Novembre 1790

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Novembre 1790
Nombre de jours 30
Premier jour Lundi 1er novembre 1790
1er jour de la semaine 44
Dernier jour Mardi 30 novembre 1790
2e jour de la semaine 48

Calendrier
novembre 1790
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1790Années 1790XVIIIe siècle

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Événements[modifier | modifier le code]


  • 27 novembre, France : décret donnant obligation aux ecclésiastiques de prêter serment de fidélité à la Nation, à la loi, au roi, donc à la Constitution civile du clergé. Le serment rendu obligatoire déchire l'Église de France en deux clergés rivaux.
  • 28 novembre, France : Merlin de Douai rend son rapport au nom du Comité de féodalité, chargé d'examiner les griefs des princes possessionnés, notamment allemands, concernant l'Alsace. La Constituante décide que les Alsaciens sont Français en vertu d'un principe mentionné pour la première fois dans le droit international : le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes.

Naissances[modifier | modifier le code]

Décès[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Stanley D. Porteus, Calabashes and Kings : An Introduction to Hawaii, Kessinger Publishing, (ISBN 9781417986415, présentation en ligne)
  2. Edmund Burke, J. C. D. Clark, Reflections on the Revolution in France, Stanford University Press, (ISBN 9780804742054, présentation en ligne)
  3. E. C. de Gerlache, Histoire du Royaume des Pays-Bas, depuis 1814 - 1840, vol. 1, M. Hayez, (présentation en ligne)

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