier degré, c'est-à-dire à la première génération. C'est toujours le cas avec les dignités, les charges municipales, les officiers de la grande chancellerie, etc. Cette noblesse au premier degré peut être parfaite dès l'entrée en fonctions, donc sans délais ni conditions de durée de service. Ainsi en va-t-il pour les dignités, les sergents d'armes de 1410 à 1453, les lieutenants des légions de gens de pied entre 1534 et 1558 et, enfin, de facto, pour les magistrats des cours de Chambéry. Dans les autres cas, la noblesse au premier degré requiert des conditions de durée d'exercice ou la mort en charge. Ces conditions sont très variables, pour les charges municipales, allant d'un an (Toulouse) à la perpétuité (échevins de Niort ou de Poitiers). Ailleurs, elles sont ordinairement de vingt ans (secrétaires du roi en la grande chancellerie), durée constatée et prouvée par des lettres d'honneur ou de vétérance. Lorsque l'on parle de noblesse au premier degré sans préciser le temps requis, il s'agit de vingt ans. La noblesse transmissible peut être seulement graduelle, c'est-à-dire obtenue par l'exercice d'une charge durant plusieurs générations consécutives. Elle n'est parfaite qu'à la fin du temps de service de l'officier de la dernière génération envisagée ou à sa mort en charge. En certains cas, trois générations sont requises (noblesse des capitaines chevaliers de Saint-Louis après 1750, noblesse coutumière des états de Savoie, noblesse du Comtat selon l'édit français de 1769). Cependant, la forme la plus courante de noblesse graduelle de type français est celle qui suppose l'exercice d'un office par le père durant vingt ans (ou mort en charge), puis par son fils durant encore vingt ans (ou mort en charge). Lorsqu'on parle de noblesse graduelle sans plus de précisions c'est à cet usage que l'on fait allusion. »

Exemples de textes relatifs à la noblesse graduelle : « 1658 : "Mais il y a d'autres moindres offices qui anoblissent le pourvu seul et qui ne lui attribuent qu'une noblesse personnelle et n'ont pas le pouvoir d'anoblir sa lignée si tels offices […] n'ont été tenus par le père et l'ayeul" (Bacquet, avocat du roi en la chambre du trésor) ».

« 1758 : "Il y en a d'autres (charges) qui donnent au pourvu une noblesse personnelle qui ne se transmet aux descendants que le père et l'ayeul n'ayant été consécutivement officiers. » Boutaric, professeur de droit.

« 1771 : "Les présidents, conseillers, avocats et procureurs du roi jouiront de la noblesse personnelle et elle sera transmise à leur postérité dans le cas où le père et le fils auront rempli chacun pendant 20 ans un desdits offices ou seront morts dans l'exercice des dits offices […] » Article 5 des édits de septembre 1771 portant création des divers conseils supérieurs (parlement Maupeou)[52].

Les privilèges de la noblesse[modifier | modifier le code]

Privilèges statutaires[modifier | modifier le code]

Politique, domanial

  • Être investi et tenir noblement un fief, c'est-à-dire avec l'obligation d'en rendre hommage à chaque génération
  • Obligation d'assurer à ses frais la défense de ses fiefs, d'y faire régner la paix et la justice
  • Service militaire: convocation au ban et dans les armées du roi
  • Exemption du logement des gens de guerre et de service dans la milice bourgeoise
  • Obligation d'entretenir la nef et les chapelles paroissiales dont il est patron ; place d'honneur aux offices, un droit de sépulture dans l'église, le droit de présenter le curé, et le droit de litre, c'est-à-dire qu'à son décès on peint une ou plusieurs bandes de deuil qui entourent les murs de l'église avec ses armes
  • Obligation d'apprendre et de posséder des armes, de s'entraîner à la chevauchée et à la guerre ; pouvoir « chasser à force de chiens et oiseaux dans les forêts, buissons, garennes et plaines », de « tirer à l'arquebuse toutes sortes d'oiseaux de passage et de gibier, hors le cerf et la biche »[53]

Éducation

  • Bénéficier d'écoles et d'institutions éducatives particulières : place de page (serviteur) (apprentissage), écoles de pages et académies, collèges militaires pour les garçons, Maison royale de Saint-Louis à Saint-Cyr pour les filles
  • « Lorsqu'ils sont nobles du côté paternel et du côté maternel ont l'avantage de pouvoir obtenir des bénéfices comme bacheliers en droit civil et en droit canonique, après avoir étudié trois ans (au lieu de cinq) à l'Université[54]. »

Emplois obligatoires et réservés

  • La plupart des grands offices de la Couronne et des charges militaires supérieures telles que colonel de régiment, gouverneur, officiers dans la Maison militaire du roi, etc. (sauf exceptions) ; mais pas les offices de magistrature, d'administration ou de finance
  • Être reçu et servir :
    • comme chevalerie par adoubement
    • dans toutes les charges, offices et emplois nobles qui sont plus onéreux que lucratifs
    • comme chevalier de l'Ordre de Malte
    • comme chanoines-comtes de Lyon, de Saint-Julien-de-Brioude, et autres chapitres nobles d'hommes ou de filles

Fiscalité, revenus

  • Interdiction de se livrer à toutes les activités vénales ou lucratives telles que marchandise, artisanat, négoce (sauf international et maritime en grand), industrie (sauf mines, sidérurgie et verrerie) ; les revenus nobles sont ceux des seigneuries ou des pensions royales
  • Interdiction de glaner
  • Interdiction de cultiver soi-même ses terres ou de les faire cultiver pour son propre compte (sauf à cultiver la Réserve seigneuriale pour la consommation de sa propre maison), et obligation de concéder toutes les terres en censives perpétuelles
  • Interdiction de reprendre une censive au tenancier légitime ou à son héritier, ou d'augmenter le cens
  • Interdiction de concéder ou d'enclore les pâturage et forêts communes aux habitants
  • Percevoir les droits seigneuriaux (cens, banalités). D'où l'exemption de tailles et autres impôts dus par les habitants des seigneuries
  • Modération dans le calcul d'impôts royaux (par exemple pour la capitation et le vingtième)
Droit, privilèges de juridiction[modifier | modifier le code]
  • Être assujetti aux coutumes nobles, en matière de droit civil, en particulier pour la majorité, le mariage, les successions (partage noble inégalitaire, retrait lignagier, etc.)
  • Être assujetti en matière criminelle au statut de la Noblesse qui punit plus sévèrement certains crimes comme le faux, etc.
    • en matière de crimes, jugement par le parlement
    • en cas de condamnation à la peine capitale, être exécuté par décapitation à la place de la pendaison ou de la roue
  • Pour les questions de préséance, de noblesse, de dérogeance, de trahison, jugement par d'autres nobles (tribunal des Maréchaux, tribunal du Point d'honneur, Conseil du roi, Chambre ardente, etc.)
Usages réservés aux membres de la Noblesse[modifier | modifier le code]
  • Tenir noblement un fief (en cas d'achat d'une seigneurie par un non noble, l'acquéreur est dispensés des obligations nobles en échange du paiement au suzerain d'un droit de franc-fief; il ne doit plus les services et dépenses nobles, ne porte pas le titre de seigneur, ne rend plus hommage, mais reçoit investiture et fait une simple reconnaissance)
  • Porter les signes distinctifs de la noblesse :
    • qualifications de noble, chevalier, écuyer, seigneur, ou tous autres titres indicatifs de noblesse
    • armoiries timbrées d'un heaume ou d'une couronne
    • placer sur son logis une girouette carrée en forme de bannières, ou surmontée d'une couronne[55]
    • porter une plume à son chapeau (XVIe siècle au XVIIe siècle)
    • posséder un colombier (car les colombes se nourrissent du grain ramassé sur les terres alentour)
  • Bénéficier des honneurs et distinctions nobles :
  • Porter ou détenir des armes, en particulier l'épée au côté dans les lieux publics
  • Il n'y a pas de préséances sur les magistrats roturiers séants dans leurs cours et tribunaux, mais ils précèdent ceux qui sont leurs justiciables dans les lieux de leurs (propres) pouvoirs et de leurs territoires[56]

Les preuves de noblesse[modifier | modifier le code]

La noblesse se prouvait par la possession d'état immémoriale ou par la production d'un acte d'anoblissement.

Seuls les nobles ont le droit de prendre dans les actes d'état civil ou autres les qualifications indicatives de la noblesse telles que noble, écuyer, etc.

