Ville métropolitaine

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Une ville métropolitaine[1],[2],[3] — ou cité métropolitaine[Quoi ?][4]par calque de l'italien città metropolitana[5] — est, en Italie, une entité administrative prévue par l'article 114 de la Constitution, instaurée par la loi 142/90 [Quand ?] et réglementée par le décret n° 267/2000 du Testo Unico Enti Locali (TUEL) (Code des Collectivités locales) [Quand ?]. Elle correspond au concept international de métropole urbaine.

La « città metropolitana » est réalisable à l’intérieur de 10 aires métropolitaines italiennes :

À celles-ci s’ajoutent les aires métropolitaines reconnues par les régions à statut spécial :

Peuvent en faire partie les circonscriptions de la commune chef-lieu, transformées — et éventuellement incorporées — en municipalités et les communes limitrophes, étroitement intégrées à l’aire urbaine.

À ces entités sont attribuées les fonctions propres à la province et des fonctions d’intérêt supra-communal, propres aux communes individuelles.

À ce jour[Quand ?] aucune cité métropolitaine n'a été instituée sur le territoire italien.

→ Quid de la cité métropolitaine de Rome Capitale ?

La réglementation sera d'ailleurs[Quoi ?] bientôt[Quand ?] modifiée par le nouveau Code des Collectivités locales qui a été approuvé au Conseil des ministres du 2 décembre 2005 pour permettre l'adaptation du système des organismes locaux aux dispositions de la Loi Constitutionnelle 18 octobre 2001 n°3.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Secrétariat général de la présidence de la République italienne, « Constitution de la République italienne » [PDF], sur quirinale.it (site officiel), trad. fr., art. 114, p. 26.
  2. Comité directeur sur la démocratie locale et régionale, Structure et fonctionnement de la démocratie locale et régionale : Italie (situation en 1999), Strasbourg, Conseil de l'Europe, coll. « Structure et fonctionnement de la démocratie locale et régionale »,‎ mai 2000 [2e éd.], 34 p. (ISBN 92-871-4285-8, OCLC 716515834, lire en ligne), en part. :
    • 3.3. [Organes des] villes métropolitaines, p. 14 ;
    • 6.3. [Compétences des] villes métropolitaines, p. 22 ;
    • 9.2. Contrôle [exercé sur les] villes métropolitaines, p. 30.
  3. Edoardo Salzano, « La dimension métropolitaine et régionale des problèmes en Italie : outils récents et décisions pour l'aménagement du territoire à grande échelle », dans Marcus Zepf (dir.), Concerter, gouverner et concevoir les espaces publics urbains, Lausanne, Presses polytechniques et universitaires romandes, coll. « METIS Lyon Tech (collection des sciences appliquées de l'INSA de Lyon) »,‎ avril 2004, XIII-175 p. (ISBN 2-88074-519-5, OCLC 59128906, notice BnF no FRBNF39188542, présentation en ligne), p. 115-122, en part. p. 119 (lire en ligne [html]).
  4. Floridea Di Ciommo, « Naples, entre développement économique et modernisation politique de la ville », dans Bernard Jouve et Christian Lefèvre (dir.), Horizons métropolitains, Lausanne, Presses polytechniques et universitaires romandes, coll. « Recherches urbaines »,‎ janvier 2004, IX-274 p. (ISBN 2-88074-561-6, OCLC 301155347, notice BnF no FRBNF39108722, présentation en ligne), p. 113-140, en part. p. 123 (lire en ligne [html]).
  5. (it) Secrétariat général de la présidence de la République italienne, « Constituzione della Republica italiana » [PDF], sur quirinale.it (site officiel), éd. annotée, art. 114, p. 32.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]