Droit de joyeux avènement
Le droit de joyeux avènement ou don de joyeux avènement[1] est le nom de l’impôt que s’octroyaient les rois de France, à l’issue de leur sacre (considéré comme « l’avènement joyeux »), aux dépens des communautés urbaines ou religieuses, en contrepartie de la confirmation des privilèges existants.
Ce terme peut également être utilisé pour décrire une libéralité que fait le nouveau titulaire d’un poste, d’une fonction, d’une dignité, par allusion à cet usage ancien[2].
Définition[modifier | modifier le code]
Selon le Centre national de ressources textuelles et lexicales (CNRTL), le droit de joyeux avènement est « un tribut féodal qu'on levait sur le peuple au début de chaque règne ». En France, sous l'Ancien Régime, c'est le don fait au roi lorsqu'il montait sur le trône et, par extension, « une libéralité faite par le roi lors de son accession au trône en octroyant des remises de peine en don de joyeux avènement »[3].
Histoire[modifier | modifier le code]
En 1383, les habitants de Cambrai offrirent 6 000 livres au nouveau roi Charles VI. En 1484, les États généraux assemblés à Tours accordèrent deux millions cinq cent mille livres et trois cent mille livres au roi Charles VIII, au titre du joyeux avènement[4].
En 1492, le premier acte du gouvernement du roi Louis XII fut d’accorder l’exemption du tribut féodal qu’on levait au commencement de chaque règne sous la dénomination singulière de joyeux avènement.
À l'avènement du roi Louis XV, qui exige son versement[5], les États de Bretagne versèrent trois millions de livres au trésor royal alors que la province était déjà endettée de trente-six millions[6].
Le , le roi Louis XVI renonce à ce droit, et son épouse, la reine Marie-Antoinette renonce au « droit de ceinture » qui est un droit similaire qui pesait surtout sur les ménages les plus pauvres[7],[8].
Références[modifier | modifier le code]
- Site lalanguefrancaise.com, Définitions du mot « avènement ».
- Site dicocitations.com, définition du mot Joyeux.
- Site cnrtl.fr, définition du mot "Avènement".
- Goglle livre "Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusque l'an 1789, Volume 17", page 5.
- Site saumur-jadis.pagesperso-orange.fr, page "Liste des impôts dus au roi.
- Google Livre "Le Correspondant: religion, philosophie, politique, Volume 10", page 759.
- Pierre-Jean-Baptiste Nougaret, Anecdotes du règne de Louis XVI, J. F. Bastien, (présentation en ligne)
- Site caminteresse.fr, article de Julia Zimmerlich "Louis XVI, le roi des gentils".
Annexe[modifier | modifier le code]
Articles connexes[modifier | modifier le code]
Liens externes[modifier | modifier le code]