Toutefois, la qualification d'écuyer peut être valablement portée mais n'indiquer que le bénéfice de privilèges de noblesse à titre viager et non transmissible, en particulier pour certaines fonctions commensales au sein de la Maison du roi[57]. Les gardes du corps du roi, nobles et non nobles, ont le droit à la qualification d'écuyer. Différents règlements[Note 6]assujettissent ceux qui portent ces titre d'écuyer à titre personnel, à le faire suivre de l'intitulé de la charge ou de l'office[58].

Des preuves de noblesse furent demandées à différentes époques de l'Ancien Régime aux familles qui se présentaient comme nobles. Il semblerait qu'il y ait eu une enquête de noblesse dès le XVe siècle sous le règne du roi Louis XI. Les parlements, les présidiaux et les cours et conseils souverains délivraient des jugements de noblesse.

Au cours du XVIIIe siècle et particulièrement sous le règne du roi Louis XVI on note un durcissement du système des preuves de noblesse.[59]

À la fin du XVIIIe siècle, les généalogistes du roi, et, en l'occurrence, les Chérin reprennent inlassablement trois thèmes fondamentaux : l'ancienneté, les services, les alliances ; ils déterminaient l'illustration d'une famille, et donc le degré de faveur qu'elle était en droit d'attendre[60]. L'identité de la noblesse se fait également par le système des preuves qui permet aux familles d'ancienne noblesse l'entrée de ses membres dans différents ordres, corps et institutions. À l'instar des Honneurs de la Cour les généalogistes royaux demandent des preuves pour l'entrée dans le corps des pages[40], par exemple. Durant la première moitié du règne du roi Louis XV, c'est le roi lui-même qui édicte et signe de sa main le règlement codifiant de façon très précise et détaillée les preuves à fournir pour être reçu parmi les pages de sa grande écurie. Ce règlement pris dès 1721 et 1727 sera suivi un peu plus tard d'un règlement du même type pour la petite écurie, pris pour sa part en 1729. Viendra enfin celui des pages de la chambre du roi pris en 1737. Pour être reçu page de la grande écurie ou de la petite écurie du roi il convient de prouver une noblesse remontant au moins à l'année 1550, cette noblesse doit de plus être militaire pour pouvoir être reçu page du roi en sa grande écurie[61]. Sous le règne du roi Louis XVI l'ordonnance Ségur de 1781 impose quatre degrés nobles, soit approximativement cent ans de noblesse, aux requérants pour les écoles militaires et pour entrer au service comme sous-lieutenant. Quant aux grades d'officiers dans la Maison militaire du roi les preuves de noblesse tendent à être les mêmes que celles des Honneurs de la Cour. Pour la maison royale de Saint-Louis, depuis 1694 il faut prouver 140 ans de noblesse. Dans son ouvrage sur les preuves de noblesse au XVIIIe siècle Benoît Defauconpret traduit ces mesures comme une volonté du roi de valoriser la noblesse ancienne au détriment des anoblis récents avec pour finalité de renforcer l'identité de la noblesse face à la montée de la bourgeoisie[62].

La perte de la noblesse[modifier | modifier le code]

Durant l'Ancien Régime français, la noblesse se perdait sans formalité par prescription, lorsque le fils d'un noble n'avait plus des revenus nobles suffisants pour exercer des emplois onéreux, et qu'il devait gagner sa vie avec des emplois lucratifs tels que notaire, domestique, négociant, etc. Les jugements de maintien visaient à constater qu'une famille noble, le plus souvent ses rameaux cadets, étaient toujours convenablement possessionnés et capables de servir noblement, ou au contraire qu'ils ne vivait plus noblement. Si la situation de cette famille se relevait, des lettres de relief (appelées aussi lettres de réhabilitation) pouvaient être obtenues du roi pour rétablir la noblesse[63]. Il existe dans la Coutume d'Artois la possibilité pour la noblesse d'être dormante pendant quelques générations.

Article détaillé : Dérogeance.

Activités qui témoignent de la perte de la noblesse, ou de son absence :

  • l'exercice d'un office de judicature inférieur, comme celui de procureur, d'huissier, de greffier ou de notaire (sauf les notaires au Châtelet de Paris) ;
  • l'exercice d'un art mécanique, sauf la métallurgie, la verrerie et les mines ;
  • la condition de serviteur à gage, de domestique ou de commis (de salarié), sauf dans les maisons princières ;
  • l'exercice des métiers de marchand, y compris les sept grands corps de marchands et la profession de banquier ou changeur, le commerce de détail. Mais plus le négoce et l'armement, c'est-à-dire le commerce maritime (depuis Colbert) et le commerce de gros (1701) ne sont plus dérogeants[64] ;
  • le fait d'exploiter ses terres pour son propre compte ou d'en prendre comme fermier ou métayer[64], sauf la réserve seigneuriale.

L'exercice des arts libéraux comme la médecine, ne sont pas dérogeants. Mais la profession d'apothicaire appartient à la marchandise, et celle de chirurgien est un art mécanique.

On peut ajouter deux causes dues à la condition matrimoniale :

  • le fait pour une femme noble de se marier avec un roturier (la femme prend toujours la condition de son mari) ;
  • le fait d'être de naissance illégitime et non légitimé et à partir de 1600 même les enfants naturels légitimés restent non nobles sauf à être anoblis (les princes capétiens ne sont pas concernés par cette mesure)[65].

La noblesse se perd également :

  • par une condamnation infamante (crimes, mais il y a la possibilité de demander des lettres de réhabilitation) ;
  • par la fuite à l'étranger ;
  • par le fait d'entrer sans permission du roi au service d'une puissance étrangère, ou d'être anobli par celle-ci ;
  • par le fait de ne plus prendre de qualifications nobles dans les actes officiels alors que l'on y a droit[64].

Une activité dérogeante privait en général et définitivement l'intéressé et sa descendance de leur qualité, sauf en Bretagne où ce principe a souffert de nombreux amendements[Note 7].

En dehors de l'exploitation agricole, plus ou moins tolérée selon les provinces, les seules activités non dérogeantes (c'est-à-dire ne faisant pas déchoir de sa noblesse et (re)tomber en roture) sont la verrerie[Note 8] et l'activité de maître de forges, ainsi que certaines activités liées au commerce maritime comme l'armement. L'Artois et la Bretagne permettaient une noblesse dite « dormante » : le noble peut mettre de côté sa noblesse, parfois sur plusieurs générations, pour se refaire une santé financière ; puis une simple déclaration suffit à retrouver l'intégrité de ses droits. Le Béarn, et dans une faible mesure la Champagne et la Lorraine, sont les seules provinces à avoir, en un temps, autorisé dans des cas très spécifiques, la transmission de noblesse par les femmes. Pour attirer la noblesse dans les Compagnies des Indes le roi dut promulguer des édits de dérogation.

Les fiefs[modifier | modifier le code]

  • Les fiefs de dignités sont : duché, marquisat, comté, vicomté, baronnie.
  • Selon l'édit de 1579, pour être érigée en châtellenie une terre doit avoir la justice.
  • Une seigneurie est constituée d'un domaine, d'un fief, d'une justice. Il y a trois types de justice : la haute, la moyenne, la basse. Une justice comprend généralement une dizaine de fiefs et une petite justice 200 à 300 justiciables[66]>.
  • « La propriété d'une seigneurie est une dignité sociale. »[67]
Articles détaillés : Seigneurie et Droit seigneurial.
  • Les noms de fiefs sont à l'origine de certains noms patronymiques (exemples : concession ou acquisition d'un fief qui devient alors le nom patronymique de la famille)

Les armoiries[modifier | modifier le code]

Les armoiries sont des signes de ralliement durant les guerres et des signes distinctifs dans les tournois. Elles sont peintes sur les boucliers et gravées dans les châteaux (porche d'entrée, cheminées) et églises (vitraux, clefs de voûte). Les villes, les corps de métiers et les bourgeois ont des armoiries ou peuvent en avoir, ce qui signifie que les armoiries ne sont pas une preuve de noblesse. Seules les armoiries dites timbrées sont réservées à la noblesse mais les usurpations sont nombreuses.

L'armorial de d'Hozier de 1696 n'est pas un armorial réservé à la noblesse, de nombreux bourgeois ont eu leurs armoiries enregistrées dans cet armorial.

Les qualifications et titres de noblesse[modifier | modifier le code]

Les qualifications de noblesse[68][modifier | modifier le code]

De la plus employée à la moins employée[69] :

  • Écuyer
  • Chevalier
  • Noble
  • Noble homme (qualification discutée)[69]
  • Messire

Il y a aussi les qualifications suivantes : Valet/Varlet (noble qui n'est pas ou pas encore chevalier), Bachelier (simple chevalier), Damoiseau (jeune noble).

