Discussion:Parlement européen

Ancien article

Les parties récupérables de l'ancien article :

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Fonctionnement et organisation

Institutions du parlement

Historiquement, le Parlement européen est à Strasbourg. Malgré cela, l'importance de Bruxelles et la construction d'un deuxième bâtiment du Parlement Européen ont ainsi façonné l'agenda

parlementaire Européen

Le PE tient une session plénière une semaine par mois, à Strasbourg. Entre chaque session mensuelle, deux semaines sont consacrées aux commissions permanentes de travail spécialisées et une semaine aux réunions des groupes politiques, à Bruxelles.

Un protocole annexé au Traité d'Amsterdam de 1997 précise notamment : « Le Parlement européen a son siège à Strasbourg, où se tiennent les douze périodes de sessions plénières mensuelles, y compris la session budgétaire. Les périodes de sessions plénières additionnelles se tiennent à Bruxelles. Les commissions du Parlement européen siègent à Bruxelles. Le secrétariat général du Parlement européen et ses services restent installés à Luxembourg. »

Cependant, pour des raisons fonctionnelles, des fonctionnaires et des collaborateurs des groupes politiques du Parlement travaillent à Bruxelles. Des bureaux représentent le Parlement dans chaque État membre.

Le Bureau du Parlement, composé du président et des 14 vice-présidents élus pour deux ans et demi, dirige l'institution. Le Président du Parlement européen est actuellement Josep Borrel, député espagnol membre du groupe socialiste(PSE). La conférence des présidents (le président du Parlement et les présidents des groupes politiques) fixe l'ordre du jour des sessions.

Session plénière

A faire

Commissions permanentes

Les commissions parlementaires préparent les travaux des sessions plénières du Parlement européen. Chaque commission désigne un président et des vice-présidents et dispose d'un secrétariat.

Les commissions :

   * élaborent et adoptent des rapports sur les propositions législatives et des rapports d'initiative.
   * préparent aussi des avis à l'intention d'autres commissions parlementaires.

En plus de ces commissions permanentes, le Parlement peut également mettre en place des commissions temporaires et des commissions d'enquête.

Les commissions parlementaires mixtes entretiennent des relations avec les parlements des pays candidats à l'adhésion; les délégations interparlementaires, avec les parlements d'autres États tiers.

Dans le parlement européen, il en existe dix-sept :

Commissions parlementaires : Politiques internes

   * BUDG - des budgets
   * CONT - du contrôle budgétaire
   * LIBE - des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures
   * ECON - économique et monétaire
   * JURI - juridique et du marché intérieur
   * ITRE - de l'industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de l'énergie
   * EMPL - de l'emploi et des affaires sociales
   * ENVI - de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs
   * AGRI - de l'agriculture et du développement rural
   * PECH - de la pêche
   * RETT - de la politique régionale, des transports et du tourisme
   * CULT - de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports
   * AFCO - des affaires constitutionnelles
   * FEMM - des droits de la femme et de l'égalité des chances
   * PETI - des pétitions

Commissions parlementaires : Politiques externes

   * AFET - des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense
   * DEVE - du développement et de la coopération

Commissions temporaires

   * Commissions temporaires précédentes

Autres

   * CODE - Conciliation
   * CONV - Délégation du Parlement à la Convention sur l'avenir de l'Europe

Réunions des groupes politiques

A faire

Législatures

Élections

   * Élections : La 1re élection au suffrage universel direct a eu lieu en juin 1979 (avant cette date, les membres du Parlement européen étaient désignés par les parlements nationaux). La durée du mandat des députés est de 5 ans. Le nombre de députés élus dans chaque état dépend de leur population (cf. paragraphe suivant). Les dernières élections ont eu lieu en juin 2004. Tout citoyen de l'UE peut voter ou être éligible aux élections européennes dans le pays où il réside même s'il n'en a pas la nationalité.

Voir les articles :

   * Parlement européen, législature 1999-2004
   * Élections européennes 2004

Législature 1999-2004

   * Composition du Parlement : il y a 626 députés européens (2003) élus au suffrage universel direct par les citoyens de leur pays. Les grands pays disposent de plus de sièges que les petits :
   * Allemagne, 99 sièges
   * France, Italie et Royaume-Uni, 87
   * Espagne, 64
   * Pays-Bas, 31
   * Belgique, Grèce et Portugal, 25
   * Suède, 22
   * Autriche, 21
   * Danemark et Finlande, 16
   * Irlande, 15
   * Luxembourg, 6

Dans la perpective d'une Union à 27 membres, le Traité de Nice a procédé à une nouvelle répartition des sièges du Parlement. Le nombre maximal de députés est fixé à 732. Le nombre de sièges attribués aux États membres actuels a été diminué de 91. Cependant cette réduction ne sera applicable que pour l'assemblée élue en 2009. En effet il a été décidé pour les prochaines élections de 2004, d'augmenter au prorata le nombre de députés à élire, dans les États membres actuels et dans les nouveaux États membres avec lesquels des traités d'adhésion auront été signés au plus tard le 1er janvier 2004, pour atteindre le total de 732.

