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Mohamedou Ould Slahi (catégorie Page utilisant des données de Wikidata à traduire de l'anglais)un citoyen mauritanien, qui a combattu aux côtés d'Al-Qaïda pendant l'insurrection afghane des années 1990, et un ancien détenu à tort au camp de Guantánamo...10 kio (1 257 mots) - 10 septembre 2023 à 09:46
Démocratie athénienne (redirection depuis Citoyens athènes)levée et à la majorité simple. N'importe quel citoyen peut prendre la parole (liberté qu'en grec ancien on appelle ἰσηγορία, isegoria), exercer son pouvoir...47 kio (6 063 mots) - 6 mai 2024 à 21:51
Guerre mondiale en Meuse et la bataille de Verdun. 2018 : Prix du citoyen européen « Centre mondial de la paix - Un site d'Art et d'Histoire », sur cmpaix...21 kio (1 990 mots) - 22 avril 2024 à 14:45- Affaire Alain Lamare (redirection depuis Tueur de l'Oise)(Pas-de-Calais) est un ancien gendarme français, connu du grand public sous le surnom de « tueur de l'Oise » ou de « tueur fou de l'Oise ». Auteur de plusieurs...19 kio (2 134 mots) - 2 avril 2024 à 23:43
Simpson) est une procédure pénale jugée par la Cour supérieure du comté de Los Angeles mettant en cause l'ancien joueur de football américain et acteur d'Hollywood...219 kio (25 410 mots) - 2 mai 2024 à 08:02
Décret Crémieux (catégorie Histoire de l'Algérie)un acte de naissance ; à défaut, par un acte de notoriété dressé sur l'attestation de quatre témoins, par le juge de paix ou le cadi du lieu de résidence...71 kio (7 057 mots) - 2 mars 2024 à 11:22
Démocratie (catégorie Article manquant de références depuis décembre 2023)dans lequel tous les citoyens participent aux décisions publiques et à la vie politique de la cité. Ce dispositif s'effectuait soit de manière directe en...141 kio (17 925 mots) - 26 avril 2024 à 10:41
Jean-Marie Le Pen (redirection depuis Association des amis de Jean-Marie Le Pen)[PDF], consulté le 8 septembre 2013). « La justice européenne juge irrecevable une plainte de M. Le Pen », sur Le Monde, 10 mai 2010. Christophe Forcari,...236 kio (22 858 mots) - 4 avril 2024 à 22:23
« revenu citoyen » qui serait versé à chaque Français selon un principe proche de celui de l'allocation universelle. Pendant la campagne, il est crédité de 1...90 kio (8 480 mots) - 5 mai 2024 à 19:52
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Bonaparte procède à une réforme judiciaire qui fait en sorte que seuls les juges de paix sont élus (causes mineures, ressort limité au canton). La justice repose...35 kio (3 741 mots) - 29 février 2024 à 12:39
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Attentats du 11 septembre 2001 (redirection depuis Attentats de septembre 2001)« Deux psychologues jugés pour les méthodes de torture de la CIA après le 11 septembre 2001 », Le Monde.fr, 8 août 2017 (consulté le 18 janvier 2023). « 11-Septembre :...259 kio (29 880 mots) - 21 avril 2024 à 07:26
Louis XVI (redirection depuis Citoyen Capet)procès de l'ancien roi, jugé comme un citoyen ordinaire et désormais appelé sous le nom de Citoyen Capet, s'ouvre le 11 décembre 1792. À partir de ce jour...314 kio (38 306 mots) - 2 mai 2024 à 00:40
Emmanuel Macron (catégorie Élève de l'Institut d'études politiques de Paris)Proche du Mouvement des citoyens (MDC) puis membre du Parti socialiste (PS) de 2006 à 2009, il participe à la campagne électorale de François Hollande pour...422 kio (39 140 mots) - 8 mai 2024 à 17:21
Napoléon Ier (redirection depuis Napoléon Ier de France)l'ancienne colonie sous son ancien nom indien d'Haïti. Le temps de l'Amérique française est déjà passé. En ce début 1803, la paix avec l'Angleterre vacille...268 kio (28 527 mots) - 2 mai 2024 à 13:19- dans laquelle chaque citoyen ne se sent pas laissé pour compte.". En même temps, le parti souhaite aider l'Ukraine, promouvoir la paix au Proche-Orient et...40 kio (3 363 mots) - 9 mai 2024 à 09:37
Benyamin Netanyahou (catégorie Article de Wikipédia avec notice d'autorité)ailleurs, Nir Hefetz, un ancien conseiller de Benyamin Netanyahou, est soupçonné d’avoir soudoyé une juge en 2015 pour éviter de potentielles poursuites...116 kio (10 881 mots) - 13 avril 2024 à 23:34
- Beaunier Joubert juge de paix Revue des Deux Mondes, 6e période, tome 18, 1913 (p. 358-398). journalRevue des Deux MondesJoubert juge de paix André Beaunier1913ParisC6e
- ordonner aux citoyens l'art de la guerre comme un exercice, un objet d'étude pendant la paix; et, pendant la guerre, comme un objet de nécessité et une
- registres de l'état-civil furent confiés aux municipalités. Tous les anciens tribunaux furent supprimés. À leur place, on institua un tribunal de paix par canton
- partie de la CEE au même titre que l’ancien territoire de la République fédérale. L'Acte unique européen est signée le 17 février 1986 à Luxembourg, puis
- une autre”. La syndicaliste Linda Kebbab a jugé la peine « très modéré ». L’infraction était punissable de 5 ans et 75000€. Le député Jean-Luc Mélenchon
- que le juge punisse cet homme », nous voulons dire qu'il le doit selon la loi instituée. Mais si nous disons : « il doit être puni par le juge », nous