Les principaux titres de noblesse[modifier | modifier le code]
  • Prince
  • Duc
  • Marquis
  • Comte
  • Vicomte
  • Baron
Titres de noblesse et hiérarchie[modifier | modifier le code]
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François Bluche s'exprime ainsi sur ce sujet : « La légende du second ordre est tissée d'une longue suite d'idées reçues qu'il faut exorciser : Un noble est toujours titré. Or il est beaucoup d'excellents gentilshommes qui ne portent aucun titre. Ceux qui se disent marquis, comtes ou barons n'ont souvent que des titres de courtoisie. Hors l'éminent privilège des ducs, il n'y a pas de hiérarchie des titres : sans cela le vicomte de Turenne, de l'illustre maison de Bouillon, aurait été inférieur à un quelconque marquis de Carabas. Enfin, contrairement à une opinion erronée, les titres en règle sont l'apanage des robins ou des financiers bien plus que des gentilshommes des manoirs. »[70]

Régis Valette écrit ceci dans son Catalogue de la noblesse française au XXIe siècle : « […] ce qui démontre, s'il en était besoin, le caractère tout à fait secondaire (et quasi insignifiant) du titre dans la noblesse française où seul le nom de famille, illustre ou obscur, a de l'importance. »[71]

Pierre-Gabriel de La Guette et Marc Déceneux disent ceci : « […], les titres nobiliaires de l'Ancien Régime sont à l'origine des fonctions ou des honneurs, mais ne forment nullement une structure hiérarchisée en pyramide. Ils n'accordent pas un surcroît de noblesse car ils ne s'attachent pas aux familles mais aux fiefs. Une lignée perdra le titre dès qu'elle ne sera plus en possession de la terre qui en est décorée ; […] »[72].

Notions[modifier | modifier le code]

Les titres de prince et de duc proviennent de la Rome antique, assimilés au princeps (premier des citoyens, ceux qui jouaient un rôle politique) et au dux (chef de guerre). L'argent circulant mal, ces politiques et chefs de guerre étaient rémunérés en terres.

Au haut Moyen Âge, seigneurs et barons font leur apparition : si la plupart sont des nobles, d'autres ne sont que de riches propriétaires, rapidement assimilés à la noblesse par leur influence et les terres qu'ils possèdent. Avec la modernisation des armées, les chevaliers et les écuyers forment la nouvelle élite, montures et équipement coûtant cher, ils sont aussi rémunérés avec des terres et deviennent ainsi vassaux de leur employeur : c'est la première forme de hiérarchisation de la noblesse.

À l'époque de Pépin le Bref (751-768), les grands féodaux étant trop puissants, les comtes[Note 9], qui trouvent leurs égaux ecclésiastiques dans les évêques, sont créés avec pour mission de les surveiller et de rendre le roi plus proche du peuple par leur intermédiaire. Avec la création d'un vaste ensemble territorial sous Charlemagne, on voit apparaitre des « marches », sortes de zones tampons entre l'empire et les barbares, dont le détenteur est le marquis (comte qui protège les marches). Les comtes et les évêques, se sédentarisant comme tous les nobles et rendant leurs titres héréditaires en acceptant souvent d'être les vassaux des ducs, devinrent vite un problème supplémentaire pour la monarchie qui créa les vicomtes (vices-comtes, le pape créant les vicaires).

Avec la fin de la féodalité se distinguaient la famille royale (roi, reine, enfants et petits-enfants de France) et les princes du sang. Peu importe le titre que ces derniers portaient : certains étaient comtes ou ducs, mais ils étaient surtout héritiers indirects du trône de France. La seule distinction réelle est faite entre le titre de duc (il peut être accompagné de la dignité de pair de France) et les autres titres. Les ducs avaient droit à des préséances protocolaires sur les autres nobles, par exemple un tabouret pour les duchesses. La catégorie mouvante des princes dits « étrangers », grands lignages d'abord étrangers puis « naturalisés » en France (maison de Clèves, maison de Guise (maison de Lorraine), etc.) tantôt recoupait celle des ducs et pairs, tantôt venait s'intercaler entre princes du sang et ducs et pairs.

Outre les barons créés, il existait d'autres barons, dont la noblesse remontait à des temps presque aussi anciens que la famille royale. Ces personnes tenaient une place assez atypique dans la hiérarchie (par exemple, les Montmorency[Note 10], qui revendiquaient la qualité de premiers barons chrétiens devenus ducs, éteints au XIXe siècle).

Un seul membre de la famille titrée, l'aîné (que l'on nomme « chef de nom et d'armes »), a vocation à porter le titre familial. Les cadets adoptent généralement le même titre (quand l'aîné est comte, vicomte ou baron) ou un titre inférieur (quand l'aîné est duc ou marquis) en intercalant leur prénom, entre le titre et le nom de famille. Il s'agit là d'un titre dit « de courtoisie », dépourvu de reconnaissance officielle et réservé à un usage mondain[Note 11]. Ainsi le comte N… de X… porte un titre de courtoisie, alors que le comte de X… porte le titre régulier.

Il y a néanmoins un cas où le titre peut se décliner, et c'est le seul autorisé : le fils aîné d'un noble titré et pair héréditaire reprend le titre, mais les cadets peuvent prendre le titre suivant dans la hiérarchie, de manière héréditaire.

Il faut aussi noter qu'en France, et contrairement à d'autres pays européens (la Russie[Note 12] et l'Empire allemand par exemple), en raison de la loi salique[Note 13], les femmes ne portent pas de titres « en propre », fors celui de princesse ; considéré alors non comme un titre mais comme le témoignage de leur qualité. Ainsi la fille du comte de X sera Mademoiselle de X et non la comtesse de X (alors qu'en Allemagne, la fille du Graf von X sera elle-même Gräfin von X). Les membres féminins de la famille royale reçoivent l'appellation de princesse, mais il ne s'agit pas d'un titre, mais de la marque de leur qualité (différence entre le Prince : titre de noblesse, en allemand : Fürst, et le prince, comme témoignage de la qualité de la personne : en allemand, Prinz). S'il est vrai qu'en France, c'est la primogéniture masculine qui domine, les femmes ne sont pas (sauf pour la famille royale et les apanages) exclues de l'héritage : par exemple, Jean II le Bon a récupéré les duchés et comtés de Bourgogne, et les comtés de Flandre et de Nevers par sa femme et par sa mère. De même, la Grande Mademoiselle, fille unique du premier mariage de Gaston d’Orléans, a hérité de l'intégralité de la fortune et des terres de sa mère, dernière descendante d'une branche de la maison de Bourbon.

L'évolution des titres de noblesse[modifier | modifier le code]
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Article connexe : Titre de courtoisie.

« Les titres, restés assez stables jusqu'à la fin du Moyen Age, vont ensuite connaître une rapide augmentation en se multipliant. Les rois, en effet, se sont arrogé le droit de changer selon leur bon plaisir la qualité d'une terre ou d'un ensemble de terres. Tel bon serviteur de la Couronne verra ainsi sa seigneurie devenir comté ou marquisat, sans qu'il y ait le moindre rapport avec les fonctions attachées au titre à l'origine. »[73].

Malgré les règlements royaux, il arrive que des nobles mais également des bourgeois usurpent des qualifications de noblesse et des titres.

Aspects sociologiques[modifier | modifier le code]

La hiérarchie sociale[modifier | modifier le code]

La hiérarchie des familles se faisait sur les critères suivants :

  • l’ancienneté de la famille : avoir trois générations de noblesse par exemple
  • les alliances et les parentés : les alliances et les parentés révèlent les familles qui montent et celles qui descendent. « Dans cette société patrilinéaire, ce sont les mariages des mâles qui situent le rang social d'une famille. »[74]
  • les services et les places : l'exercice des charges militaires et civiles. Exemples : gouverneur, sénéchal, gentilhomme de la chambre du roi, etc. Les corps qui composent la Maison militaire du roi sont des corps de prestige[75]. Dans le corps des mousquetaires la compagnie des mousquetaires noirs est plus recherchée que celle des mousquetaires gris[76]. Dans l'armée, la cavalerie et les dragons sont mieux réputés que l'infanterie qui elle-même est préférée aux troupes provinciales (milices)[77]. Dans l'exercice des charges civiles, être conseiller au parlement est considéré comme plus prestigieux qu'au sein d'un présidial.
  • les possessions : fiefs de dignités, fiefs avec justices
  • le train de vie : nombre de domestiques, de chevaux, fastes des réceptions, etc.
  • le titre de noblesse : à l'époque féodale seulement, et le titre de duc
  • le tarif de l'impôt de capitation : institué en 1695

L'ancienneté de la noblesse[modifier | modifier le code]

Pour la noblesse, l'ancienneté fut toujours un critère important mais non le seul[78]. De nombreuses familles nobles anciennes n'ont jamais occupé de premières places au sein de la société française ni même d'abord au sein de leur province d'origine.

