Traité de Saint-Germain-en-Laye
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Traités
[modifier | modifier le code]- Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le , entre le roi de France et le duc de Lorraine ;
- Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le , entre la France et l'Angleterre ;
- Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé les 26 et , entre la France et le duc de Saxe-Weimar ;
- Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le entre la France et le duc de Lorraine ;
- Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le , entre la France et le prince-Électeur de Brandebourg ;
- Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le , entre la France et le prince-Électeur de Brandebourg ;
- Traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le , à l'issue de la Première Guerre mondiale, par les puissances alliées d'un côté, et la nouvelle République autrichienne de l'autre.
Voir aussi
[modifier | modifier le code]- Paix de Rueil ou Paix de Saint-Germain 1649, mettant fin à la Fronde parlementaire.
Convention
[modifier | modifier le code]- Convention de Saint-Germain-en-Laye en 1919 sur le commerce des armes, non ratifiée.
Édits
[modifier | modifier le code]- Édit dit aussi Paix de Saint-Germain-en-Laye, signé en 1570 et mettant fin à la troisième guerre de religion; improprement appelé traité.
- Édit de Saint-Germain-en-Laye
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Ordonnances
[modifier | modifier le code]- Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye signée en 1667.
- Ordonnance criminelle de 1670 signée à Saint-Germain-en-Laye.