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- partie des revenus publicitaires sont reversés aux YouTubeurs, pour un tarif un peu inférieur à 1 dollar pour 1 000 vues, mais varie selon la démographie...133 kio (12 952 mots) - 20 mars 2024 à 22:08
- Airbnb (section Sous-location illégale)phénomène de sous-location,. Certaines pratiques sont cependant illégales,. Il est, en effet, illégal pour tout locataire ayant signé un bail pour un logement...101 kio (10 990 mots) - 5 avril 2024 à 20:03
- des plaintes des usagers qui étaient accostés par des taxis à des tarifs illégalement élevés. L'aéroport se situe à 16,5 km au nord de Bucarest, relié...18 kio (1 396 mots) - 17 janvier 2024 à 02:15
- Trafic illicite de personnes (redirection depuis Trafic illégal de personnes)proviennent du transport de la personne, ou de l'aide à son entrée illégale, ou à son séjour illégal, sur un autre territoire national, alors que dans la traite...18 kio (2 121 mots) - 13 avril 2023 à 12:43
- Industrie du sexe (redirection depuis Sexe tarifé)d'activités très diverses, dont certaines sont parfaitement licites et d'autres illégales, voire en lien avec le crime organisé. Certaines personnes, hommes ou...8 kio (1 018 mots) - 12 mars 2024 à 00:25
- États d'autoriser, d'interdire ou de réglementer les prestations sexuelles tarifées conformément au Dixième amendement, sauf en matière de commerce entre les...44 kio (5 039 mots) - 22 juillet 2023 à 18:28
- Ordre administratif en France (redirection depuis Juge du tarif)administrative contestée. Lorsqu'il constate qu'une décision administrative est illégale (huit cas d'illégalité : incompétence de l'auteur de l'acte, vice de procédure...24 kio (2 858 mots) - 27 mars 2024 à 14:34
- est l'Université de Cambridge avec un tarif UCAS moyen de 226, suivie de l'Imperial College London avec un tarif UCAS moyen de 219. En troisième position...153 kio (14 548 mots) - 5 mai 2024 à 04:01
- ensuite à reverser une partie de ses recettes mensuelles aux labels : le tarif est fixé jusqu'à 1,5 centime par titre joué. Deezer est licite, grâce à...68 kio (7 217 mots) - 10 avril 2024 à 16:18
- courante quoique illégale est de séparer l'accès des hommes et celui des femmes, dans le but d'octroyer à ces dernières des tarifs plus avantageux, voire...10 kio (1 351 mots) - 5 mars 2024 à 18:44
- Emprisonnement à perpétuité (redirection depuis Whole life tariff)contrecarrer les décisions déclarées illégales des ministres de l’Intérieur successifs. La loi fixe le point repère du tariff selon la gravité du meurtre. Les...64 kio (8 208 mots) - 7 mars 2024 à 16:01
- Régie autonome des transports parisiens (section Condamnation de la RATP pour fichage illégal de salariés)tramway. Devant le refus des élus du département de la Seine d'augmenter les tarifs pour combler le déficit, le gouvernement institue par décret du 12 novembre...121 kio (12 899 mots) - 1 mai 2024 à 18:46
- Question des Tarifs de Chemins de fer Revue des Deux Mondes, 2e période, tome 25, 1860 (p. 727-748). journal2e périodeLa Question des Tarifs de Chemins
- Selon la quantité achetée et selon que l'huile soit filtrée ou non, le tarif ira de 0,48 € à 0,80 € le litre. • Troisième solution Cette solution consiste
- localement. — (Études de l'OCDE sur la politique commerciale Au-delà des tarifs Le rôle des obstacles non tarifaires dans le commerce mondial, Editions