Parmi les gentilshommes se détache une élite, les gentilshommes de nom et d'armes “ceux qui sont d'une si vieille race que le commencement en est inconnu”. À un rang moins haut, mais au-dessus des simples gentilshommes vient le “gentilhomme de quatre lignes”, “symbole d'une noblesse excellente”. Vient plus bas le “noble de race”, dont le père, l'aïeul et le bisaïeul étaient gentilshommes. Au-dessous des gentilshommes viennent les simples nobles. Ils présentent ce caractère commun que le début de leur noblesse est connu, peu ancien, ne dépassant pas trois générations, résultant d'un anoblissement qui les a tirés de la roture, et qui est le fait du prince. Socialement, ils sont moins considérés que les gentilshommes, mais juridiquement ils partagent tous leurs privilèges, les privilèges de la noblesse.[79]

Sur la notion de noblesse immémoriale, François Bluche dit ceci : « On la dit immémoriale par approximation. En effet, comme le rappelle avec bon sens Sénac de Meilhan, « toute chose a eu son commencement ; et l'on ne peut supposer qu'on soit né anciennement gentilhomme, comme l'on naît blanc ou nègre ». »[80]

L'identité de la noblesse[modifier | modifier le code]

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L'identité de la noblesse se fait également par le système des preuves qui permet aux familles d'ancienne noblesse l'entrée de ses membres dans différents ordres, corps et institutions. À l'instar des Honneurs de la Cour les généalogistes royaux demandent des preuves pour l'entrée dans le corps des pages[40], par exemple. Durant la première moitié du règne du roi Louis XV, c'est le roi lui-même qui édicte et signe de sa main le règlement codifiant de façon très précise et détaillée les preuves à fournir pour être reçu parmi les pages de sa grande écurie. Ce règlement pris dès 1721 et 1727 sera suivi un peu plus tard d'un règlement du même type pour la petite écurie, pris pour sa part en 1729. Viendra enfin celui des pages de la chambre du roi pris en 1737. Pour être reçu page de la grande écurie ou de la petite écurie du roi il convient de prouver une noblesse remontant au moins à l'année 1550, cette noblesse doit de plus être militaire pour pouvoir être reçu page du roi en sa grande écurie[61]. Sous le règne du roi Louis XVI l'ordonnance Ségur de 1781 impose quatre degrés nobles, soit approximativement cent ans de noblesse, aux requérants pour les écoles militaires et pour entrer au service comme sous-lieutenant. Quant aux grades d'officiers dans la Maison militaire du roi les preuves de noblesse tendent à être les mêmes que celles des Honneurs de la Cour. Pour la maison royale de Saint-Louis, depuis 1694 il faut prouver 140 ans de noblesse. Dans son ouvrage sur les preuves de noblesse au XVIIIe siècle Benoît Defauconpret traduit ces mesures comme une volonté du roi de valoriser la noblesse ancienne au détriment des anoblis récents avec pour finalité de renforcer l'identité de la noblesse face à la montée de la bourgeoisie[62].

Dans un article intitulé Ancienneté familiale et construction de l'identité nobiliaire dans la France de la fin de l'Ancien Régime François-Joseph Ruggiu s'exprime ainsi : « La noblesse est donc conçue comme une multitude de petits ensembles : noblesse d'épée, noblesse de robe, noblesse de finance, noblesse de cour, noblesse de province, noblesse pauvre, noblesse ancienne ou encore noblesse récente, auxquelles sont attribuées un certain nombre de caractéristiques sociologiques objectives telles que les principes de noblesse, l'ancienneté, les emplois ou encore les niveaux de fortune »[81]. Mais il ajoute : « C'est ainsi que, loin de montrer une opposition entre ces deux attitudes [provincialisme et curialisme], les écrits du for privé comme les carrières montrent un va-et-vient incessant pour une large fraction de la noblesse entre l'espace provincial et un espace national dont la cour est le centre ; […] »[82]. Il dit également ceci : « La fragilité du second ordre, démontrée par son anéantissement dès les premières années de la Révolution, viendrait alors non des clivages en son sein entre des groupes rivaux dont l'identité serait solidement constituée ou entre des modèles nobiliaires différents, mais bien de la difficulté que la noblesse a rencontrée à définir les principes même de son existence ; […] »[83].

François-Joseph Ruggiu commente les travaux de Guy Chaussinand-Nogaret et de David Bien en ces termes : « Malgré les proclamations souvent jugées purement incantatoires par les historiens sur l'égalité des nobles et l'unité de l'ordre, l'existence de ces sous-groupes au sein de la noblesse française d'Ancien Régime, générateurs de comportements et porteurs de valeurs différentes voire opposées, est donc bien ancrée dans l'historiographie qui, selon un usage courant, a tendance à les promouvoir au rang d'acteurs à part entière dotés d'une volonté et d'une vision de leur destin attribuées à tous les membres du sous-groupe. Il me semble en tous cas que c'est la position, par exemple, de Guy Chaussinand-Nogaret et de David Bien. Tous les deux partent de l'idée qu'au XVIIe siècle la noblesse se serait essentiellement définie par le sang et par la race ; elle aurait subi au cours du XVIIIe siècle l'influence de la pensée des Lumières dont le fer de lance était la notion de mérite qui s'est imposée progressivement comme constitutive de l'ordre social. Face à cette nouvelle configuration, les différentes composantes de la noblesse ont été contraintes de réagir et d'intégrer dans les valeurs de la noblesse la notion bourgeoise de mérite. À partir de ces prémisses communes, Guy Chaussinand-Nogaret et David Bien parviennent à des conclusions diamétralement opposées : le premier met l'accent sur l'ouverture de l'ordre sous la pression de ses éléments les plus dynamiques économiquement et culturellement et évoque l'idée d'une fusion des différentes composantes des élites d'Ancien Régime ; le second voit, au contraire, dans l'édit de Ségur de 1781, l'expression d'un raidissement idéologique de la partie la plus ancienne de la noblesse contre les agrégés les plus récents à l'ordre au nom d'une conception de la naissance - certes transformée, puisque comprise, de plus en plus, comme le vecteur privilégié du mérite. »[84]

Sur le thème de l'identité nobiliaire, Benoît Defauconpret dit ceci : « Bien avant la décision de 1781 dite « Ordonnance Ségur », qui exige des preuves sur titres des jeunes gens entrant au service, l'identité, en quelque sorte la consubstantialité de la noblesse et du militaire est un principe si commun qu'il ne se discute même pas. »[85]. « Il existe donc, au XVIIIe siècle, une poussée nobiliaire indéniable à l'encontre des roturiers, mais ce n'est qu'un aspect d'un mouvement plus vaste ; l'exclusion joue aussi à l'intérieur même de la noblesse. Les gentilshommes paraissent en effet de plus en plus sensibles à la pureté de leur ordre, et hostiles à certaines fractions, jugées de qualité douteuse. Les preuves de noblesse vont jouer alors, plus encore que contre les roturiers, le rôle d'un très efficace instrument d'exclusion. »[86]. Il ajoute que cette réaction aristocratique du XVIIIe siècle en faveur de la noblesse ancienne et fondée sur le service des armes est une manière d'affirmer l'identité de la noblesse et de son idéal militaire[59].

La noblesse et le service des armes[modifier | modifier le code]

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Le service des armes fut la première particularité de la noblesse. Concurrencée à partir du XVIIe siècle par la robe il n'en est pas moins resté dans l'imaginaire sociétal comme la marque la plus symbolique du second ordre.

