Assemblée parlementaire de la francophonie

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
Assemblée parlementaire de la Francophonie
Image illustrative de l'article Assemblée parlementaire de la francophonie

Création
Siège Paris (France)
Langue Français
Président(e)

Secrétaire général parlementaire

Paul McIntyre

Pascal Terrasse

Affiliation Organisation internationale de la Francophonie
Site web apf.francophonie.org

L’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) est une organisation interparlementaire composée de 79 sections formées par des parlements et organisations interparlementaires ayant en commun la langue française. Elle est l'assemblée consultative de la Francophonie.

L'APF travaille activement à la promotion de la démocratie, de l'État de droit et des droits de la personne dans l'espace francophone. Elle contribue aussi au rayonnement de la langue française et à la promotion de la diversité des expressions culturelles. Elle est un lieu de débats, de propositions et d'échanges d'informations sur tous les sujets d'intérêt commun à ses membres. Elle met aussi en œuvre des actions dans les domaines de la coopération interparlementaire au sein des parlements de l'espace francophone.

Le président de l'APF est actuellement Paul McIntyre, sénateur du Canada et le secrétaire général parlementaire est le député français Pascal Terrasse.

Historique[modifier | modifier le code]

1967 à 1989 : l’Association internationale des parlementaires de langue française[modifier | modifier le code]

M. Victor Bodson, président de la Chambre des députés du Grand-Duché de Luxembourg, premier président de l’AIPLF, M. Lamine Gueye, président de l’Assemblée nationale du Sénégal lors de la première rencontre internationale des parlementaires de langue française. (Luxembourg, 1967)

L’Association internationale des parlementaires de langue française (AIPLF) est créée en mai 1967 sur une proposition de Léopold Sédar Senghor et avec le soutien actif de Charles Helou, Habib Bourguiba, Norodom Sihanouk et Hamani Diori[1].

À l'initiative de Xavier Deniau, député français, l'assemblée constitutive, réunissant des délégués de vingt-trois parlements d'Europe, d'Afrique, d'Amérique et d'Asie se tient en mai 1967 à Luxembourg. Elle place à sa présidence Victor Bodson, président de la Chambre des députés du Grand-Duché de Luxembourg, tandis que Xavier Deniau est nommé secrétaire général parlementaire.

Tout en œuvrant pour le rayonnement de la langue française, son premier objectif, l’AIPLF, alors constituée de 23 sections issues de parlements d’Afrique, d’Amérique, d’Asie, d’Europe et d’Océanie, se veut être le reflet et le témoin du pluralisme culturel des peuples de la Francophonie.

Dès sa création, l’AIPLF préconise la mise en place d’une institution intergouvernementale de la Francophonie. Elle joue un rôle important dans la naissance, en 1970, de l’Agence de coopération culturelle et technique (ACCT), devenue depuis l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF).

1989 à 1998 : l’Assemblée internationale des parlementaires de langue française[modifier | modifier le code]

en juillet 1989, lors de la 17e session à Paris, l’AIPLF devient l’Assemblée internationale des parlementaires de langue française, affirmant ainsi sa vocation à devenir l’organisation interparlementaire des pays de la Francophonie, telle que l’avait reconnu le Sommet des chefs d’État et de gouvernement des pays ayant en commun l’usage du français, à Dakar en mai précédent. Cette évolution place l’AIPLF comme une instance politique de la Francophonie, ce qui la distingue des opérateurs directs.

Lors du Sommet de Maurice d’octobre 1993, les chefs d’État et de gouvernement, après avoir réaffirmé la place éminente de l’institution parlementaire au cœur de la démocratie représentative et de l’État de droit, considèrent que l’AIPLF, seule organisation interparlementaire de la Francophonie, constitue le lien démocratique entre les gouvernements et les peuples de la Francophonie. En conséquence, l’AIPLF est reconnue comme l’Assemblée consultative de la Francophonie.

La Charte de la Francophonie, adoptée à Hanoï en novembre 1997, qui modifie les institutions de la Francophonie en créant notamment le poste de secrétaire général de la Francophonie, reconnaît le nouveau statut de l’AIPLF.

