Plébiscite

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Un plébiscite (du latin plebiscitum, de plebs « plèbe, peuple » et scitum « décision, décret »), est une consultation sur le désir d'une population à propos d'une importante décision, comme celle de relever d'un État ou d'un autre. Au sens latin du terme, le plébiscite est conçu comme un instrument véritablement démocratique, et non comme celui du césarisme[1].

Son acception moderne le définirait plutôt comme un dérivé du référendum qui consisterait à approuver ou non la politique d’une personne par l’intermédiaire de la question posée.

Dans l'Histoire[modifier | modifier le code]

Rome antique[modifier | modifier le code]

Durant la République romaine, les plébiscites sont des décisions proposées par les tribuns de la plèbe et votées par les concilia plebis (« assemblée de la plèbe » excluant les patriciens). Les patriciens disaient ne pas être tenus par les plébiscites qui avaient été faits sans leur intervention. Mais dans la suite, la lex Hortensia votée en 286 avant notre ère a disposé que les plébiscites engageraient l'ensemble du peuple, plébéiens et patriciens. C'est ainsi que les plébiscites ont été assimilés aux lois votées par les autres assemblées romaines[2]).

Temps modernes[modifier | modifier le code]

En principauté de Liège[modifier | modifier le code]

Plébiscite pour le rattachement de la Principauté de Liège à la République française, en 1793, à la suite de la Révolution liégeoise.

Au duché de Parme[modifier | modifier le code]

Plébiscite au duché de Parme en 1860.

Au comté de Nice[modifier | modifier le code]

Plébiscite pour l'annexion de Nice (15 et 16 avril 1860) à l'Empire Français en 1860, faisant suite au Traité de Turin.

Au duché de Savoie[modifier | modifier le code]

Plébiscite pour l'annexion de la Savoie (22 et 23 avril 1860) à l'Empire Français en 1860, faisant suite au Traité de Turin.

En Allemagne[modifier | modifier le code]

Hitler se fait plébisciter comme chancelier en 1934, titre qu'il délaisse pour celui de Führer (« guide »).

En Sarre[modifier | modifier le code]

Plébiscite en Sarre le 13 janvier 1935. Le rattachement à l'Allemagne l'emporte face à un rattachement à la France.

En Suisse[modifier | modifier le code]

Lors du plébiscite jurassien, le , le peuple jurassien choisissait de se séparer du canton de Berne pour former le Canton du Jura.

En France[modifier | modifier le code]

Le plébiscite (et par extension le référendum) est souvent associé au bonapartisme. Le Premier et le Second Empire connurent ainsi un certain nombre de plébiscites, tous sans exception ont été largement gagnés à l'image du dernier, celui du 8 mai 1870 dit « sur l'Empire libéral » à propos duquel Gambetta s'est exprimé: « l'Empire est plus fort que jamais », lui qui profitant de la capture de l'Empereur proclamera la IIIème République seulement 4 mois après.

Consulat[modifier | modifier le code]

Sous le consul Napoléon Bonaparte

Ir Empire[modifier | modifier le code]

Sous l'empereur Napoléon Ier
  • en juin 1815, pour l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire restauré durant les Cent-Jours.

IIe République[modifier | modifier le code]

Sous le président Louis-Napoléon Bonaparte
  • en décembre 1851, pour ratifier son coup d'État[1],[3]
  • en novembre 1852, pour le rétablissement de l'Empire[1],[3]

II(nd) Empire[modifier | modifier le code]

Sous l'empereur Napoléon III

IIIe République[modifier | modifier le code]

Sous le Gouvernement Provisoire de la Défense Nationale
  • en novembre 1870, pour ratifier par « le Peuple de Paris » (à défaut du peuple français) la proclamation du gouvernement provisoire de fait et non de juré par Gambetta le 4 septembre.

Ve République[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Référendum en France.
Sous le président Charles de Gaulle

La connotation plébiscitaire chez de Gaulle était assez prégnante. C'est ainsi que l'on vit ce dernier démissionner le 28 avril 1969, soit le lendemain de l'échec du référendum portant sur le transfert de certains pouvoirs aux régions et la transformation du Sénat.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b, c, d, e, f et g Laurent Mauduit, «Le référendum et le tabou des institutions», dans Le Monde, 23 mai 2009
  2. Élisabeth Deniaux, Rome, de la Cité-État à l'Empire, Institutions et vie politique, Hachette, 2001 (ISBN 2-01-017028-8), p. 45
  3. a, b et c http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/histoire-1851.asp

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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