Dans un article intitulé Les carrières militaires de la noblesse au XVIIe siècle : représentations et engagements, sur la noblesse de Champagne du XVIe siècle au XVIIe siècle Laurent Bourquin dit ceci : « Au cours des recherches de noblesse menées à l'époque de Colbert, les nobles qui participèrent en personne à la guerre de Dévolution puis à la guerre de Hollande bénéficièrent de la mansuétude des intendants grâce à un arrêt du 6 avril 1668 ils furent dispensés de fournir les preuves que l'on réclamait aux autres nobles. »[87]. Il ajoute dans le cadre de son étude : « Près de la moitié des lignages (45 % de l'effectif) n'accomplirent aucune carrière en quatre générations. Pour beaucoup, ces nobles étaient des campagnards qui vivaient de leurs rentes et n'avaient peut-être pas les moyens de servir. Les idéaux guerriers qui s'épanouissaient au XVIIe siècle eurent donc peu d'effets sur ces lignages. Ils furent tout aussi peu opérants dans les familles qui abandonnèrent toute carrière après les guerres de Religion (4,8 % de l'effectif). […] Dans bien des cas, ces hésitations [servir le roi avec les armes] peuvent s'expliquer par une forte mortalité familiale. »[88] Laurent Bourquin ajoute : « Après les guerres de Religion, ils [les nobles] réaffirmèrent leur mission guerrière et se proclamèrent comme les dignes successeurs des bellatores médiévaux. […] Cette restauration de l'idéal guerrier des nobles rencontrait les intérêts du pouvoir royal, désireux d'étouffer toute contestation sociale et de recruter des officiers pour conduire ses troupes. Dès 1600, l'ordonnance rendu par Henri IV sur le fait des tailles s'inscrivit implicitement dans cette logique pour apurer les anoblissements taisibles des guerres de Religion. Constatant que de nombreux roturiers avaient profité de leur passage à l'armée pour s'agréger discrètement au second ordre, […] Le service armé redevint ainsi la pierre angulaire de l'identité nobiliaire et un moyen de promotion efficace. »[89] « Dans les grandes familles et chez les riches, ce n'est pas dans l'infanterie que l'on sert, mais de préférence dans la cavalerie ou les dragons. On débute en qualité de volontaire - à quatorze ou quinze ans - dans un régiment de cavalerie ou, mieux encore, dans une compagnie d'élite de la maison du roi, comme les mousquetaires. Mais, au sortir du collège, il est d'usage de perfectionner son instruction dans une académie. […] Ceux qui ne peuvent s'entretenir à leurs frais - donc s'engager en qualité de volontaires -, les plus déshérités, les "déclassés", sont simples cavaliers, soldats d'infanterie, voire miliciens. La milice est un corps peu considéré mais sa levée est casuelle, le service y est temporaire et n'engage pas longtemps la liberté. […] »[90].

La noblesse au XIXe siècle : du Ier Empire à la IIIe République[modifier | modifier le code]

Détail du Napoléon en habit du couronnement de Jaquotot (d'ap. Girodet)

Depuis la Révolution française et la chute de l'Ancien Régime, la noblesse n'a plus eu de droits particuliers dans les instances de l'État ni de privilèges, sinon le droit de porter un titre de noblesse transmissible de père en fils. Par l’article 71 de la Charte, c’est Louis XVIII lui-même qui tira un trait sur l’Ancien Régime : « La noblesse ancienne, y lit-on, reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. » Mais cette apparence de retour au passé est accompagnée de cette précision : « Le roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. » Même le principe du majorat créé par Napoléon est supprimé dans un premier temps (avant d’être rétabli en 1817), car il s’agit d’un privilège alors que la Charte n’en reconnaît pas. Au XIXe siècle, dans la période post-révolutionnaire, la noblesse est ainsi rétablie dans son principe mais sous une forme fondamentalement différente de celle de l'Ancien Régime : elle est désormais purement honorifique[91].

Les titres ont été rétablis sous forme de distinctions héréditaires par le Premier Empire. En 1814 Louis XVIII rétablit la noblesse et les titres. Ils seront à nouveau supprimés par décret du gouvernement provisoire le 29 février 1848 puis rétablis le 24 janvier 1852 par Louis-Napoléon Bonaparte, Président de la République. La noblesse n'a définitivement plus d'existence légale depuis 1870 avec l'avènement de la IIIe République (qui a cependant maintenu le droit d'usage des titres).

L'historiographie contemporaine nomme "noblesse moderne" la noblesse du XIXe siècle par opposition à la noblesse d'Ancien Régime appelée "noblesse ancienne".

Le Premier Empire[modifier | modifier le code]

Le Premier Empire couvre les périodes de 1804 à 1814, puis de mars à juin 1815 durant les Cent-Jours. Après l'abolition des privilèges, la noblesse connaît une relance sous Napoléon Ier, avec la noblesse d'Empire. Celle-ci est voulue comme une élite stable, issue de la Révolution française. Lors de la Restauration en 1814, le maintien des titres impériaux réguliers[Note 14] est confirmé par l'article 71 de la Charte, qui dit: « La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens ».

Napoléon Ier, en créant cette nouvelle noblesse qui s'apparente d'ailleurs plus à une titulature héréditaire qu'à une noblesse de rang, introduit une stricte hiérarchie des titres inspirée du système anglais[Note 15] et qui s'est maintenue sous la Restauration. Nous trouvons, par ordre croissant :

Les titres d'écuyer[Note 17], de vidame, vicomte et marquis, n'existant pas sous l'Empire (jugés par Napoléon comme ayant une trop forte connotation d'Ancien Régime) ont été recréés ou reportés après sa chute et réintégrés dans la hiérarchie.

La Restauration et la Monarchie de Juillet[modifier | modifier le code]

La Restauration française a permis à 2128 familles d'accéder à la noblesse sous les règnes des rois Louis XVIII (1814-1815 puis 1815-1824) et Charles X (1824-1830).

La troisième génération successive de titulaires de la Légion d’honneur pouvait bénéficier de la noblesse héréditaire. Cette disposition, tombée en désuétude mais jamais abolie, provenait de l'ordonnance royale du 8 octobre 1814[92] qui dispose que : « lorsque l'aïeul, le fils et le petit-fils auront été successivement membres de la Légion d'honneur et auront obtenu des lettres patentes, le petit-fils sera noble de droit et transmettra sa noblesse à toute sa descendance ».

Le roi Louis-Philippe (1830-1848) a également anobli 118 familles (66 créations et 52 régularisations, confirmations et autorisations) sous son règne communément appelé la Monarchie de Juillet.

Le Second Empire[modifier | modifier le code]

Les titres de noblesse ont été abolis par un décret du gouvernement provisoire du 29 février 1848. Louis-Napoléon Bonaparte, Président de la République rétablit l'usage des titres le 24 janvier 1852, sans reconnaître toutefois de privilège particulier associé à cette qualité. Le second Empire (1852-1870), rétablit les titres impériaux reprenant la hiérarchie du premier Empire. S'il ne créa lui-même que 134 titres [Note 18], Napoléon III confirma comme noblesse héréditaire 296 cas de noblesses personnelles (chevaliers-légionnaires successifs[Note 19]) ou de titres du Premier Empire non confirmés[Note 20] et autorisa de nombreuses prises de particule, notamment à de haut cadres militaires[Note 21]. Si des titres de duc, comte ou baron ont été créés, pour le titre de chevalier, il n'y a eu que des confirmations.

La Troisième République[modifier | modifier le code]

La déclaration de la Troisième République le 4 septembre 1870 mit fin à l'existence légale de la noblesse en France.

Le 10 mai 1875 Le Président de la République Patrice de Mac-Mahon décida en conseil des ministres qu’il n’y aurait plus de création de nouveaux titres nobiliaires et que seules les transmissions de titres continueraient de faire l’objet d’arrêtés officiels[93]. Cette décision précisa "qu'en l'état des lois constitutionnelles, il y a lieu de laisser de côté les demandes ayant pour objet le relèvement ou la collation des titres français". Il confirma des titres de chevalier acceptés sous le second Empire par le conseil du Sceau le 1er août 1870 au profit de chevaliers-légionnaires successifs, autorisa la transmission d'un titre par adoption en 1873[94] et confirma des possessions de fait. Il y eut deux dernières régularisations en 1883 et en 1908[réf. à confirmer].

L'époque actuelle[modifier | modifier le code]

La Déclaration de 1789 des Droits de l'Homme et du Citoyen réintroduite et confirmée dans le préambule de la Constitution de la IVe République du 27 octobre 1946 et reprise par la Constitution de la Ve République en 1958 confirme qu'il ne peut exister en France ni nobles, ni noblesse ou autres distinctions attachées à la naissance.

Le tribunal de grande instance de la Seine confirme en 1955 que « la noblesse est une qualité qui n'a plus d'effet juridique ».

La République française ne délivre plus aucun titre de noblesse et ne reconnait pas la noblesse, mais elle reconnait et protège les titres réguliers concédés sous les différentes monarchies et transmis selon les règles définies lors de leurs concessions. Ces titres sont considérés comme un accessoire du nom et peuvent figurer à l'état civil et sur tous les documents administratifs. Le service du sceau du ministère de la Justice continue à délivrer des arrêtés d'investiture aux successeurs[95].

