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Procès de Nuremberg (redirection depuis Tribunal militaire international de Nuremberg)juridictions plurinationales date de 1899, date à laquelle la Cour permanente d'arbitrage est formée : elle existe toujours, mais ne s'est jamais reconnu de compétence...173 kio (21 548 mots) - 27 avril 2024 à 16:04
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nouvelle décision du tribunal arbitral du sport réduit la suspension à quatre ans. Le 24 mai 2018, il est innocenté par la justice suisse dans l'affaire du...106 kio (9 984 mots) - 30 avril 2024 à 22:41
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Confédération des XIII cantons (redirection depuis République des Suisses)Histoire de la Suisse et des Suisses, Lausanne, Payot [détail des éditions]. Jean-Pierre Felber, De l'Helvétie romaine à la Suisse romande, Genève, 2006 [détail...81 kio (10 336 mots) - 23 mars 2024 à 20:36
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Championnat de France de football (section Arbitrage)pas poursuivre le diffuseur. Cet accord doit encore être validé par le tribunal de commerce de Nanterre. La justice validant l’accord actant le retrait...238 kio (22 233 mots) - 2 mai 2024 à 19:50- Genève ( Suisse) Union postale universelle UPU 9 octobre 1874 Berne ( Suisse) Organisation mondiale de la propriété intellectuelle OMPI 1974 Genève (...37 kio (165 mots) - 12 novembre 2023 à 15:28
1889 et 1891, ont contribué à l'instauration de la Cour permanente d'arbitrage (tribunal de La Haye) en 1899. Après la Première Guerre mondiale, elles soutiennent...68 kio (7 617 mots) - 19 avril 2024 à 15:13
ayant comme ambassadeur Pelé, ont signé à Genève un partenariat unique en son genre avec le club de football suisse FC Lausanne-Sport. Le projet intitulé...95 kio (9 098 mots) - 30 avril 2024 à 16:15
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- audacieuses années déjà évoquées, deux lois ont été votées le 11 juillet 1975 qui allaient toutes deux dans le sens d’une conciliation susceptible d’apaiser
- décembre Balzac quitte Paris pour Genève apportant à Mme Hanska le manuscrit d'Eugénie Grandet. 24 décembre Balzac arrive à Genève, descend à l’Auberge de l’Arc