Discussion:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Autres discussions [liste]
  • Admissibilité
  • Neutralité
  • Droit d'auteur
  • Article de qualité
  • Bon article
  • Lumière sur
  • À faire
  • Archives
  • Commons

Composition du CNESER: préciser à quelle date ces infos sont valables. Apokrif 15 fev 2005 à 05:15 (CET)

Apokrif,

Je commence par répondre à ta question. La composition indiquée pour le CNESER est la composition prévue par les textes. C'est comme si j'écrivais qu'un conseil général se compose de conseillers élus à raison d'un par canton. Autrement dit, cette composition est vraie tant que les textes législatifs et règlementaires ne changent pas : c'est en quelque sorte une "composition type". Du reste, je ne sais pas si cette "composition type" a ou non changé depuis 1989. Quant aux données issues des dernières élections, leur date de validité (2004) est bien annoncée, et du reste ce n'est pas moi qui les ai ajoutées mais une autre wikipédienne. L'article dans sa version que je viens de consulter présente un plan assez étrange puisque plusieurs paragraphes figurent en double. Je présume qu'il s'agit d'une étape visant à réorganiser le plan et donc que tu souhaites encore intervenir pour le modifier. Je te laisse faire, mais si rien ne bouge, je supprimerai moi-même les paragraphes répétés.

J'approuve :

  • l'ajout de la catégorie "Droit administratif"
  • le lien vers le BOEN en ligne
  • la référence au décret de 1992 sur la procédure disciplinaire avec le lien

Je suis moins convaincu par la mention du décret de 1990 qui a été abrogé et codifié au Code de l'éducation, au sein des articles mentionnés en tête de l'article. Je compte donc intervenir sur cet aspect, mais j'attends un peu si tu souhaites modifier à nouveau l'article ou discuter sur cette page. Encore merci pour les modifications que j'approuve. O. Morand 15 fev 2005 à 09:37 (CET)

Depuis tes dernières modifications, je trouve que c'est très bien. Encore merci pour les ajouts et les modifications de rédaction. O. Morand 16 fev 2005 à 09:38 (CET)