Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche

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Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche

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Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Savoie
Date de création 2 janvier 2002
Président André Pointet
Siège Aigueblanche
Statistiques
Superficie 144,46 km2
Population 5 715 hab. (2006)
Densité 39,56 hab./km2
Subdivisions
Communes 3

La Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche est une structure intercommunale française, située dans le département de la Savoie.

Sommaire

[modifier] Histoire

Anciennement district de communes, la communauté de communes des vallées d'Aigueblanche a été créée par arrêté préfectoral du 2 janvier 2002.

[modifier] Composition

La communauté de communes est composée de trois communes :

[modifier] Compétences

  • Eau (traitement, adduction, distribution)
  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
  • Aménagement rural
  • Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
  • Gestion d'un centre de secours

[modifier] Sources

Base de données APIC

[modifier] Voir aussi

Outils personnels
Espaces de noms

Variantes
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