Le général de Gaulle, Président de la République autorisa en 1961 à titre exceptionnel et viager le port[Note 22] d'un titre étranger (espagnol) de duc.

Depuis les débuts de la procédure d’investiture et la décision du président Mac-Mahon le 10 mai 1875 jusqu’à aujourd’hui, 376 familles françaises ont bénéficié d’un arrêté du Garde des Sceaux d’investiture de leur titre:

  • 112 de 1880 à 1900
  • 80 de 1900 à 1918
  • 59 de 1918 à 1940
  • 46 de 1940 à 1970
  • 39 de 1971 à 1999
  • 2 en 2002

Le nombre de familles d'origine noble[modifier | modifier le code]

Tout comme les estimations du nombre de nobles en 1789, le nombre de familles d'origine noble subsistantes en France au XXIe siècle ne fait pas l'objet d'un consensus. Pour Régis Valette, il reste approximativement 3 000 familles de noblesse authentique, dont 2 678 d'Ancien Régime, au début du XXIe siècle, qui regrouperaient environ 100 000 personnes[96]. Au 1er janvier 2002, 2 230 familles sont enregistrées au sein de l'Association d'entraide de la noblesse française (ANF)[97].

Parmi ces 3 000 familles, Valette fait le décompte suivant du nombre de familles anoblies au XIXe siècle et subsistantes au 1er janvier 2002[98] :

  • Empire : 141 familles
  • Restauration : 195 familles
  • Monarchie de Juillet : 11 familles
  • Second Empire : 25 familles
  • Noblesse de Savoie (noblesse reconnue en France) : 9 familles

Au début des années 2000, environ 2 500 familles étaient inscrites à l'Association d'entraide de la noblesse française (ANF).

Une réalité sociologique au XXIe siècle[modifier | modifier le code]

La noblesse n'a plus d'existence légale en France depuis 1870, cependant certaines familles descendant de la noblesse française se sont regroupées au sein de l'Association d'Entraide de la Noblesse Française (ANF)[Note 23] dont les objectifs sont la valorisation du patrimoine juridique, historique et éthique dont ils sont dépositaires, faciliter leur insertion dans le monde d’aujourd’hui, promouvoir leurs liens d’amitié et soutenir les membres qui en ont besoin[99].

Dans un article publié sur le site de l'Association d'Entraide de la Noblessse Française (ANF) et consacré à l'identité de la noblesse française au XXIe siècle, Patrick Clarke de Dromantin note un engouement de la recherche historique pour la noblesse et une inflation certaine des noms de familles accompagnés d'une particule ce qui est révélateur pour lui d'une société républicaine encore fascinée par la noblesse[100]. Il note les valeurs suivantes : sens de l'honneur, du devoir et du service, recherche de l'excellence et du raffinement, élégance, droiture, honnêteté intellectuelle, courage, respect de la parole donnée, etc.[100]

Parmi les auteurs d'ouvrages et d'articles scientifiques ou de presse relatif à la noblesse, Cyril Grange mentionne le souci des alliances, et ce malgré la fin de l'endogamie nobiliaire, et la fécondité qui sont des valeurs importantes pour les familles issues de la noblesse française : « l'observation d'un indice synthétique de fécondité a montré la permanence d'une descendante prolifique dans la noblesse du XXe siècle. Il est redevenu une évidence pour un groupe dont la survie dépend exclusivement de sa reproduction physique. »[101]

Un intérêt pour la noblesse française semble exister encore de nos jours au sein de la société française : les médias consacrent des émissions de télévision mais aussi de radio à l'histoire de France où il est fait mention du rôle de la noblesse à travers l'histoire de tel ou tel événement ou de telle ou telle période, à travers l'histoire du château de Versailles, etc.[102]

Des ouvrages[103],[104],[105], des recherches par des historiens et des universitaires[106],[107], des articles de presse[108] sont consacrés à la noblesse.

Même s'il ne regroupe qu'une minorité de familles descendant authentiquement de la noblesse française (Échantillon de 3914 familles étudiées par Cyril Grange de 1903 à 1987 lettre T : sur ces familles, 868 sont des familles subsistantes de la noblesse française, 655 ont une noblesse d'apparence, 2391 sont bourgeoises)[109], le Bottin mondain mentionne des appellations et titres de noblesse (titres réguliers et titres de courtoisie). Cyril Grange rapporte ce passage issu de l'ouvrage d'Emilien Carassus Le Snobisme et les lettres françaises de Paul Bourget à Marcel Proust (1884-1914)[110] : « par un effet de miroir, le snobisme de la noblesse vis-à-vis de la bourgeoisie est « descendant », c'est-à-dire « fait de mépris, de la conscience d'appartenir à une caste jugée supérieure », et relève aussi « d'un classement fondé non sur le mérite individuel, mais sur le prestige hiérarchique » »[111]

Les titres de noblesse[modifier | modifier le code]

Un titre n'est pas signe de noblesse. Aujourd'hui le port des titres de noblesse est admis à titre honorifique, sur la base du décret du 24 janvier 1852[112]. Ce décret fut pris par Louis-Napoléon Bonaparte, alors Président de la République et venait abroger des textes pris sous la IIe République abolissant l'usage de tout titre ou qualité noble, à savoir le décret du 29 février 1848 et l'article 10 de la constitution de novembre 1848[113],[95]. Les titres de noblesse sont réglementés par l’acte qui les institue et le droit applicable à la date de cet acte. La noblesse en tant qu'ordre est abolie. Les titres nobiliaires sont néanmoins toujours en usage et, quand ils sont réguliers[Note 24], existent juridiquement comme une extension du nom, bien que, juridiquement, ils ne confèrent aucun privilège. Contrairement aux noms propres, ils ne sont pas concernés par la réforme du code civil de 2005[Note 25], car « le titre nobiliaire n’obéit pas aux règles du code civil mais au droit applicable à l’acte de création du titre »[114].

Lors des réceptions officielles, la présidence de la République mentionnait les titres de noblesse des invités sur les cartons d'invitation. Cette tradition a été supprimée au cours du septennat de Valéry Giscard d'Estaing. Depuis L'Élysée ne mentionne plus que les titres des français descendants des familles ayant régné sur la France. [réf. à confirmer]

Signes et symboles[modifier | modifier le code]

La chevalière[modifier | modifier le code]

Chevalière armoriée
Article détaillé : Chevalière.

Une chevalière est à l'origine un sceau portatif monté sur une bague qui se portait à l'index. Elle n'est donc pas un signe de noblesse si le sceau ne comporte pas d'inscription ou de marque de noblesse. Cependant, même dans le cas d'une chevalière armoriée la noblesse n'est pas pour autant prouvée. À l'époque contemporaine, la chevalière (armoriée) est portée en France par les hommes la plupart du temps à l'annulaire de la main gauche (avec l'alliance s'ils sont mariés), contrairement à l'usage dans d'autres pays européens où elle est plutôt portée à l'auriculaire (en Grande-Bretagne toujours, parfois aussi en Suisse ou en Belgique). En revanche, les femmes la portent toujours à l'auriculaire.

Il en existe plusieurs modèles : ovale, tonneau, ronde, carrée, losange (forme réservée à l'usage des dames), etc. Les armoiries des familles nobles y sont représentées et sont « timbrées », c'est-à-dire surmontées :

  • soit d'une couronne si la famille possède un titre de noblesse régulier ou de courtoisie (la forme de ces couronnes varie en fonction du titre porté ; les couronnes de vidame et de chevalier ne sont plus utilisées) ;
  • soit d’un heaume (casque avec ou sans lambrequins) d'écuyer, symbole de la chevalerie, pour celles qui ne possèdent pas de titre de noblesse (néanmoins beaucoup d'entre elles ajoutent aujourd'hui une couronne à leurs armes. A contrario, certains chefs de famille, généralement d'ancienne extraction, préfèrent timbrer leurs armes d'un heaume dont la position et le nombre de barreaux de la visière indique le titre ou le rang du titulaire), en effet, tous les membres masculins de la noblesse, titrés ou non, sont ipso facto écuyers ; cette qualité ne se porte donc plus.

Les descendants de nobles ou de titrés du Premier empire se sont rendus à ces usages et ne timbrent plus leurs armes de toques napoléoniennes.

Si les personnes n'appartenant pas à la noblesse ne peuvent en principe timbrer d'une couronne ou d'un heaume l'écu ou les initiales gravé(es) sur leur chevalière, cette règle n'a jamais vraiment été suivie. En Suisse, tous les citoyens peuvent porter des armoiries surmontées d'un heaume.