1998 à aujourd’hui : l’Assemblée parlementaire de la Francophonie[modifier | modifier le code]

Afin de se mettre en conformité avec la Charte adoptée à Hanoï, l’Assemblée décide, lors de sa session d’Abidjan en juillet 1998, d’adopter le nom d’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF).

Rôle dans les institutions francophones[modifier | modifier le code]

Le logo de la Francophonie symbolisant les cinq continents

Au fur et à mesure que l'architecture des instances politiques de la Francophonie prenait forme, l'APF s'est efforcée d'y faire reconnaître son rôle d'interlocuteur privilégié, notamment vis-à-vis :

  • de la Conférence des chefs d'État et de gouvernement ayant le français en partage ("Sommet de la Francophonie"), qui se réunit tous les deux ans et représente la plus haute instance politique ;
  • de la Conférence ministérielle de la francophonie (CMF), qui réunit une fois par an les ministres chargés de la francophonie des pays et communautés membres des Sommets et constitue un relais entre ces derniers ;
  • du Conseil permanent de la francophonie (CPF), qui a été institué par le Sommet de Chaillot en novembre 1991 pour préparer les décisions des Sommets et en assurer le suivi. Le CPF est également chargé de l'animation et du contrôle des principaux opérateurs de la francophonie.

Une première étape importante a été franchie à l'occasion du IIIe Sommet, réuni à Dakar en 1989, qui a adopté une résolution reconnaissant « le rôle éminent que l'APF, seule organisation interparlementaire des pays francophones, joue dans la construction et le développement de la francophonie. »

Le processus de reconnaissance de l'APF a trouvé son aboutissement au Sommet de l'Île Maurice, qui lui a accordé le statut d'« Assemblée consultative de la francophonie ». Cette consécration n'a pu être acquise qu'à l'issue d'une vaste refonte de ses structures et de son règlement, avalisée par son assemblée générale, réunie à Libreville, en juillet 1993.

En vue de lui permettre d'exercer concrètement les nouvelles responsabilités que lui conférait ce statut d'Assemblée consultative, l'APF a manifesté le souhait que soient précisées les relations l'unissant aux autres instances politiques de la Francophonie. Ce souhait fut pris en compte à l'occasion de la réforme des institutions de la Francophonie, réforme qui a donné lieu à la rédaction d'une Charte, approuvée lors de la Conférence ministérielle de Marrakech en décembre 1996, et adoptée définitivement par le Sommet de Hanoï en novembre 1997.

Ce document prévoit, s'agissant de l'APF :

  • la transmission réciproque des informations, des décisions, des rapports et autres documents de l'APF, des Sommets et de toutes les instances de la francophonie ;
  • la participation de représentants de l'APF sur des sujets précis aux travaux des Sommets, de la CMF et du CPF ;
  • la participation de représentants de la CMF et du CPF aux travaux de l'APF et de ses commissions.

Est créée, en outre, une commission mixte APF-CPF, qui se réunit au moins deux fois par an, ainsi qu'une commission mixte APF-CMF, qui se réunit au moins une fois par an. L'ensemble de ce dispositif, qui répond aux vœux exprimés par l'APF, est de nature à lui permettre de jouer pleinement son rôle à l'avenir au sein des instances francophones.

Membres[modifier | modifier le code]

79 parlements ou organisations sont actuellement représentés à l'APF :

49 sections membres :

16 parlements associés :

14 parlements observateurs :

La liste diffère de celles membres de l’Organisation internationale de la francophonie, car l’APF inclut des parlements nationaux ou régionaux et non des gouvernements d'États.

Notes :

  • Certaines assemblées parlementaires observateurs, associés ou membres de l'APF ci-dessus ne sont pas représentées au plan gouvernemental dans l'Organisation internationale de la francophonie, ou le sont uniquement via leur représentation gouvernementale nationale ou fédérale (États canadiens ou américains, cantons suisses, assemblées pluri-nationales).
  • Certaines sections parlementaires de l’APF sont suspendues, mais leur pays reste représenté au plan gouvernemental dans l'OIF.
  • Sao Tomé-et-Principe et la Guinée-Bissau ne sont actuellement pas représentés dans l'APF, mais est représenté au plan gouvernemental dans l'OIF.

L'APF accueille ainsi, outre des sections nationales, un nombre important de sections issues de parlements d'États fédérés, de provinces ou de communautés linguistiques, venant s'ajouter le cas échéant à la section du parlement national ou fédéral.

La composition de l'APF n'est pas figée, évoluant au gré des nouvelles adhésions. Elle s'est considérablement élargie depuis le début des années 1990, avec l'accueil des parlements de pays engagés dans un processus de transition démocratique, que ce soit en Afrique, en Europe de l'Est ou en Asie du Sud-Est. Une telle vitalité témoigne de l'attrait, tant politique que culturel, que l'APF continue d'exercer, plus de trente ans après sa création, sur l'ensemble des communautés francophones.

Organisation et réunions[modifier | modifier le code]

L'Assemblée parlementaire de la Francophonie opère à deux niveaux:

  • le plan international,
  • le plan régional (Europe, Amérique, Afrique, Asie-Pacifique).

Au niveau international, l'organe principal est l'Assemblée générale qui se réunit une fois par an. L'Assemblée entend et questionne le Secrétaire général de l'Organisation internationale de la francophonie (OIF). L'Assemblée traite de questions préalablement débattues par ses quatre commissions qui tiennent leurs séances entre deux assemblées générales. Ces commissions sont:

  • la commission politique présidée ;
  • la commission de l'éducation, de la communication et des affaires culturelles ;
  • la commission des affaires parlementaires ;
  • la commission de la coopération et du développement.

Un bureau exécutif dirige les travaux de l'Assemblée.

Le secrétariat général est à Paris au 235, boulevard St-Germain.

Présidents de l’APF[modifier | modifier le code]

Mandat Nom Pays Fonction
1967-1972 Victor Bodson Drapeau du Luxembourg Luxembourg Président de la Chambre des députés
1972-1973 André Baudson Drapeau de la Belgique Belgique Député à la Chambre des représentants
1973-1979 Charles Helou Drapeau du Liban Liban Ancien président de la République
(1964-1970)
1979-1982 Philippe Yacé Côte d'Ivoire Côte d'Ivoire Président de l’Assemblée nationale
1982-1983 Amadou Cissé Dia Sénégal Sénégal Président de l’Assemblée nationale
1983-1984 Habib Thiam Sénégal Sénégal Président de l’Assemblée nationale
1984-1988 Daouda Sow Sénégal Sénégal Président de l’Assemblée nationale
1988-1990 Martial Asselin Drapeau du Canada Canada Vice-président du Sénat
1990-1991 Guy Charbonneau Drapeau du Canada Canada Président du Sénat
1991-1993 Jules-Aristide Bourdès Ogouliguende Drapeau du Gabon Gabon Président de l’Assemblée nationale
1993 Marcel-Éloi Rahandi-Chambrier Drapeau du Gabon Gabon Président de l’Assemblée nationale
1993-1994 Jean-Pierre Saintonge Drapeau : Québec Québec Président de l'Assemblée nationale
1994-1995 Roger Bertrand Drapeau : Québec Québec Président de l'Assemblée nationale
1995 Adrien Houngbédji Drapeau du Bénin Bénin Président de l’Assemblée nationale
1995-1997 Bruno Amoussou Drapeau du Bénin Bénin Président de l’Assemblée nationale
1997-1999 Jean-Robert Gauthier Drapeau du Canada Canada Sénateur
1999-2001 Nicolas-Amougou Noma Drapeau du Cameroun Cameroun 1er vice-président de l’Assemblée nationale
2001-2002 Jean-Pierre Charbonneau Drapeau : Québec Québec Président de l'Assemblée nationale
2002-2003 Louise Harel Drapeau : Québec Québec Présidente de l'Assemblée nationale
2003 Michel Bissonnet Drapeau : Québec Québec Président de l'Assemblée nationale
2003-2005 Mahamane Ousmane Drapeau du Niger Niger Président de l’Assemblée nationale
2005-2007 Bernard Patry Drapeau du Canada Canada Député à la Chambre des Communes
2007-2009 Guy Nzouba-Ndama Drapeau du Gabon Gabon Président de l'Assemblée nationale
2009-2011 Yvon Vallières Drapeau : Québec Québec Président de l'Assemblée nationale
2011 Jacques Chagnon Drapeau : Québec Québec Président de l'Assemblée nationale
2011-2012 Roch-Marc Christian Kaboré Drapeau du Burkina Faso Burkina Faso Président de l'Assemblée nationale
2012-2013 Soungalo Apollinaire Ouattara Drapeau du Burkina Faso Burkina Faso Président de l'Assemblée nationale
2013-2014 Andrée Champagne Drapeau du Canada Canada Sénatrice
Depuis 2014 Paul McIntyre Drapeau du Canada Canada Sénateur

