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Communauté de communes de Sèvre et Moine

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Communauté de communes de Sèvre et Moine
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Pays de la Loire
Département Maine-et-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Saint-Macaire-en-Mauges
Communes 6
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 244900627
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes de Sèvre et Moine est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire.

La communauté de communes Sèvre et Moine est créée en 1994, par arrêté préfectoral du [1]. En 2005, elle modifie ses statuts pour y ajouter la compétence de création et gestion d'une crèche familiale intercommunale[2]. Elle regroupait les six communes suivantes : Le Longeron, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Macaire-en-Mauges et Torfou.

Elle fusionne avec la communauté de communes du Val-de-Moine au [3] pour donner naissance à la communauté de communes de Moine et Sèvre[4], devenue la commune nouvelle de Sèvremoine depuis le .

Composition

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Située au sud-ouest du département de Maine-et-Loire, elle regroupait six communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Saint-Macaire-en-Mauges
(siège)
49301 Macairois 27,33 7 203 (2013) 264


Le Longeron 49179 Longeronnais 22,08 2 143 (2013) 97
La Renaudière 49258 Renaudins 21,46 989 (2013) 46
Roussay 49263 Roussayais 10,99 1 223 (2013) 111
Saint-André-de-la-Marche 49264 Andréatains 11,03 2 874 (2013) 261
Torfou 49350 Torfoliens 32,35 2 130 (2013) 66

Administration

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Liste des présidents

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Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1995 2001 Michel Aragon   Maire de Torfou (1993 → 2001)
2001 janvier 2007 Jacky Quesnel DVD Maire du Longeron (2001 → 2015)

Notes et références

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  1. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté no 945 du 28 décembre 1993, autorisant la création de la communauté de communes Sèvre et Moine.
  2. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté no 143-05 du 28 juillet 2005, RAA du 20 septembre 2005, p. 55.
  3. Association des Maires de Maine-et-Loire, Communauté de communes de Moine et Sèvre, consulté le 27 octobre 2013.
  4. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral D3-2006 no 748 du 26 décembre 2006, portant création de la communauté de communes Moine et Sèvre.