Communauté de communes Les Trois Provinces
Apparence
La Communauté de communes des Trois Provinces est une structure intercommunale française, située dans le département du Cher.
Composition
Elle est composée des communes suivantes (toutes du canton de Sancoins):
- Augy-sur-Aubois
- Chaumont
- Givardon
- Grossouvre
- Neuilly-en-Dun
- Sagonne
- Saint-Aignan-des-Noyers
- Sancoins
- Vereaux
Compétences
- Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
- Environnement
- Assainissement non collectif (à titre facultatif)
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Logement et habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) (à titre optionnel)
- Programme local de l'habitat (à titre optionnel)
- Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
Historique
- : modification des compétences SPANC et voirie
- : extension de compétences (fourrière pour chiens errants)
- : extension de compétences (SPANC)
- : modification du bureau
- : création de la communauté de communes
Voir aussi
Sources
- Le splaf - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- La base aspic - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)