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  • homonymes, voir Commission des Affaires économiques. Commission des Affaires économiques Logotype de la commission. Présentation Bureau Au Sénat français, la...
    38 kio (2 461 mots) - 26 janvier 2024 à 14:04
  • Vignette pour Gérard Larcher
    Gérard Larcher (catégorie Président du Sénat (France))
    président du Sénat de 2008 à 2011 et depuis 2014. Élu maire de Rambouillet en 1983 et sénateur des Yvelines en 1986, il est vice-président du Sénat de 1997...
    80 kio (6 494 mots) - 6 mai 2024 à 16:33
  • homonymes, voir Commission des Affaires étrangères et Commission de la Défense nationale. Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées...
    37 kio (2 145 mots) - 18 octobre 2023 à 10:48
  • Vignette pour Sénat (France)
    Cet article concerne le Sénat de la Ve République française. Pour le Sénat sous la Troisième République, voir Sénat (Troisième République). Pour les autres...
    103 kio (10 651 mots) - 8 avril 2024 à 00:44
  • Vignette pour Assemblée nationale (France)
    à l’une des commissions parlementaires permanentes, ou à une commission spéciale désignée à cet effet. Au cours de la discussion en commission ou en séance...
    118 kio (10 584 mots) - 10 mai 2024 à 12:59
  • voir Commission des Affaires sociales. Commission des Affaires sociales Logotype de la commission. Présentation Bureau Au Sénat français, la commission des...
    43 kio (2 336 mots) - 26 janvier 2024 à 14:01
  • autres juridictions, voir Commission d'enquête parlementaire. En France, une commission d'enquête parlementaire est une commission formée temporairement au...
    36 kio (3 763 mots) - 2 mai 2024 à 01:41
  • Vignette pour Économie de la France
    mars 2013, Études économiques de l'OCDE - France [lire en ligne] Fondation Jean-Jaurès, La France en 2025: les enjeux économiques et sociaux dans le...
    194 kio (19 739 mots) - 14 avril 2024 à 13:27
  • Vignette pour Cinquième République (France)
    1958-2011, Paris, Perrin, 2011. Bicéphalisme en France Chronologie de la France sous la Ve République Constitution de 1958 Déclaration des Droits de l'Homme et...
    54 kio (5 186 mots) - 13 mai 2024 à 08:37
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    39 kio (3 021 mots) - 31 janvier 2024 à 17:45
  • Vignette pour Agence France-Presse
    cidTexte=JORFTEXT000000315388 « Compte rendu de réunion de la commission des affaires culturelles et de l'éducation », sur assemblee-nationale.fr. (en)...
    98 kio (10 282 mots) - 28 avril 2024 à 19:13
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    44 kio (2 468 mots) - 18 octobre 2023 à 10:48
  • Vignette pour Conseil économique, social et environnemental
    Commission du travail et de l'emploi ; Commission de l'économie et des finances ; Commission des affaires européennes et internationales ; Commission...
    33 kio (2 968 mots) - 5 avril 2024 à 09:52
  • Benalla" : la commission des Lois du Sénat débutera ses travaux dès le 24 juillet », sur Sénat, 20 juillet 2018. « "Affaire Benalla" : la commission des lois obtient...
    312 kio (31 313 mots) - 6 avril 2024 à 11:22
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    35 kio (2 147 mots) - 31 janvier 2024 à 17:43
  • Vignette pour Conseil constitutionnel (France)
    président de l'Assemblée nationale et du président du Sénat sont relativement rares-depuis 1958, il y eut respectivement quatre, six, vingt-quatre et...
    193 kio (20 476 mots) - 1 mai 2024 à 14:27
  • Fallières, président du Sénat en 1900 - www.senat.fr Maxime Tandonnet, Les parias de la République, Éditions Perrin (Place des éditeurs), 5 janvier 2017...
    79 kio (5 155 mots) - 6 mai 2024 à 15:53
  • Cohen-Jonathan, « La reconnaissance par la France du droit de recours individuel devant la Commission européenne des Droits de l'Homme », Annuaire français...
    117 kio (12 785 mots) - 24 avril 2024 à 15:25
  • Vignette pour 1958 en France
    1958. Chronologie de la France ◄◄ 1954 1955 1956 1957 1958 1959 1960 1961 1962 ►► Cet article présente les faits marquants de l'année 1958 en France....
    45 kio (4 531 mots) - 9 mai 2024 à 19:30
  • commissions sont : la commission des Affaires économiques ; la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées ; la commission...
    36 kio (4 399 mots) - 1 mai 2024 à 17:30
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