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  • compétence. La plupart du temps, les commissions parlementaires sont composées d’un certain nombre de parlementaires suivant la nécessité proportionnelle...
    36 kio (4 379 mots) - 13 février 2024 à 23:36
  • Vignette pour Assemblée parlementaire de la francophonie
    Pour les articles homonymes, voir Assemblée parlementaire et APF. L’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), née en 1967, est une organisation...
    36 kio (2 945 mots) - 25 avril 2024 à 14:52
  • Les commissions d'enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d'enquête à l'initiative et composées de membres du Parlement (Sénat...
    63 kio (7 539 mots) - 2 février 2024 à 16:18
  • l'Association des publicistes et secrétaires parlementaires. Aujourd'hui, les parlementaires, députés sur les bancs de l'Assemblée nationale et sénateurs...
    30 kio (3 392 mots) - 28 mars 2024 à 00:53
  • homonymes, voir Assemblée parlementaire. Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE L'Assemblée parlementaire paritaire est une assemblée composée de députés au...
    9 kio (928 mots) - 12 décembre 2023 à 20:44
  • partie des parlementaires n'en ont même pas connaissance. Jusqu’en 2002 le président de la commission des finances et le rapporteur décidaient seuls des crédits...
    28 kio (2 830 mots) - 7 septembre 2023 à 10:30
  • Vignette pour Conseil de l'Europe
    détaillé : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Historiquement, c'est la première assemblée parlementaire du continent. Elle est composée de 324 membres...
    48 kio (5 528 mots) - 18 avril 2024 à 15:46
  • Vignette pour Parlement européen
    Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe ou Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale. Pour les articles homonymes...
    86 kio (8 066 mots) - 20 avril 2024 à 15:35
  • L'immunité parlementaire est une disposition du statut des parlementaires qui a pour objet de les protéger dans le cadre de leurs fonctions des mesures d'intimidation...
    114 kio (11 675 mots) - 23 décembre 2023 à 20:51
  • Vignette pour Assemblée parlementaire franco-allemande
    voir Assemblée parlementaire. Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (novembre 2022). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence...
    69 kio (2 582 mots) - 11 avril 2024 à 07:56
  • Vignette pour Assemblée nationale (France)
    détaillé : Commission d'enquête parlementaire en France. Chaque assemblée peut créer une commission d’enquête parlementaire par le vote d’une résolution...
    118 kio (10 584 mots) - 4 avril 2024 à 11:42
  • logiciel de traduction automatique. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou modifiez l'article. La Commission parlementaire antimafia...
    21 kio (2 787 mots) - 17 mai 2023 à 13:59
  • Parlement et de représentants d'intérêts, et la pratique du lobbying. Organisés par des parlementaires ou par des sociétés de relations publiques, ils sont...
    31 kio (1 801 mots) - 24 février 2024 à 18:55
  • composée de membres de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, détermine son choix et le présente pour approbation à la commission des questions...
    9 kio (344 mots) - 8 octobre 2023 à 03:27
  • Vignette pour Commission européenne
    avec Commissions du Parlement européen. Commission européenne Commission européenne. La Commission européenne est l'une des principales institutions de l'Union...
    51 kio (5 974 mots) - 26 avril 2024 à 00:51
  • Vignette pour Assemblée nationale (Québec)
    homonymes, voir Assemblée législative et Assemblée nationale. Assemblée nationale du Québec 43e législature du Québec Logo de l'Assemblée nationale. Composition...
    69 kio (7 204 mots) - 19 avril 2024 à 07:13
  • Vignette pour Parti populaire européen
    européen et à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Fondé en 1976, le PPE compte plus de 70 partis membres de 40 pays différents, de nombreux...
    59 kio (4 221 mots) - 21 avril 2024 à 15:44
  • avec Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Assemblée parlementaire de l'OSCE ou Parlement européen. L’Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale...
    12 kio (1 473 mots) - 20 septembre 2023 à 21:39
  • Vignette pour Conseil économique, social et environnemental
    niveau de chaque collectivité territoriale régionale qui dispose aussi d’une assemblée consultative du même type, le Conseil économique, social et environnemental...
    33 kio (2 968 mots) - 5 avril 2024 à 09:52
  • Vignette pour Vincent Auriol
    Vincent Auriol (catégorie Parlementaire ayant voté contre les pleins pouvoirs à Philippe Pétain)
    Coordination des services à la présidence du Conseil dans le deuxième cabinet Blum, en 1938. Président de l'Assemblée constituante puis de l'Assemblée nationale...
    38 kio (2 998 mots) - 18 avril 2024 à 21:04
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