Secrétaires généraux parlementaires[modifier | modifier le code]

Mandat Nom Pays Fonction
1967-1982 Xavier Deniau Drapeau de la France France Député à l'Assemblée nationale
1982-1986 André Delehedde Drapeau de la France France Député à l'Assemblée nationale
1986-1988 Jacques Legendre, Drapeau de la France France Sénateur
1988-1993 André Delehedde Drapeau de la France France Député à l'Assemblée nationale
1993-1995 Franck Borotra Drapeau de la France France Député à l'Assemblée nationale
1995-2013 Jacques Legendre Drapeau de la France France Sénateur
Depuis 2013 Pascal Terrasse Drapeau de la France France Député à l'Assemblée nationale[2]

Réseau des femmes parlementaires[modifier | modifier le code]

Il y a aussi un réseau des femmes parlementaires créé lors de la session de Berne en 2002. Ce réseau permet aux députées et sénatrices de contribuer aux travaux du point de vue des femmes.

Le réseau est présidée par Mme Rose-Marie Losier-Cool (Sénatrice, Canada). Il a pour but de promouvoir une meilleure participation des femmes à la vie politique, économique, sociale et culturelle et ce, tant au niveau national que dans l’ensemble de l’espace francophone, renforcer la place et le rôle des femmes dans les parlements membres et dans les organisations internationales, favoriser les échanges d’expérience et encourager la solidarité entre femmes parlementaires, enfin et surtout de contribuer à la défense des droits de l’Homme, particulièrement ceux de la jeune fille, de l’enfant et de la mère.

Programme NORIA[modifier | modifier le code]

Créé en juillet 2002, lors de la réunion du Bureau de l’APF à Berne en Suisse, le programme Noria répond aux besoins en renforcement des capacités en matière de production, de gestion et de diffusion de l’information législative interne de certains parlements francophones du Sud.

Le choix de la dénomination « Noria » pour le programme est une référence imagée à la noria, système ancestral universel d’irrigation au moyen d’une grande roue en bois. Ce choix, symbolique, se réfère à la vocation du programme de participer, avec ses moyens, à une meilleure circulation et diffusion de l’information dans les parlements

Le programme Noria est entièrement financé par l’Organisation Intergouvernementale de la Francophonie. Son budget est d’environ 500 000 euros par an toutes activités confondues.

Le programme Noria est mis en œuvre, en Afrique, en Asie, dans l’océan Indien, et en Europe de l’Est. Au sein de l’APF, il est géré à temps plein par une équipe de quatre personnes.

Trois types d'appui:

  • L’appui généralisé: vise à améliorer la gestion de l’information parlementaire, à mettre en réseau les services liés à l’information législative et à créer ou renforcer les sites internet.

Deux à trois parlements (monocaméraux ou bicaméraux), trois chambres au total, sont désignés tous les deux ans par le Bureau de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, et chacun bénéficie du programme pendant 4 ans.

  • L’appui spécial: L’appui spécial est destiné aux parlements où l’usage du français est modérément répandu. Il met l’accent en particulier sur la traduction en langue française de tout ou partie du site Internet de ces parlements.

