Charles Sancy

Fonctions
Conseiller général de Saône-et-Loire
1804-1810
Maire de Chalon-sur-Saône
1799
Député aux États généraux de 1789; Assemblée nationale constituante; Bailliage de Chalon-sur-Saône (d)
31 octobre 1789 - 30 septembre 1791
Jean-Baptiste Sancy
Naissance	3 juin 1758; Chalon-sur-Saône
Décès	15 mars 1830 (à 71 ans); Chalon-sur-Saône
Nationalité	française
Activités	Homme politique, avocat
Père	Jean-Baptiste Sancy
Distinction	Chevalier de la Légion d'honneur‎ (1821)

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Charles Sancy est un avocat, magistrat et homme politique français, né le 3 juin 1758 à Chalon-sur-Saône en Saône-et-Loire et mort dans la même ville le 15 mars 1830.

Biographie

Charles Sancy est le fils de Jean-Baptiste Sancy (1725-1797). Avant la Révolution, il est avocat à Chalon et lieutenant particulier civil au bailliage de cette ville.

Élu, le 5 avril 1789, député suppléant du tiers aux États généraux par ce bailliage, il est admis à siéger le 31 octobre 1789, en remplacement de son père, Jean-Baptiste Sancy (1725-1797), démissionnaire ; il fait une motion sur la nomination des députés aux fonctions de ministère public, combat le système d'un seul tribunal criminel par département, et refuse de signer la pétition à propos du 20 juin.

Après la session, il devient membre au directoire du département (1795), maire de Chalon-sur-Saône (1799), conseiller général (1804-1810), juge au tribunal civil (1806) et président du tribunal (1818).

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Ressources relatives à la vie publique :
- base Léonore
- Base Sycomore
Notices d'autorité :
- VIAF
- BnF (données)
- IdRef
« Charles Sancy », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]