Le Parlement est organisé en groupes politiques: les députés ne se regroupent pas par délégations nationales mais par affinité politique en fonction des partis nationaux auxquels ils appartiennent. Depuis les élections de 1999, le Parlement est composé de :

   * 233 membres du parti populaire européen et démocrates européens, dont 12 membres de l'alliance RPR/DL et 9 membres de l'UDF pour la France, et 1 membre du cdH et un membre du MCC pour la Belgique ;

   * 180 membres du Parti Socialiste Européen (PSE), dont 18 membres du PS français, 2 du PRG, 2 du MDC, et 3 du PS belge ;

   * 51 membres du Parti européen des libéraux, démocrates et réformateurs (ELDR), dont 2 membres du PRL ;

   * 48 membres de l'alliance du Groupe des parti Vert européen avec l'Alliance Libre Européen (ALE, régionalistes), dont 9 verts français et 3 membres d'ECOLO ;

   * 42 membres du Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne / Gauche verte nordique, dont 4 membres du PCF, 2 du LCR, 3 de la LO et deux indépendants ;

   * 31 membres de l'Union pour l'Europe des Nations (UEN), dont 13 membres du RPF ;

   * 16 membres du Groupe pour l'Europe des Démocraties et des Différences (EDD), dont 6 membres du CPNT ;

   * 5 non-inscrits.

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Traroth | @ 20 mai 2005 à 14:58 (CEST)

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Je travaille sur cet article à partir de wikipédia en langue anglaise.Je n'arrive pas à traduire cette phrase => The system must be a form of proportional representation, under either the party list or Single Transferable Vote system.

Pouvez-vous le faire ?

Merci

Wabill 31 août 2005 à 12:27

Initiative législative du parlement européen

Ni le Parlement [...] ne peuvent cependant être à l'initiative de lois, ce pouvoir étant réservé à la Commission.

Oui, mais non. En réalité, il y a eu un accord inter-institutionnel en 1999 entre la commission et le parlement européen, par lequel le Parlement européen peut proposer un texte, et si ca passe un premier vote, il "demande" à la Commission de le proposer, et celle-ci propose le texte en son nom comme le précise l'accord inter-institutionnel. Cf ce que j'ai expliqué au bas de Discussion Utilisateur:JeanClem

OECE

D’autres organisations européennes, telles que l’OECE, le Conseil de l’Europe et l’Union de l'Europe occidentale (UEO) ont des assemblées parlementaires mais le Parlement européen est unique car il est directement élu par le peuple et a une autorité législative. Les membres des assemblées de l’OECE, du Conseil de l’Europe

L'OECE n'existe plus depuis 1961!!!

Bien vu, j'ai corrigé en OECE en OSCE. Popo le Chien ouah 14 décembre 2006 à 16:39 (CET)

Majorité parlementaire

Dans la section "Partis et groupes politiques" est indiquée la répartition des sièges entre les différents partis européens ; mais je n'ai pas vu la composition de la majorité. Erreur de ma part ?

Druss...

Nombre de groupes politiques au PE

Sur le site du Parlement européen, il est écrit qu'il y a 7 (et non 6) groupes politiques: en plus de ceux cités dans l'article, il y a le "Groupe Union pour l'Europe des Nations". cf. http://www.europarl.europa.eu/groups/default_fr.htm

Est-ce qu'il ne faudrait pas l'ajouter à la liste? en parlant alors vraiment de "groupes politiques", et non de "partis politiques européens"?

--Villeparisis (d) 27 avril 2009 à 09:08 (CEST)Villeparisis

Type

Le Parlement européen n'est pas la chambre unique d'un parlement monocaméral, mais bien une chambre basse, comme l'indique d'ailleurs le wiki anglophone noté AdQ. En effet, le Conseil de l'Union européenne, bien que composé de ministres, en est la chambre haute, au même titre que le Bundesrat allemand. Je modifie en conséquence.

Ovoid (d)

Le point peut être argumenté et je ne suis pas loin d'être d'accord (à part pour la référence circulaire vers :en), mais c'est plus une considération pratique qu'une description exacte de l'architecture institutionnelle, où le PE reste la seule structure parlementaire. Popo le Chien ^ouah 18 janvier 2010 à 09:37 (CET)

Nombre de députés au Parlement européen ?

