Communauté de communes Bugey-Vallée de l'Ain

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Communauté de communes Bugey-Vallée de l'Ain
Blason de Communauté de communes Bugey-Vallée de l'Ain
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Jujurieux
Communes 10
Président Jean Chabry (DVD)
Date de création
Date de disparition (13 ans)
Code SIREN 240100784
Démographie
Population 8 200 hab. (2006)
Densité 671 hab./km2
Géographie
Superficie 12,22 km2
Liens
Site web cc-vallee-ain.fr
Fiche Banatic Données en ligne
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La communauté de communes de Bugey-Vallée de l'Ain était une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant dix communes.

Elle a fusionné le avec la communauté de communes de Pont-d'Ain, Priay, Varambon pour donner naissance à la communauté de communes des Rives de l’Ain - Pays du Cerdon.

Composition[modifier | modifier le code]

  1. Boyeux-Saint-Jérôme
  2. Cerdon
  3. Challes-la-Montagne
  4. Jujurieux
  5. Labalme
  6. Mérignat
  7. Neuville-sur-Ain
  8. Poncin
  9. Saint-Alban
  10. Saint-Jean-le-Vieux

Compétences[modifier | modifier le code]

  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Schéma de secteur
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
  • Aménagement rural
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Acquisition en commun de matériel
  • NTIC (Internet, câble...)
  • Autres

Historique[modifier | modifier le code]

  •  : Modification des compétences
  •  : Le bureau est composé de 10 membres dont le président et le vice-président
  •  : Le conseil de communauté est composé de 33 délégués titulaires et autant de suppléants
  •  : Extension des compétences (voir statuts)
  •  : Modification des compétences optionnelles (voir statuts)
  •  : La communauté Bugey-vallée de l'Ain s 'est substituée à la CdeC Pays de Cerdon et vallée de l'Ain après dissolution de la CdeC Bugey Bords de l'Ain et dissolution du SIVOM du canton de Poncin

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

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