Quorum

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
Page d’aide sur l’homonymie Pour l’article homophone, voir Corum.

En droit, le quorum est le nombre minimal de membres d'un corps délibératif nécessaire à la validité d'une décision.

Lorsque le quorum n'est pas atteint, le corps délibératif ne peut pas tenir de vote et ne peut pas changer le statu quo. Ainsi, les votants en faveur du statu quo peuvent bloquer une décision en ne se présentant pas au vote. Le vote sera alors automatiquement rejeté et le statu quo conservé.

Dans un corps législatif, le quorum est habituellement la majorité des membres de l'entité y compris les postes vacants. Bien des corps ne prennent pas en compte le quorum à moins qu'une question ait été soumise à l'ordre du jour (par exemple un amendement).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :