Communauté de communes de la Montagne Thiernoise

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et le Puy-de-Dôme.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

Communauté de communes de la Montagne Thiernoise
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Puy-de-Dôme
Forme Communauté de communes
Siège Celles-sur-Durolle
Communes 9
Président Olivier Chambon
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 246300669
Démographie
Population 7 362 hab. (2013)
Densité 41 hab./km2
Géographie
Superficie 177,8 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes de la Montagne Thiernoise
Localisation dans le Puy-de-Dôme.
Liens
Site web ccmt.fr
Fiche Banatic Données en ligne
modifier Consultez la documentation du modèle

La communauté de communes est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique[modifier | modifier le code]

La communauté de communes de la Montagne Thiernoise a été créée à partir d'une association loi de 1901, créée en 1993, avec les communes d'Arconsat, de Chabreloche et de Viscomtat[Off 1].

Ses présidents sont :

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
  avril 2014 Paul Rodier[Off 2] DVG  
avril 2014 2016 Olivier Chambon[Off 2] PS  

Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du Puy-de-Dôme, dévoilé en octobre 2015, proposait la fusion avec les communautés de communes de Thiers, Entre Allier et Bois Noirs et le Pays de Courpière en 2017 afin de « rassembler sur un territoire de vie cohérent plus de 38 000 habitants avec Thiers, chef-lieu d'arrondissement, comme ville centre, avec une réelle cohérence spatiale, sociale et économique[1] ». La nouvelle communauté de communes comptera trente communes, dont vingt-quatre en zone de montagne[1].

Adopté en mars 2016, le SDCI ne modifie pas ce périmètre[2].

Un arrêté préfectoral du 12 décembre 2016 prononce la fusion de ces quatre communautés de communes ; la nouvelle structure intercommunale prend le nom de « communauté de communes Thiers Dore et Montagne »[3].

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

La communauté de communes de la Montagne Thiernoise se situe au sein du parc naturel régional Livradois-Forez, au nord-est du département du Puy-de-Dôme. Sans « véritable centralité », elle est « tournée historiquement, économiquement et culturellement tournée vers Thiers[1] ».

Elle jouxte les communautés de communes du Pays de Courpière au sud, Thiers communauté à l'ouest, Entre Allier et Bois Noirs au nord-ouest, Montagne bourbonnaise (dans l'Allier) au nord et le Pays d'Urfé (dans la Loire) à l'est-nord-est[4].

Le territoire communautaire bénéficie d'un accès autoroutier, entre La Monnerie-le-Montel et Celles-sur-Durolle, par l'autoroute A89 effectuant la liaison de Bordeaux et Clermont-Ferrand à Lyon (échangeur no 30), relié à la route départementale 2089 (ancienne route nationale 89) par la route départementale 2189. Les autres axes routiers secondaires sont[4] :

  • la RD 7 reliant Palladuc au pays de Courpière par la commune siège de l'intercommunalité ;
  • la RD 42 reliant Palladuc à Vollore-Montagne et au-delà vers Augerolles et Ambert ;
  • la RD 201 reliant Thiers à Palladuc et au-delà vers la Montagne bourbonnaise (Ferrières-sur-Sichon) ;
  • la RD 312 assure la liaison de Courpière à Noirétable en passant par Vollore-Montagne dans le territoire communautaire ;
  • la RD 321 reliant Viscomtat au département limitrophe de la Loire (vers Noirétable, Chalmazel et Montbrison) ;
  • la RD 324 reliant Chabreloche au département de la Loire en direction de Saint-Just-en-Chevalet et de Roanne.

Composition[modifier | modifier le code]

Elle regroupe neuf communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Celles-sur-Durolle
(siège)		 63066 Cellois 38,90 1 755 (2014) 45


Arconsat 63008 Arconsatois 22,63 614 (2014) 27
Chabreloche 63072 Chabrelochois 9,61 1 235 (2014) 129
La Monnerie-le-Montel 63231 Monnerinois 4,65 1 786 (2014) 384
Palladuc 63267 Palladucois 13,35 555 (2014) 42
Sainte-Agathe 63310 Sainte-Agathois 18,31 209 (2014) 11
Saint-Victor-Montvianeix 63402 Saint-Victoriens 45,18 242 (2014) 5,4
Viscomtat 63463 Viscomtois 25,44 544 (2014) 21
Vollore-Montagne 63468 Vollorois 21,22 305 (2014) 14

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique de la communauté de communes
1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013
9 9549 5759 2758 8738 2247 7237 362
(Source : Insee - Limites territoriales au [5].)
Pyramides des âges en 2013 en pourcentage (source INSEE)
Communauté de communes[6]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,6 
 90 ans ou +
1,7 
8,3 
 75 à 89 ans
13,7 
19,7 
 60 à 74 ans
18,8 
23,8 
45 à 59 ans
21,9 
18,1 
30 à 44 ans
16,6 
12,3 
15 à 29 ans
11,6 
17,3 
0 à 14 ans
15,8 
Département du Puy-de-Dôme[7]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,5 
 90 ans ou +
1,5 
7 
 75 à 89 ans
10,6 
16 
 60 à 74 ans
16,6 
20,8 
45 à 59 ans
20,1 
19,5 
30 à 44 ans
18,1 
19 
15 à 29 ans
17,5 
17,1 
0 à 14 ans
15,6 

Économie[modifier | modifier le code]

La communauté de communes possède trois zones d'activités : la zone de la Racine entre La Monnerie et Palladuc, à la sortie de l'autoroute, la zone de la Poste à Celles-sur-Durolle et la zone de Chabreloche[Off 3].

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

La communauté de communes siège à Celles-sur-Durolle, au lieu-dit « Pont-de-Celles »[Off 4].

Les élus[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de trente membres représentant chacune des communes membres[Off 5].

Ils sont répartis comme suit[Off 5],[8] :

  • six membres pour Celles-sur-Durolle et La Monnerie-le-Montel ;
  • quatre membres pour Chabreloche ;
  • trois membres pour Arconsat et Viscomtat ;
  • deux membres pour Palladuc, Sainte-Agathe, Saint-Victor-Montvianeix et Vollore-Montagne.

Présidence[modifier | modifier le code]

Le conseil communautaire du a élu son président, Olivier Chambon (chargé de la politique sanitaire et sociale et maire de Celles-sur-Durolle), et désigné ses cinq vice-présidents qui sont[Off 2],[Off 5] :

  1. Christian Genest (maire de Chabreloche) : économie, commerce, artisanat, finances et personnel ;
  2. Pierre Itournel (maire d'Arconsat) : tourisme et environnement ;
  3. Jean-François Delaire (maire de Vollore-Montagne) : enfance-jeunesse ;
  4. Serge Perche (maire de Palladuc) : habitat, assainissement et agriculture ;
  5. Serge Fayet (maire de Saint-Victor-Montvianeix) : culture et patrimoine.

Compétences[modifier | modifier le code]

Toute communauté de communes possède les deux compétences obligatoires suivantes[Off 4] :

  • le développement économique :
    • l'établissement d'un schéma d'implantation des services et des activités économiques,
    • la création ou l'extension, l'aménagement, la gestion, la promotion et la commercialisation des zones d'activités d'intérêt communautaire (toutes les zones d'activités existantes ou à créer),
    • les actions visant à « favoriser le développement économique », à « développer le tourisme », le soutien à la demande de l'énergie ;
  • l'aménagement de l'espace communautaire :
    • la mise en œuvre de la politique de pays,
    • l'élaboration, la révision et le suivi du schéma de cohérence territoriale ainsi que le schéma de secteur,
    • l'aménagement rural,
    • l'établissement d'un schéma de desserte agricole et forestière.

La communauté de communes de la Montagne Thiernoise a choisi quatre compétences optionnelles[Off 4] :

  • la voirie d'intérêt communautaire ;
  • la protection et la mise en valeur de l'environnement ;
  • la « politique du logement d'intérêt communautaire et de l'habitat » ;
  • la politique sociale, avec la création d'un centre intercommunal d'action sociale, dans le domaine de l'enfance et de la jeunesse, d'un pôle spécialisé, ainsi que la gestion d'un point emploi.

Elle a aussi fait le choix de deux compétences facultatives[Off 4] :

  • politique culturelle : gestion du centre intercommunal de création artistique ou encore une animation de projets artistiques ;
  • autres interventions : subventions aux associations et aux personnes privées.

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est soumise au régime de la fiscalité professionnelle unique.

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

  • Pôle enfance-jeunesse[Off 6]
  • EHPAD Les Chatilles, remplaçant le foyer-logement André-Pérufel de La Monnerie-le-Montel[Off 7]
  • Commerce de Palladuc, inauguré début 2011[Off 8]
  • Accueil de loisirs « La Source », à Arconsat[Off 9]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Site officiel[modifier | modifier le code]

  1. ↑ « Histoire et statuts » (consulté le ).
  2. ↑ a b et c « Olivier Chambon succède à Paul Rodier », (consulté le ).
  3. ↑ « Les zones d'activités » (consulté le ).
  4. ↑ a b c et d « Modification statutaire » [PDF], (consulté le ).
  5. ↑ a b et c Olivier Chambon (dir.), « Un conseil communautaire en ordre de marche », etc. (entre terre & couteaux), no 25,‎ , p. 7 à 10 et 15 à 19 (lire en ligne [PDF]).
  6. ↑ « Le pôle enfance-jeunesse » (consulté le ).
  7. ↑ « L'Ehpad » (consulté le ).
  8. ↑ « Le commerce de Palladuc » (consulté le ).
  9. ↑ « L'ALSH » (consulté le ).

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. ↑ a b et c « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ).
  2. ↑ « Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ).
  3. ↑ Direction des collectivités territoriales et de l'environnement – Bureau du contrôle de légalité – Intercommunalité, « ARRÊTÉ prononçant : la fusion des communautés de communes « Entre Allier et Bois Noirs », « de la Montagne Thiernoise », « du Pays de Courpière » et « Thiers communauté » à compter du  » [PDF], Recueil des actes administratifs no 63-2016-062, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ), p. 114-124.
  4. ↑ a et b Carte de la communauté de communes et des structures intercommunales voisines sur le site Géoportail de l'IGN.
  5. ↑ « Séries historiques des résultats du recensement », Insee (consulté le ).
  6. ↑ « Chiffres clés Évolution et structure de la population », Insee (consulté le ).
  7. ↑ « Chiffres clés Évolution et structure de la population - Département du Puy-de-Dôme (63) », Insee (consulté le ).
  8. ↑ Direction des collectivités territoriales et de l'environnement - Bureau du contrôle et de la légalité - Intercommunalité, « ARRÊTÉ no 13/01853 du 20 septembre 2013 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la communauté de communes de la Montagne Thiernoise ainsi que celui attribué à chaque commune membre lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux » [PDF], Recueil des actes administratifs 2013-69, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le ), p. 3586-3587 (23-24 sur le PDF).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

v · m
Métropole Clermont Auvergne Métropole Blason du département du Puy-de-Dôme
Communautés d'agglomération
Communautés de communes
Anciennes intercommunalités (communautés de communes)
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Communauté_de_communes_de_la_Montagne_Thiernoise&oldid=212300282 ».