Claude-Joseph Mallarmé
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Archives nationales (F/1bI/167/3)[1] |
Claude-Joseph, baron Mallarmé (, Nancy - , Saint-Max), est un magistrat et homme politique français.
Biographie
[modifier | modifier le code]Avocat au parlement de Nancy de 1778 à 1784, puis substitut du procureur du roi au même parlement en 1784, il fut nommé procureur-syndic du district de Nancy en , puis, le , président de l'administration du district de la même ville : il conserva ces fonctions jusqu'au 25 pluviôse an II.
Maire de Nancy, de brumaire an III au 1er floréal de la même année, il fut élu, le 13 vendémiaire an IV, député de la Meurthe au Conseil des Cinq-Cents. Il s'y occupa surtout de questions juridiques, établit, avec une grande compétence, le mode de procéder dans les tribunaux civils en cas de partage d'opinion, parla sur la révision des jugements en cassation, et fit un rapport sur l'établissement d'une échelle particulière de dépréciation du papier-monnaie. Réélu, le 23 germinal an VII, par le même département au même Conseil, il fut, après le coup d'État du 18 brumaire, qu'il approuva, délégué des consuls dans le Bas-Rhin et le Haut-Rhin, le 29 brumaire an VIII. C'est de Strasbourg qu'il envoya, par la lettre suivante, son adhésion à la nouvelle Constitution.
Nommé membre du Tribunat à sa création, le 4 nivôse an VIII, il fut rapporteur de la section de législation, développa, en 1806, devant le Corps législatif, les motifs d'adoption du code de procédure civile, et, en 1807, défendit le projet de loi sur la contrainte par corps en matière de commerce à l'égard clos étrangers.
Le 25 prairial an XII, il avait été fait membre de la Légion d'honneur.
Appelé, après la dissolution du Tribunat, à la préfecture de la Vienne le , il ne quitta ce poste qu'en , pour occuper la préfecture de l'Indre[2].
Créé chevalier de l'Empire le , baron le [3], il resta fidèle à l'empereur. La seconde Restauration le laissa sans emploi et l'admit à la retraite, comme préfet, le .
Sources
[modifier | modifier le code]- « Claude-Joseph Mallarmé », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
- Annuaire de la Meurthe, 1836, pp. 156-157.
Références
[modifier | modifier le code]Voir aussi
[modifier | modifier le code]Article connexe
[modifier | modifier le code]Liens externes
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- Ressources relatives à la vie publique :
- Naissance en avril 1758
- Naissance à Nancy
- Décès en juillet 1835
- Magistrat français du XVIIIe siècle
- Maire de Nancy
- Député de la Meurthe
- Membre du Conseil des Cinq-Cents
- Membre du Tribunat
- Préfet de la Vienne
- Préfet de l'Indre
- Chevalier de l'Empire
- Baron de l'Empire
- Chevalier de la Légion d'honneur
- Préfet du Consulat ou du Premier Empire
- Décès à 77 ans