Discussion:Privilège (livre)

Cet article est trop court. Je compte le développer pour retracer davantage l'histoire du privilège de librairie sous l'Ancien Régime.-- Julius-leclerc (d) 13 juillet 2013 à 01:13 (CEST)

Super, quelle bonne idée...

Quelle différence avec le privilège exclusif d'imprimer et son renouvellement qui semble modifier quelque peu l'optique des droits d'auteur sous l'Ancien Régime? je renvoie à l'opuscule de Diderot,Lettre_sur_le_commerce_des_livres, de même qu'à la loi et la jurisprudence ultérieure de la Cour suprême après la Révolution. Selon l'expertise juridique de Diderot, les conditions du contrat impliquait que l'auteur cédait à perpétuité et sans retour, son ouvrage au libraire et à ses ayants cause. Une clause qui ne s'applique pas par exemple pour l'encyclopédie Diderot et d'Alembert , ouvrage monumental, ayant épuisé plusieurs éditeurs. Plus loin , dans le texte de Diderot, il affirme encore que "le privilège d'impression autorisait (le libraire) à publier l'ouvrage, qu'il avait acquis et qui lui garantissait sous des peines spécifiées contre le perturbateur, la jouissance tranquille d'un bien dont l'acte sous seing privé, signé de l'auteur et de lui, lui transmettait la possession perpétuelle". Plus loin encore, il affirme que par un pacte du 27 août 1660, conclu par les syndics professionnels du métier (Paris?), le privilège ou le renouvellement de privilège permet au libraire une jouissance exclusive. Notons cependant que Diderot, fin analyste des lois et jurisprudence des Parlements, ne semble pas très objectif, quant à ce qu'il considère comme la censure, acte préalable à l'émission du privilège, il prétend que la censure qui l'occupe, remonte à une loi du règne de Louis XIV (fronde), il évite de considérer la censure morale, religieuse, intellectuelle, politique...et ne s'intéresse qu'au problème de censure provoqué par le renouvellement de privilèges, ou la réédition de livres anciens.

--62.112.31.13 (discuter) 29 novembre 2017 à 14:20 (CET)Joelle Stievenard