Aller au contenu

Catégorie:Histoire du droit pénal

Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cette catégorie regroupe les sous-catégories et articles relatifs à l'histoire du droit pénal ou de la procédure pénale.

Arborescence du droit ↑ · ↓

Sous-catégories

Cette catégorie comprend les 5 sous-catégories suivantes.

Outils :

L

Loi française relative au droit pénal‎ – 51 P • 2 C

P

Peine d'Ancien Régime‎ – 24 P • 4 C
Peine de mort au Pakistan‎ – 1 P • 1 C
Peine de mort en France‎ – 18 P • 4 C
Peine de mort en Indonésie‎ – 1 P • 1 C

Pages dans la catégorie « Histoire du droit pénal »

Cette catégorie contient les 32 pages suivantes.

Outils :

A

B

Bloody Code

C

D

E

F

G

Gêne (peine)

H

Homicide concomitant d'une infraction majeure

I

Bataillons d'infanterie légère d'Afrique

J

Judgement of Death Act 1823

L

Lex Carolina

M

Mise au ban

O

Ordonnance criminelle de 1670

P

Projet de réforme de la procédure pénale d'Henri Donnedieu de Vabres

R

S

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Catégorie:Histoire_du_droit_pénal&oldid=91174393 ».

Catégories :

Catégorie cachée :

Projet:Droit/Catégories liées