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Communauté de communes des Deux Coteaux

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Ancienne communauté de communes
des Deux Coteaux
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Champagne-Ardenne
Département Marne
Forme Communauté de communes
Siège Hermonville
Communes 3
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 245100649
Démographie
Population 2 637 hab. (1999)
Densité 89 hab./km2
Géographie
Superficie 29,75 km2
Liens
Site web cc2c.free.fr
Fiche Banatic Données en ligne
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La communauté de communes des Deux Coteaux est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.

Elle a été supprimée le 1er janvier 2014, et son territoire intégré dans la nouvelle communauté de communes du Nord Champenois.

Historique

Un district des deux côteaux a été créé le 29 décembre 1992 entre les communes de Thil et d'Hermonville, que rejoignit le 9 novembre 1994 la commune de Courcy[1].

Ce district a été transformée en communauté de communes par un arrêté préfectoral du 22 janvier 2001[2].

Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011[3], quatre petites intercommunalités de la Marne :
- la Communauté de communes de la Colline ;
- la Communauté de communes de la Petite Montagne ;
- la communauté de communes des Deux Coteaux ;
- la communauté de communes du Massif ;
ont fusionné le 1er janvier 2014 pour créer la communauté de communes du Nord Champenois[4].

Territoire communautaire

Géographie

Composition

L'intercommunalité était composée de 3 communes :

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes était en mairie de Hermonville, 2 place Truchon.

Élus

La communauté de commune était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux, à raison de cinq délégués par commune, dont un président et 3 vice-présidents (un par commune)[5].

Liste des présidents

Liste des présidents[6]
Période Identité Étiquette Qualité
1993 1995 Éric Fimbel    
1995 2001 Bernard Malnis   Élu de Courcy
2001 12 juillet 2011 Joël Gourmand   Maire de Hermonville (2008 → 2012)
12 juillet 2011 décembre 2013 Jean-Pierre Barré   Maire-adjoint de Courcy

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 19.

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.

Il s'agissait de :

  • Aménagement de l'espace communautaire ;
  • Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la communauté ;
  • Protection et mise en valeur de l'environnement / Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ;
  • Équipements culturels et sportifs / équipements de l'enseignement pré-élémentaire et élémentaire ;
  • Création, aménagement et entretien de la voirie.
  • Actions socio-éducatives ;
  • Prise en charge du contingent aide sociale ;
  • Gestion des services de lutte contre l'incendie ;
  • Éclairage public d'intérêt communautaire ;
  • Prestation de services et maîtrise d'ouvrage déléguée[7].

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

  1. ↑ « 1992/1995 », Historique, sur http://cc2c.free.fr (consulté le ).
  2. ↑ Arrêté mentionné dans l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la Communauté de communes du Nord Champenois, décrit ci-dessous.
  3. ↑ « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), (consulté le ), p. 2.
  4. ↑ « Arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération Intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes de la Colline, de la Communauté de communes de la Petite Montagne, de la Communauté de communes des Deux Coteaux et de la Communauté de communes du Massif », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, no 5 ter,‎ , p. 18-21 (lire en ligne).
  5. ↑ « Présentation », sur http://cc2c.free.fr (consulté le ).
  6. ↑ « Historique », sur http://cc2c.free.fr (consulté le ).
  7. ↑ « Compétences », sur http://cc2c.free.fr (consulté le ).
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