Communauté de communes Livradois Porte d'Auvergne
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| Communauté de communes Livradois Porte d'Auvergne | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Département | Puy-de-Dôme |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Grandrif |
| Communes | 4 |
| Président | Daniel Barrier (ou Michel Sauvade ?) |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 246300941 |
| Démographie | |
| Population | 2 074 hab.[1] (2013) |
| Densité | 19 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 107,18 km2 |
| Localisation | |
 Situation de la communauté de communes Livradois Porte d'Auvergne dans le département du Puy-de-Dôme. | |
| Liens | |
| Site web | cc-livradois.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
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La communauté de communes Livradois Porte d'Auvergne est une communauté de communes française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Historique
Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du Puy-de-Dôme, dévoilé en octobre 2015, proposait la fusion avec six autres intercommunalités (Haut-Livradois, Pays d'Ambert, Pays d'Arlanc, Pays de Cunlhat, Pays d'Olliergues et Vallée de l'Ance) pour 2017. L'intercommunalité, d'une population très inférieure aux seuils préconisés par la loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, ne peut plus se maintenir après cette date[2].
Adopté en mars 2016, le SDCI ne modifie pas ce périmètre[3].
L'arrêté préfectoral du 12 décembre 2016 prononce la fusion des sept communautés de communes précitées. La nouvelle structure intercommunale prend le nom de « communauté de communes Ambert Livradois Forez »[4].
Territoire communautaire
Géographie
La communauté de communes est située au sud-est du département du Puy-de-Dôme. Elle jouxte les intercommunalités du Pays d'Ambert au nord, de la Vallée de l'Ance à l'est, du Pays d'Arlanc au sud et du Haut-Livradois à l'ouest. Le territoire communautaire est traversé par la route départementale 906 traversant Marsac-en-Livradois, la RD 996 (liaison d'Ambert à Montbrison) par Saint-Martin-des-Olmes, la RD 205 par Saint-Just. La commune siège est à l'écart des routes secondaires du département[5].
Composition
Elle est composée de quatre communes de l'arrondissement d'Ambert, dans le Puy-de-Dôme.
| Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. légale) |
Densité (hab./km2) |
|---|---|---|---|---|---|
| Grandrif (siège) |
63173 | Grandrifois | 22,15 | 177 (2014) | 8
|
| Marsac-en-Livradois | 63211 | 48,46 | 1 461 (2014) | 30 | |
| Saint-Martin-des-Olmes | 63374 | 17,15 | 276 (2014) | 16 | |
| Saint-Just | 63371 | 19,42 | 164 (2014) | 8,4 |
Démographie
Administration
Siège
La communauté de communes siège à Grandrif.
Les élus
La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de vingt membres représentant chacune des communes membres.
Ils sont répartis comme suit : huit délégués pour Marsac-en-Livradois et quatre pour les autres communes[6].
Présidence
Le conseil communautaire du 4 avril 2014 a élu son président, Michel Sauvade, et désigné ses trois vice-présidents : Daniel Barrier, Suzanne Labary et François Chautard[7]. Toutefois, BANATIC mentionne Daniel Barrier comme présidant l'intercommunalité.
Compétences
Régime fiscal et budget
Fiscalité professionnelle unique.
Projets et réalisations
Notes et références
- « Séries historiques des résultats du recensement - EPCI de La CC de Livradois Porte d'Auvergne (246300941) », INSEE (consulté le ).
- « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ).
- « Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ).
- Direction des collectivités territoriales et de l'environnement – Bureau du contrôle de légalité – Intercommunalité, « ARRÊTÉ prononçant : la fusion des communautés de communes « du Pays d'Ambert », du « Pays d'Arlanc », « du Pays de Cunlhat », « du Pays d'Olliergues », « du Haut Livradois », « Livradois Porte d'Auvergne » et « de la Vallée de l'Ance » [et dissolution de syndicats] à compter du » [PDF], Recueil des actes administratifs no 63-2016-062, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ), p. 62-75.
- Carte de la communauté de communes et des structures intercommunales voisines sur le site Géoportail de l'IGN (consulté le 5 décembre 2015).
- Direction des collectivités territoriales et de l'environnement - Bureau du contrôle et de la légalité - Intercommunalité, « ARRÊTÉ no 13/01926 du 27 septembre 2013 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la communauté de communes « Livradois Porte d'Auvergne » ainsi que celui attribué à chaque commune membre lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux » [PDF], Recueil des actes administratifs 2013-71, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ), p. 3697-3698 (30-31 sur le PDF).
- « Conseil communautaire » (consulté le ).
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Sources
- « CC de Livradois Porte d'Auvergne » dans la base nationale sur l'intercommunalité (page consultée le 5 décembre 2015).