La chevalière peut se porter en baise-main (pointe de l'écu vers l'extrémité des doigts) ou en bagarre (pointe de l'écu vers l'intérieur de la main). Toutefois en France les familles nobles suivent plutôt la tradition voulant que seules les personnes dont le cœur est pris la portent de cette façon, montrant ainsi qu'elles ne sont pas libres.

Si porter une chevalière n’est pas gage de noblesse, ne pas en porter n’est pas gage de roture, car des nobles n'en portent pas[Note 26].

La particule[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Particule (onomastique).

La particule n'est pas la marque d'une ascendance noble : la plupart des noms à particule ne sont pas nobles, même si 90 % des nobles portent une particule.

En effet, de nombreuses personnes portant un nom à particule ne peuvent pas produire un acte récognitif de noblesse de leurs aïeux. Régis Valette parle de 0,4 % de la population française actuelle qui porte un nom à particule pour moins de 0,2 % de familles françaises d'origine authentiquement noble[réf. souhaitée].

Des familles roturières peuvent avoir des noms à particule, et inversement des familles nobles n'en portent pas. Toutefois, des particules furent accordées, notamment à la Restauration, à de nombreux nobles de fraîche date, titrés de l'Empire issus de la vieille bourgeoisie, donnant ainsi une patine nouvelle à leur récente qualité.

L'usage de la particule, alors assez libre, n'est donc soumis à aucun contrôle des autorités[Note 27] et le « de » vaut preuve peu fiable de noblesse, à l'instar du von allemand. N'importe qui peut rajouter le nom de sa ville de naissance à son nom (Martin de Nantes par exemple) ; c'est d'ailleurs assez souvent l'usage chez les politiques et les militaires de la Révolution française, notamment chez ceux ayant un nom assez commun, tel Merlin de Douai. Au XIXe siècle le de est abondamment employé par des écrivains comme Honoré de Balzac[Note 28] ou Gérard de Nerval[Note 29],[115].

L'existence d'une particule peut s'expliquer par une origine géographique, ou bien être liée à la possession d'une terre, qu'elle soit noble ou non. Le nom qui suit la particule étant rattaché au fief, c'est le nom qui la précède qui est le nom de famille originel[Note 30]). La plupart des familles portant nom patronymique et nom de terre ne font plus usage que du second, qu'elles soient d'origine noble ou non[Note 31]. Les ordonnances royales interdisaient de se faire connaître avec un nom de fief ou de terre, à la place de son patronyme.

Par ailleurs, pour de nombreuses familles originaires du Nord de la France et portant un nom flamand précédé d'une particule, celle-ci est traditionnellement écrite avec une majuscule, s'agissant d'un article défini : De en langue flamande veut dire Le[Note 32].

L'usage langagier veut que traditionnellement, lorsqu'on cite un nom commençant par la particule de (et uniquement de et non d' , ni des, ni du), on omet cette particule. Ainsi, « N. de X. » sera appelé « X. » et « N. de La W. » : « La W. », alors que « N. du Z. » reste appelé « du Z. », « N. des Y. » : « des Y. » ou « N. d'O. » : « d'O. ». Une exception existe lorsque le nom de famille ne comporte qu'une seule syllabe : on citera dans ce cas la particule de : on dira par exemple « les d'Eu » et non « les Eu ».

Noblesse et titres inachevés[modifier | modifier le code]

Les titres dits « inachevés » concernent les familles dont le processus d'anoblissement a été interrompu pour des causes diverses, le plus souvent par la Révolution française. Une durée insuffisante d'exercice de la charge anoblissante (en France, généralement deux générations d'exercice continu : noblesse graduelle), mais aussi le défaut de lettres patentes puis d'enregistrement au parlement font parler de « noblesse inachevée ». Sur un plan juridique, ces familles restaient membres du Tiers-état.

Article détaillé : Noblesse et titres inachevés.

Noblesse d'apparence, fausse noblesse[modifier | modifier le code]

Le recensement des familles subsistantes de la noblesse française par divers auteurs (Régis Valette, Étienne de Séréville et Fernand de Saint-Simon, Philippe du Puy de Clinchamps, etc.) permet, malgré leurs désaccords éventuels sur le nombre exact de familles subsistante de la noblesse française, de distinguer a contrario la noblesse d'apparence et la fausse noblesse. Pour Régis Valette il y aurait en France au début du XXIe siècle environ 10 000 familles qui présentent des signes extérieurs de noblesse (particules, blasons, titres) dont il faut soustraire les familles d'ascendance noble authentique pour trouver le nombre de familles de noblesse inachevée ou de titres inachevés, de noblesse apparente et de fausse noblesse[97].

Articles détaillés : Noblesse d'apparence et Fausse noblesse.

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Martin Aurell, La noblesse au Moyen Âge, Armand Colin,‎ 1996
  • Hervé Bernard, Noblesse Chevaleresque d'Auvergne - Gayffier:Gay compagnon, Fier chevalier,‎ 2011
  • François Bluche, La noblesse française au XVIIIe siècle,‎ 1995
  • François Bluche et Jean-François Solnon, La véritable hiérarchie sociale de l'ancienne France : Le tarif de la première capitation (1695), Droz,‎ 1983
  • François Bluche et Pierre Durye, L'anoblissement par charges avant 1789, L'Intermédiaire des chercheurs et curieux,‎ 1998
  • Pierre Bourdieu, La distinction : critique sociale du jugement, éditions de Minuit, coll. « Le sens commun »,‎ 1979, 672 p. (ISBN 2-7073-0275-9)
  • Guy Chaussinand-Nogaret, La noblesse au XVIIIe siècle,‎ 2000
  • Jean-Marie Constant, La noblesse française aux XVIe et XVIIe siècles, Hachette, coll. « La vie quotidienne »,‎ 1994 (ISBN 2-01-235139-5)
  • Philippe Contamine, La noblesse au royaume de France de Philippe le Bel à Louis XII, Presses universitaires de France, coll. « Moyen Âge »,‎ 1997 (ISBN 2-13-049688-1)
  • Benoît Defauconpret, Les preuves de noblesse au XVIIIe siècle,‎ 1999
  • Georges Duby, Les trois ordres ou l'imaginaire du féodalisme, Gallimard, coll. « Bibliothèque des histoires »,‎ 1978 (ISBN 2-07-028604-5)
  • Philippe Du Puy de Clinchamps, La noblesse, L'Intermédiaire des Chercheurs et Curieux,‎ 1996
  • Pierre-Gabriel de la Guette et Marc Déceneux, La Noblesse en France, éditions Ouest-France,‎ 2002
  • Jean de La Varende, La noblesse, pour les Amis de La Varende,‎ 1964, 16 p.
  • Cyril Grange, Les gens du Bottin Mondain 1903-1987 : Y être, c'est en être, Fayard,‎ 1996
  • Roland Mousnier, Les institutions de la France sous la monarchie absolue,‎ 2005
  • Josette Pontet, Michel Figeac, Marie Boisson et al., La noblesse de la fin du XVIe au début du XXe siècle, un modèle social ?, Atlantica,‎ 2002, 800 p. (ISBN 2-84394-464-3)
    ( Actes du colloque réuni à l'initiative du Centre aquitain d'Histoire Moderne et Contemporaine )
  • Gérard de Sède, Aujourd'hui, les nobles…, Alain Moreau,‎ 1975
  • Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, Tallandier, coll. « Approches »,‎ 1988 (ISBN 2-235-01780-0)
  • Régis Valette, Catalogue de la noblesse française subsistante au XXIe siècle,‎ 2002
  • Karl Ferdinand Werner, Naissance de la noblesse, Pluriel,‎ 2012

