Xavier Oberson

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Xavier Oberson
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Xavier Oberson, né le à Genève[1], est professeur ordinaire de droit fiscal suisse et international à la Faculté de droit de l'Université de Genève depuis 1994[2]. Il est le fils de Raoul Oberson, également professeur à l'Université de Genève, de 1989 à 1995. Il est également le fondateur et directeur du LL.M Tax (Master of Advanced Studies) de l’Université de Genève.

Carrière[modifier | modifier le code]

Xavier Oberson est professeur de droit fiscal suisse et international à la Faculté de droit de l'Université de Genève depuis 1994.


Titulaire d’un DES et d’un doctorat en droit, il a ensuite poursuivi ses recherches aux Etats-Unis à la Harvard Law School où il a obtenu un LL.M ainsi que le Certificate of International Tax Program. Il exerce également en tant qu’avocat, inscrit au Barreau de Genève (depuis 1987), au sein de l’Etude Oberson Abels SA à Genève, Lausanne, Neuchâtel et Sion, étude d’avocats spécialisée dans le domaine du droit fiscal et commercial. A ce titre, il conseille des clients, aussi bien personnes physiques que personnes morales, dans tous les problèmes fiscaux.

Il a publié de nombreux ouvrages et articles dans le domaine du droit fiscal suisse et international, en particulier : Taxing Robots. Helping the Economy to Adapt to the Use of Artificial Intelligence (Londres, Elgar Publishing, 2019)[3],  Précis de droit fiscal international (4e éd., Berne, Staempfli, 2014)[4],  Droit fiscal suisse (4e éd., Bâle, Helbing & Lichtenhahn, 2012 [5] - nouvelle édition à paraître en [6]),  Switzerland in international tax law (4e éd.,  Amsterdam, IBFD Publications, 2011)[7]. Une version française de son ouvrage Taxing Robots[8] sur l'imposition de l'utilisation des robots est récemment parue : Taxer les robots, Aider l'économie à s'adapter à l'usage de l'intelligence artificielle (Bruxelles, Editions Larcier, 2020)[9]. Il est également l’auteur du livre International Exchange of Informations in Tax Matters. Towards Global Transparency, 2nd edition (Londres, Elgar Publishing, 2018)[10], qui figurait au début 2020 en 13ème position des "100 meilleurs livres fiscaux de tous les temps" selon BookAuthority[11], l’un des leaders mondiaux en matière de recommandation de livres non fictifs. Il enseigne par ailleurs régulièrement dans diverses Universités à l’étranger.

Il a récemment activement participé à la préparation de la Réforme de l’imposition des entreprises III. En 2016, il a commencé à s'intéresser à la problématique de l'imposition des robots et de leurs activités. C’est dans ce contexte qu’il a donné la Leçon d'ouverture du semestre de printemps 2017 de l'Université de Genève. Diverses études scientifiques ont été publiées sur ce même sujet ou sont sur le point de l'être.

Il préside la Journée de droit fiscal qu’il organise chaque année, depuis l’an 2000, conjointement avec l’Ordre Romand des Experts Fiscaux diplômés (OREF) dont il est membre d’honneur[12]. Il est l’instigateur et le directeur du LL.M Tax (Master of Advanced Studies) organisé à l’Université de Genève qui a débuté en 2011.

Le Professeur Oberson participe étroitement à diverses associations, commissions d’experts ou fondations, actives dans le domaine du droit fiscal. Dans ce contexte, il doit souvent rédiger des avis de droit, collaborer à des réformes fiscales ou intervenir lors de procédures parlementaires. En , il a d'ailleurs rejoint le Tax Committee de la TIAETL (The International Academy of Estate and Trust Law).

Il a exercé diverses fonctions, notamment comme juge auprès de l'ancienne Commission fédérale de recours en matière de contributions (de 1994 à 2009) et comme président de la Commission fédérale d'experts "Rechtsformneutrale Unternehmensbesteuerung". Il a été membre du groupe d'experts "Collaboration internationale en matière fiscale" constitué par le Conseil fédéral en et a notamment participé aux négociations d’une nouvelle convention de double imposition avec les Etats‑Unis. Depuis 2010, il fait partie de la Commission fédérale d’harmonisation des impôts directs (CHID).

En 2012, il a été lauréat[13] du prix « STEP Private Client Awards, The Geoffrey Shindler Award for Outstanding Contribution to the Profession ».

Comme autres activités, il est membre du Conseil de fondation de la Fondation du Montreux Jazz Festival ainsi que président de la Montreux Jazz Artists Foundation et du Centre d’Art Contemporain de Genève. Il a en outre récemment[14],[15] été nommé à la présidence du Conseil de Fondation du Grand Théâtre de Genève[16], fondation ayant pour but d'y organiser des spectacles d’art lyrique, chorégraphique et dramatique.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Xavier Oberson, le Carlos Santana de la fiscalité suisse », sur L'Hebdo, (consulté le 8 août 2015).
  2. « Xavier Oberson », sur cdbf.ch (consulté le 8 août 2015).
  3. Oberson Abels, « Taxing Robots | OBERSON ABELS », sur www.obersonabels.com (consulté le 16 juillet 2019)
  4. « Précis de droit fiscal international », sur www.staempfliverlag.com (consulté le 21 février 2020)
  5. « Droit fiscal suisse - helbing », sur www.helbing.ch (consulté le 21 février 2020)
  6. « Droit fiscal suisse - helbing », sur www.helbing.ch (consulté le 27 novembre 2020)
  7. « Switzerland in International Tax Law - Print, Online Book & eBook - IBFD », sur www.ibfd.org (consulté le 21 février 2020)
  8. (en) « Taxing Robots », sur www.e-elgar.com (consulté le 27 novembre 2020)
  9. « Taxer les robots », sur Larcier (consulté le 27 novembre 2020)
  10. (en) « Taxing Robots », sur www.elgaronline.com, (consulté le 21 février 2020)
  11. (en) « 100 Best Taxation Books of All Time », sur BookAuthority (consulté le 21 février 2020)
  12. oref.ch
  13. steppca.org
  14. « Culture – L’avocat Xavier Oberson va présider le Grand Théâtre », sur Tribune de Genève (consulté le 27 novembre 2020)
  15. « Xavier Oberson: «Ouvrir l’opéra, pourquoi pas au rock…» », Le Temps,‎ (ISSN 1423-3967, lire en ligne, consulté le 27 novembre 2020)
  16. « Fondation du Grand Théâtre de Genève »