Il vise également à favoriser un meilleur accès à l’information francophone par un apport en documentation en français (dotation d’ouvrages, abonnement à des revues spécialisées) et par des cours de langue française. Deux à trois parlements (monocaméraux ou bicaméraux), soit trois chambres au plus, sont désignés tous les deux ans par le Bureau de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, et chacun bénéficie du programme pendant 4 ans.

  • L’appui réseau: L’appui réseau concerne le développement de réseaux professionnels (webmestres, documentalistes, administrateurs-réseaux…) au sein des parlements membres de l’APF en vue de faciliter les échanges d’informations, de connaissances et de savoir-faire. Non circonscrit dans le temps, cet appui intéresse à priori tous les réseaux de compétences du personnel parlementaire. L’octroi d’un appui généralisé ou spécial n’influe en rien sur la participation aux réseaux. Il n’est pas attribué aux assemblées sur dossier mais intéresse tous les corps de métiers traitant l’information parlementaire, pourvu que les assemblées dont ils relèvent soient membres de l’APF.

Parlement francophone des jeunes[modifier | modifier le code]

Consciente de l’importance du rôle des jeunes citoyens, l’Assemblée parlementaire de la Francophonie considère comme primordiale la participation des jeunes à la vie politique. Elle voit cette participation comme un facteur essentiel au progrès de la société civile et de la démocratie tant au niveau national qu’international.

La décision de créer le Parlement francophone des jeunes a été prise lors du Sommet des chefs d’État et de gouvernement de la Francophonie à Moncton, en septembre 1999, dont le thème était justement la jeunesse. Sa mise en œuvre en a été confiée à l’APF.

Son objectif est de développer la formation civique et de renforcer la solidarité entre jeunes venant de tous les horizons de la Francophonie en les initiant à l’activité parlementaire.

La Ve Session du Parlement francophone des jeunes s'est ainsi tenue du 4 au 6 juillet 2009 à Paris, dans l'enceinte du Sénat.

La commission politique a choisi comme sujet de débat « les enfants soldats », la commission de l’éducation, de la communication et des affaires culturelles a discuté du « travail des enfants », la commission de la coopération et du développement a traité de « la crise alimentaire, la crise financière, la vie chère et le pouvoir d’achat : conséquence sur la jeunesse francophone », et la commission des affaires parlementaires a abordé « les jeunes et les partis politiques ».

Au cours des réunions de commissions, les jeunes ont entendu différents experts sur les thèmes à l’étude :

  • Les enfants soldats : M. Lionel Quille, responsable de la commission enfants d’Amnesty International France ;
  • Le travail des enfants : M. Jean-François Troglirc, Directeur de l’Organisation internationale du travail (OIT) ;
  • Les jeunes et les partis politiques : M. Alassani Tigri, Responsable de projets - Délégation à la paix, à la démocratie et aux droits de l’Homme de l’Organisation internationale de la francophonie (OIF) ;
  • La crise alimentaire, la crise financière, la vie chère et le pouvoir d’achat : conséquences sur la jeunesse : M. Hervé Cronel, Conseiller Spécial du Secrétaire général de la Francophonie.

Les textes qu’ils ont adoptés ont été transmis aux parlementaires à l’occasion d’une séance d’échanges qui a donné lieu à un dialogue fructueux. Ces textes seront soumis au prochain sommet des Chefs d’État et de gouvernements de la Francophonie.

Sessions ordinaires[modifier | modifier le code]

Les sessions se sont tenues aux endroits et dates suivants :

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Xavier Deniau, La Francophonie, PUF, Que sais-je no  2111, 2003.
  • Véronique Le Marchand, La Francophonie, Les essentiels, Milan, 1999.
  • Pierre-François Chatton et Joanna Mazuryk Bapst, Le Défi francophone, Bruylant, 1991.
  • Revue « Parlements et francophonie », 115 numéros parus.
  • Revue « Parlements et francophonie », nouvelle édition. 15 numéros parus (janvier 2009).

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]