A tort ou a raison, j'ai des doutes sur le nombre de députés au Parlement européen indiqué ici. J'ai lu en plusieurs endroits le nombre 736 et ici on parle de 750 puis 730, sans que cela soit vraiment clair pour le lecteur. Merci si vous pouvez m'aider. Academius.

Contrôle du Conseil

Le Conseil européen a un président élu pour 2 ans et demi. Donc le parlement ne contrôle plus l'activité du Conseil "à l'issue de chaque présidence, tous les 6 mois"... Je ne suis pas tres constructif car je ne sais pas comment se déroule le contrôle du Parlement sur le Conseil depuis Lisbonne. Dsl.

Effectivement. J'ai supprimé la partie périmée (ne sachant pas non plus quelle mesure sera en place pour l'achèvement du mandat von Rompuy en 2012). Popo le Chien ^ouah 26 avril 2010 à 14:00 (CEST)

Groupes de pression

La dernière partie de l'article, sur les groupes d'intérêt, semble extrêmement orientée, et manque de références, en particulier concernant les prétendues initiatives législatives qui proviendraient des lobbies, et non de la Commission (ce qui est complètement contraire aux dispositions des traités il me semble), ou concernant l'activité des assistants parlementaires. Par ailleurs, l'essentiel de cette partie sur les groupes d'intérêt concerne la Commission bien plus que le Parlement. Il me semble qu'on laisse trop entendre que l'UE ne serait qu'un repère de "magouilleurs" et de fonctionnaires corrompus... avec comme référence une vidéo Dailymotion sur (à ma connaissance) la seule affaire de corruption de l'histoire du Parlement.

Nombre de députés

Quelqu'un peut-il jeter un œil (avisé) au nombre de députés (et à leur répartition sur l'élection de 2009), il y a au moins 3 données différentes. Merci --Masterdeis 11 février 2012 à 19:49 (CET)

Mise en page

C'est moi ou il y a un problème de mise en page à partir de Parlement européen#Élections ? Je vois tout inséré dans un encadré. --EB (discuter) 26 décembre 2016 à 00:07 (CET)

 Fait. modèle mal fermé. — Masterdeis 26 décembre 2016 à 12:10 (CET)

Évolution depuis 1979

Bonjour, Je ne comprends pas. Les nombres de députés par groupe ne correspondent pas à ceux que l’on trouve ailleurs dans l’article ou dans le journal. Par exemple, pour la nouvelle mandature, je lis dans un journal 113 députés pour l’Alde et 73 pour l’ENL, qui en avait apparemment 36 auparavant (dans le tableau on trouve respectivement 109, 58, 40…)… 89.2.141.130 (discuter) 13 juin 2019 à 22:28 (CEST)

Bonsoir. Je ne suis pas sûr de comprendre la question. Pour la nouvelle mandature entre 2019 et 2024, le nombre d'eurodéputés par groupe au Parlement est différent selon la source et cela vous gêne ? Ou est-ce de manière générale pour les nombres de parlementaire par groupe depuis 1979 ? --Astrolys (discuter) 14 juin 2019 à 00:04 (CEST)

Bonjour, pardon de ne pas avoir suivi la discussion que j’avais initiée… Je ne me rappelle plus trop le sens de ma question, mais je suppose que j’avais trouvé des incohérences de chiffres dans l’article en ligne le 13 juin 2019 (https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Parlement_europ%C3%A9en&oldid=159823729). Par exemple, pour l’ADLE, on avait 105 sièges dans l’infobox, et 109 dans le tableau dans le corps de l’article… Et je trouvais apparemment des chiffres différents dans un journal… Mais évidemment, il aurait mieux valu que je donne la référence du journal… :-)

Quoi qu’il en soit, je suppose que le problème est maintenant résolu (en tous cas, en jetant un rapide coup d’œil à la version actuelle de l’article, je n’ai pas vu de souci) et la question close…

Bonne journée :-) 78.250.75.186 (discuter) 19 décembre 2019 à 11:43 (CET)

Changement de composition du Parlement européen

Bonjour,

Pour information, Salima Yenbou a quitté le groupe des Verts et a rejoint Renew Europe (https://www.reneweuropegroup.eu/fr/news/2022-03-08/mep-salima-yenbou-joins-the-growing-renew-europe-group). Le groupe des Verts passe à 72 membres, Renew Europe passe à 102.

Ne pouvant modifier cette page, quelqu'un peut-il la mettre à jour ?