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Dans le royaume occidental, les événements ont permis aux vassaux royaux d’obtenir l’amélioration la plus sensible de leur statut ; ceux qui étaient restés fidèles entre 840 et 843 fidèles à Charles II le Chauve, sauvant le royaume au péril de leur vie et de leur biens confisqués par l’ennemi envahisseur face à l’empereur Lothaire Ier qui disposait de forces supérieures, avaient le droit d’exiger la récompense de leur loyauté ; elle leur fut accordée en novembre 843 lors de la réunion de Coulaines ; dans le troisième alinéa d’un capitulaire, il était admis que le roi devait son honor à ses fidèles ; en conséquence, il leur promettait que chacun d’eux pouvait être assuré de conserver son honor, sauf si un jugement contraire intervenait. Cette pratique fut confirmée officiellement en 877, à l’assemblée de Quierzy-sur-Oise ; un capitulaire stipula que le fils d’un vassal prêt à servir le roi aussi loyalement que l’avait fait son père devait conserver l’honor paternel.
  2. Au début du XVIIIe siècle, dans le cadre des recherches sur la noblesse, la possession centenaire expression de la vie noble, sera reconnue mais remise en cause quelques décennies plus tard.
  3. La militia principis n’était rien d’autre que la nouvelle forme que Constantin avait donné à la nobilitas romaine. Pour faire carrière, devenir ou rester noble, on devait servir l’empereur, soit dans l’administration (militia intermis), soit dans l’armée (militia armata), en respectant la même discipline (obsequium) ; le port du cingulum était le symbole du serment prêté lors de sa remise ainsi que du rang obtenu. Tous ceux qui gouvernèrent les hommes sous le roi franc portèrent le ceinturon et firent partie de la militia principis ou de la militia regis et enfin au Xe siècle de la militia regni, qui pouvait élire le roi
  4. La lecture notamment des notices de l'armorial d'Hozier en continu, est à cet égard éclairante, voir ce lien [1]. Elle permet en effet d'appréhender que cette hiérarchie des honneurs sert en fait de soubassement au Juge d'armes de France, en particulier en guidant sa rédaction dans les points qu'il décide de relever, de mettre en exergue pour chaque membre d'une famille faisant l'objet d'un paragraphe. Considérée connue et reçue de tous et à ce titre présupposée par l'auteur, elle informe en fait le texte, comme une trame. La lecture de l'encyclopédie de l'époque du règne du roi Louis XVI dont il est fait mention dans ce § sur la hiérarchie des honneurs va elle aussi dans le même sens, elle confirme l'existence de cette hiérarchie puisqu'elle énumère même ces honneurs dans un ordre décroissant, voir ce lien Encyclopédie méthodique : jurisprudence…. Datant du début de la Restauration, l'ouvrage historique très complet en particulier sur les honneurs anciens, de Saint-Alais, peut aussi être consulté avec profit par ces liens Dictionnaire encyclopédique de la noblesse de France, volume 1 et Dictionnaire encyclopédique de la noblesse de France, volume 2.
  5. En marge de ce contexte nous faisons remarquer que le qualificatif d'écuyer peut simplement être honorifique ou donner des privilèges de la noblesse à titre viager et non être le signe d'une noblesse héréditaire. Voir Bluche et Durye p. 47 notamment, et Jean-Louis de Tréourret de Kerstrat, Des qualifications nobiliaires, p. 17 à 32.
  6. Le dernier du 15 mai 1703, article 33.
  7. Un gentilhomme breton pouvait, dans certains cas et sur autorisation expresse, mettre sa qualité « en jachère » pour exercer une activité relevant du 3e ordre, sans que la qualité de sa descendance en fût affectée.
  8. Certains anciens chevaliers, de retour de croisade, s'établirent à leur retour en France artisans verriers sans jamais voir leur qualité contestée.
  9. Littéralement, le comte est le compagnon d'armes (comes) du roi ou de l'empereur.
  10. Le première race attestée portait le patronyme Bouchard, et remonterait au tout début de l'époque carolingienne.
  11. Cette déclinaison des titres, très en usage de nos jours, n'a vraiment commencé que sous la Restauration.
  12. Les titres (comte ou baron) accordés par l'empereur étaient des titres palatins, liés au nom de famille. Les qualités (prince ou chevalier) avaient le même effet, suivant ici le système français.
  13. Les titres étant en effet d'origine militaire, ordre dont longtemps les femmes furent exclues.
  14. C'est-à-dire dûment enregistrés et assis (constitution du majorat correspondant).
  15. Ainsi que du système (jamais respecté) mis en place sous François Ier d'assiette des titres, où un baron devait, pour le moins, disposer de trois seigneuries, un vicomte de trois baronnies, etc.
  16. Viager (Légion d'honneur) ou héréditaire.
  17. Sous l'Ancien Régime, ce titre n'en était pas un, stricto sensu, et signalait seulement que la personne qui le portait était noble (ou anoblie): usage définitivement entériné par un arrêt du Parlement de Paris du 30 octobre 1554, stipulant que le titre d'écuyer était caractéristique de noblesse jusqu'à preuve du contraire. C'est pour cette bonne raison que titre ne fut pas repris dans le système napoléonien, système respectant à la lettre le principe d'égalité de statut des citoyens sur le territoire de la République, et se contentant donc d'y titrer des individus. Et les hauts cadres de l'Empire (famille impériale, maréchaux et ministres) ne furent donc jamais, pour cette même raison, gratifiés de fiefs en métropole, mais reçurent (pour certains) des apanages dans des territoires conquis.
  18. Tels Fialin, créé duc de Persigny, Mac Mahon (de très ancienne extraction), duc de Magenta, ou encore Rouher(ancienne bourgeoisie), baron
  19. En effet, selon les principes en vigueur dans l'ordre de la Légion d'honneur (et de l'ordre de Saint Louis), tout chevalier de la légion d'honneur bénéficiait de la noblesse personnelle (viagère). Néanmoins, trois générations successives de chevaliers-légionnaires permettaient au dernier d'entre eux de demander régulièrement l'obtention de la noblesse héréditaire à son profit, donc à celui de sa descendance régulière. Ainsi, les Flury-Hérard, trois fois confirmés, bénéficièrent de l'application de ce principe sous le Second Empire. Si la République n'applique plus, et pour cause, ce principe, elle ne l'a toutefois pas dénoncé[…]
  20. Titres dont les bénéficiaires n'avaient pu, soit obtenir de lettres de la part de l'administration impériale (de moins en moins prodigue en la matière au fur et à mesure que l'Empire s'effondrait), soit constituer de majorat.
  21. Créant ainsi de nombreux faux nobles, bien qu'il fut alors entendu, et dès le début, que les bénéficiaires bourgeois (car certains nobles, notamment les descendants de personnes titrées sous le Premier Empire en profitèrent aussi) de ces particules n'appartenaient pas à la noblesse administrative de l'Empire.
  22. Décret présidentiel du 24 août 1961 qui autorise à titre viager le port en France du titre espagnol de duc de San Fernando Luis en faveur d’Antoine de Lévis-Mirepoix (1884-1981), membre de l'Académie française.
  23. Association à but non lucratif qui relève de la loi du 1er juillet 1901.
  24. C'est-à-dire obtenus ou confirmés régulièrement par le gouvernement français à l'époque où celui-ci reconnaissait la noblesse.
  25. Cette réforme permet aux enfants de porter le nom de l'un de leurs deux parents, ou les deux.
  26. Ou simplement parce que leurs ancêtres n'avaient pas d'armes attestées. Ainsi, par exemple, de nombreuses familles d'origine non française — comme les descendants réguliers d'anciens chevaliers d'ordres russes — n'en portent pas.
  27. Ce n'est qu'à partir de la Troisième République que l'État, pour de simples raisons de classification administrative, fixa les noms de famille dans leur orthographe. Néanmoins, nombre de noms subirent encore d'importantes modifications, notamment lors de l'enregistrement des appelés de la 1re guerre mondiale.
  28. C'est en fait le père de l'écrivain, haut fonctionnaire issu d'une famille de laboureurs, qui modifia son nom de Balssa en de Balzac. Nom qui s'apparente à celui de l'écrivain et poète Guez de Balzac, avec lequel la famille d'Honoré ne semble présenter aucun lien de parenté.
  29. Le poète Gérard Labrunie reprenait ici la particule que portait déjà son grand-père, bourgeois du XVIIIe siècle qui possédait la terre de Nerval.
  30. Quoique certaines maisons portent, en guise de particule, le prénom régulièrement porté par plusieurs de leurs ancêtres successifs : ainsi les Adhémar.
  31. La courtoisie invite d'ailleurs à respecter cet usage, établi dès le XVIIe siècle.
  32. Ainsi, il convient d'écrire « De Gaulle » et non « de Gaulle », le nom de famille du général étant la francisation (ancienne) de « van der Walle », où le seul « van » vaut particule.

Références[modifier | modifier le code]

  1. Werner 2012, p. 688-689.
  2. Werner 2012, p. 685.
  3. Werner 2012, p. 426.
  4. Werner 2012, p. 324.
  5. Werner 2012, p. 601.
  6. Werner 2012, p. 685-687.
  7. Defauconpret 1999, p. 32.
  8. Antoine Maugard, Henry-Melchior de Langle, Jean-Louis de Treourret de Kerstrat "Remarques sur la noblesse: étude et projet de réforme du second ordre à la veille de la Révolution" Société de recherches historiques et nobiliaires, 1991, page 19.
  9. Mousnier 2005, p. 172-186.
  10. Defauconpret 1999, p. 60.
  11. Defauconpret 1999, p. 67.
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