Marc Bossuyt

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Marc Joseph Marie baron Bossuyt, né le à Gand, est un magistrat belge.

Études[modifier | modifier le code]

Il est docteur en droit de l'université de Gand, diplômé de relations internationales de l'université Johns-Hopkins (campus de Bologne), diplômé de droit international et de droit comparé des droits de l'homme (Strasbourg) et docteur en sciences politiques de l'université de Genève.

Pendant ses études il était membre de la Conférence Olivaint de Belgique.

Carrière[modifier | modifier le code]

  • Professeur à l'université d'Anvers (1973-2007)
  • Membre et président de la « Sous-commission des Nations unies de la promotion et de la protection des droits de l'homme » (entre 1981 et 2006)
  • Représentant de la Belgique (1986-1991) et président (1989) de la « Commission des droits de l’homme des Nations unies »
  • Membre du « Comité des Nations unies sur l'élimination de la discrimination raciale » (2000-2003)
  • Commissaire général aux réfugiés et aux apatrides (1987-1997)
  • Membre de la Cour permanente d’arbitrage à La Haye (depuis 2004)
  • Juge à la Cour constitutionnelle de Belgique depuis 1997, élu président (néerlandophone) à partir du

Il fut nommé expert par le cabinet et gouvernement dans le dossier du Pacte de Migration[1].

Distinctions[modifier | modifier le code]

  • 2007: Grand Croix Ordre de la Couronne.
  • 2010: Concession de noblesse héréditaire avec le titre personnel de baron.
  • 2013: Grand cordon de l'Ordre de Léopold.

Liens externes[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]