En vous remerciant par avance, Bien cordialement, 136.173.162.129 (discuter) 8 mars 2022 à 19:26 (CET)

Treehill Opérateur - PdD 8 mars 2022 à 20:39 (CET)

Changement de composition du PE

Re-bonjour Karimhajji33,

Yórgos Kýrtsos est passé chez Renew Europe, serait-il possible d'actualiser la page ici (cette page m'est bloquée) ?

Ci-dessous, les sources éventuellement copiables :

<ref>{{article|url=https://www.topontiki.gr/2022/05/05/nea-dimokratia-pos-i-allagi-evroomadas-apo-ton-giorgo-kirtso-dimiourgi-politikes-exelixis/|titre=Νέα Δημοκρατία: Πώς η αλλαγή «ευρωομάδας» από τον Γιώργο Κύρτσο δημιουργεί πολιτικές εξελίξεις|périodique=ΤΟ ΠΟΝΤΙΚΙ|date=5 mai 2022}}</ref>{{,}}<ref>{{lien web|url=https://www.documentonews.gr/article/melos-tis-politikis-omadas-renew-europe-o-giorgos-kyrtsos/|titre=Μέλος της πολιτικής ομάδας Renew Europe ο Γιώργος Κύρτσος|date=4 mai 2022|périodique=Documento}}</ref>.

En vous remerciant, 136.173.162.129 (discuter) 5 mai 2022 à 10:30 (CEST)

« Qatargate »

Bonjour  Astrolys :, je ne suis pas d'accord avec votre suppression du chapitre consacré au « Qatargate » dans cet article. Je comprends votre argument selon lequel « Cela n'a pas sa place dans cet article à vocation de présentation et généraliste. Le but d'un article wikipédia n'est pas d'être un journal ou un collection de faits en tous genres..., », mais cette affaire est tout sauf anodine dans le fonctionnement du Parlement européen. Elle est d'ores et déjà décrite comme « de très loin l'affaire judiciaire la plus grave qui ait éclaboussé l'Assemblée de Strasbourg ». Et alors que « élus et ONG appellent à débattre en urgence pour une amélioration des règles d’éthique au sein de l'institution », il est clair que certains mécanismes de contrôle au sein de l'institution seront modifiés. J'ai pour l'instant transféré ces informations dans l'article consacré à la 9ème législature du PE comme vous le suggérez, mais cette affaire ne pourra pas être totalement obérée de l'historique du Parlement européen. Cordialement, --Thontep (discuter) 13 décembre 2022 à 11:13 (CET)

Bonjour,  Thontep : Ce qui me dérange le plus c'est que l'on a peu d'information sur le moment: L'affaire vient d'éclater. Elle est sans doute décrite comme la plus grave, mais pour pouvoir en parler dans cet article à vocation de présentation, il faudra attendre beaucoup de temps avant de voir comment ce scandale va se ramifier, ce qu'il va soulever comme questions, et les changements qui en découleront. On ne peut pas faire de spéculatif sur ce genre d'articles. De plus, la section que vous aviez modifié parlait du lobbyisme, son fonctionnement pour être précis (même si succinct) tandis que cette histoire, en l'état actuel des choses, n'apporte pas beaucoup à la compréhension des groupes de pression au PE. Je pense qu'un paragraphe plus concis dans la partie "Histoire" de la page serait déjà plus approprié.

Pour me répéter, je pense que, en l'état, tant que l'affaire n'évolue pas plus et surtout quels seront les tentants et aboutissants, une mention sur la page de la 9ème législature du PE et sur les biographies des personnes impliquées devrait suffire. Peut-être s'il y avait suffisamment de matière pour en écrire un article entier... Wikipédia n'a pas vocation à être une compilation journalistique, et je pense sincèrement que rajouter de l'information et du data pour juste rajouter de l'information et du data, nuit tout simplement à la qualité, la simplicité et la clarté des articles Wikipédia qui font tant le charme de cette encyclopédie (et c'est une tendance générale j'ai bien l'impression...).

Je vous laisse dernier juge, je ne m'oppose pas en parler. Mais je vous suggère sincèrement soit d'attendre le déroulement des évènements, soit de repenser la façon dont cet évènement doit être évoqué.

Bien à vous, Astrolys (discuter) 13 décembre 2022 à 15:58 (CET)

La précipitation est en effet inutile. Laissons du temps au temps et voyons si cette affaire a une répercussion réelle sur le fonctionnement et les mécanismes de contrôle du Parlement européen. On connaît les déclarations tonitruantes nécessitées par l'obligation politicienne de faire semblant de prendre des mesures, qui ne débouchent souvent sur rien. Si répercussion il y a, on pourra étoffer l'article. Bien cordialement, --Thontep (discuter) 13 décembre 2022 à 18:50 (CET)