Communauté de communes des Trois Rivières (Calvados)
Pour les articles homonymes, voir Communauté de communes des Trois Rivières.
| Communauté de communes des Trois Rivières | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Normandie |
| Département | Calvados |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Saint-Pierre-sur-Dives |
| Communes | 14 |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 241400795 |
| Démographie | |
| Population | 8 508 hab. (2014) |
| Densité | 50 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 171,28 km2 |
| Localisation | |
 Situation de la communauté de communes dans le Calvados. | |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
modifier  |
|
La communauté de communes des Trois Rivières est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Calvados.
Historique
[modifier | modifier le code]La communauté de communes est créée le 1er juillet 2002.
Le , les communes de Courcy, Jort, Louvagny et Vicques la quittent et rejoignent la communauté de communes du Pays de Falaise[1],[2]
Le , la commune de Vendeuvre se sépare de la communauté de communes des Trois Rivières pour rejoindre la celle du Pays de Falaise.
À la même date, les treize communes restantes fusionnent au sein de la commune nouvelle de Saint-Pierre-en-Auge. Cette commune intègre — avec les communautés de communes de Lintercom Lisieux - Pays d'Auge - Normandie, du Pays de Livarot, du Pays de l'Orbiquet et de la Vallée d'Auge — la communauté d'agglomération Lisieux Normandie [3].
Composition
[modifier | modifier le code]Elle était composée de quatorze communes suivantes :
- Boissey
- Bretteville-sur-Dives
- Hiéville
- Mittois
- Montviette
- L'Oudon
- Ouville-la-Bien-Tournée
- Sainte-Marguerite-de-Viette
- Saint-Georges-en-Auge
- Saint-Pierre-sur-Dives
- Thiéville
- Vaudeloges
- Vendeuvre
- Vieux-Pont-en-Auge
Compétences
[modifier | modifier le code]- Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
- Schéma de secteur (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement économique
- Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires (à titre facultatif)
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
- Activités sportives (à titre facultatif)
- Transport scolaire (à titre facultatif)
- Environnement
- Assainissement non collectif (à titre facultatif)
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
Administration
[modifier | modifier le code]Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]Notes et références
[modifier | modifier le code]- « Arrêté préfectoral du 7 janvier 2009 » [PDF], sur Préfecture du Calvados (consulté le ), p. 77.
- « Louvagny, Jort, Vicques et Courcy : en route pour le pays de Falaise », sur caen.maville.com, Ouest-France (consulté le )
- « Recueil des actes administratifs du 2 décembre 2016 » [PDF], sur le site de la préfecture du Calvados (consulté le ) : arrêté du .
- Ouest-France du 14 décembre 2002, « Françoise François élue présidente des Trois rivières ».
- Ouest-France du 18 décembre 2004, « Michel Bénard président de la Communauté de communes ».
- Ouest-France du 24 janvier 2007, « Nouveau président à la communauté de communes des Trois rivières ».
