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Résidence services seniors (catégorie Logement social en France)avec services, on en trouve aujourd’hui de plusieurs types : celles en copropriété verticales ou les résidents seront soit copropriétaires soit locataires...11 kio (1 365 mots) - 10 février 2024 à 18:09
Euroméditerranée (catégorie Article géolocalisé en France)sera cependant mis en place pour définir la forme finale du projet. La copropriété « Le 2e Élément » est un groupe de trois immeubles pour 178 habitations...12 kio (791 mots) - 21 février 2024 à 17:48
Toulouse (catégorie Article de qualité géolocalisé en France)concentrées dans les quartiers d'habitat social et les immeubles en copropriété de l'ouest de la ville construits dans les années 1960 et 1970. En revanche...379 kio (38 613 mots) - 17 avril 2024 à 09:57
Marseille (catégorie Article géolocalisé en France)jetés comme du bétail » : à Marseille, la difficile évacuation d'une copropriété délabrée », sur Franceinfo, 17 décembre 2018 (consulté le 20 janvier...333 kio (34 757 mots) - 26 avril 2024 à 08:39- Hellio (catégorie Entreprise de l'énergie ayant son siège en France)globale et audit énergétique. Hellio est opérateur d'assistance à Maîtrise d’Ouvrage en copropriété, auprès desquelles elle propose des solutions de rénovation...11 kio (903 mots) - 8 mars 2024 à 14:37
l'expropriation et son indemnisation. Il est exclusif, malgré l'émergence de la copropriété. Il est perpétuel, mis à part en cas d'abandon ou de perte. Le droit...55 kio (6 548 mots) - 13 mars 2024 à 15:22- Personne morale (section France)actions ; les municipalités ; les commissions scolaires ; les syndics de copropriété ; la plupart des sociétés d'État. Salomon v A Salomon & Co. est un arrêt...10 kio (1 083 mots) - 23 avril 2024 à 09:40
Campagne à Paris (catégorie Article géolocalisé en France)accomplie sa mission avec l’ultime attribution de la dernière maison. La copropriété gérée par le syndicat portait essentiellement sur la voirie des rues...12 kio (1 668 mots) - 16 janvier 2024 à 18:55- pour l’essentiel : les litiges de voisinage les baux d’habitation la copropriété les contrats de fourniture d’accès au téléphone, à l’internet et à la...45 kio (6 039 mots) - 7 juillet 2023 à 21:27
Strasbourg (catégorie Article de qualité géolocalisé en France)à la date du 1er janvier 2021, la huitième de France. Son aire d'attraction est la huitième de France, comptant 864 993 habitants en 2021 dans sa seule...407 kio (42 979 mots) - 17 avril 2024 à 14:51
choisissant la France comme vitrine européenne. Après une première antenne parisienne, AICI poursuit son développement dans le sud de la France, à partir de...29 kio (3 120 mots) - 31 mars 2024 à 15:07- Tontine (section Droit en France)survivants, après le décès de tous les autres coacquéreurs. Ce n'est pas une copropriété qui est ainsi organisée car chaque acheteur est supposé seul propriétaire...19 kio (2 579 mots) - 18 avril 2024 à 20:47
- mesures prescrites portant sur les parties communes d’un immeuble en copropriété résultant de la défaillance de certains copropriétaires, la commune peut...72 kio (9 990 mots) - 14 février 2024 à 23:33
d'adhérer au groupe sous peine de perdre certains bénéfices (frais de copropriété...), voire sous la menace de sanctions (partie socialisée du salaire...21 kio (2 454 mots) - 15 avril 2024 à 20:01- En France, l’assurance habitation n’est pas obligatoire pour les propriétaires occupants, mais peut être imposée par le règlement de copropriété si le...11 kio (1 330 mots) - 31 janvier 2024 à 20:40
communications, relancer le secteur du bâtiment – en autorisant notamment la copropriété. Dans le but de démocratiser aussi la politique depuis le renforcement...359 kio (43 745 mots) - 18 mars 2024 à 11:06- Coopérative (section En France)Uber drivers, making less than the minimum wage, are organizing with assistance of taxi drivers » (consulté le 14 mai 2017) Scholz 2016a Scholz 2016b...34 kio (3 501 mots) - 5 avril 2024 à 20:59
Confédération générale du logement (catégorie Association de consommateurs en France)de copropriété : « Pour que les abus des syndics cessent, il faut que les copropriétaires prennent en charge le fonctionnement de leur copropriété : pour...59 kio (8 544 mots) - 2 décembre 2023 à 22:32
Diemeringen (catégorie Article géolocalisé en France)la région de Munster am Stein, avait lui-même acquis en 1449-1459 la copropriété du comté de Salm-en-Vosges et des seigneuries de Morhange et de Puttelange...43 kio (4 341 mots) - 9 mars 2024 à 11:21
Digne-les-Bains (catégorie Article géolocalisé en France)et juillet 2015 un tour des départements de France, exclusivement à vélo, sans moyen motorisé ni assistance. Nicolas Lebrun (né en 1973) triathlète professionnel...129 kio (12 880 mots) - 22 avril 2024 à 17:04
- l’illégitimité de la propriété foncière individuelle, du moins l’existence d’une copropriété sociale destinée à lui servir de correctif quelque peu semblable à ce
- fiscales) appartenant à l’État en copropriété ne faisait pas partie du domaine public à raison des limites que la copropriété inflige à l’exercice du droit