Résultats de la recherche
Cherchez Canada. Parlement. Comité mixte spécial sur le processus de modification de la constitution du Canada sur Wikipédia dans une autre langue :
Cherchez Canada. Parlement. Comité mixte spécial sur le processus de modification de la constitution du Canada sur un des projets-frères de Wikipédia :
- Wiktionnaire (dictionnaire)
- Wikibooks (livres pédagogiques)
- Wikiquote (citations)
- Wikisource (bibliothèque libre)
- Wikinews (actualités libres)
- Wikiversity (espace pédagogique)
- Wikivoyage (guide touristique)
- Wikidata (base de données)
- Commons (images et médias)
L'article « Canada. Parlement. Comité mixte spécial sur le processus de modification de la constitution du Canada » n'existe pas sur ce wiki !
Vous souhaitez le créer ? Vérifiez auparavant que le sujet n'a pas déjà été traité dans les résultats ci-dessous, puis assurez-vous qu'il est admissible dans l'encyclopédie.
Pour créer « Canada. Parlement. Comité mixte spécial sur le processus de modification de la constitution du Canada », suivez le guide !
- sur le rapatriement de la Constitution du Canada, la procédure de modification de la Constitution du Canada et la Charte canadienne des droits et libertés...109 kio (16 427 mots) - 8 mai 2024 à 16:42
- Jim Edwards, Le processus de modification de la Constitution du Canada. Rapport du comité mixte spécial du Sénat et de la Chambre des communes, 20 juin...52 kio (6 168 mots) - 21 avril 2024 à 10:19
- Le processus de réforme du mode de scrutin au Québec a pour objectif de réformer le système électoral – ou mode de scrutin – prévu par la loi électorale...29 kio (3 594 mots) - 10 février 2024 à 07:13
- Union européenne (redirection depuis Processus de décision de l'Union européenne)de l'Union européenne fait en principe l'objet d'un système d'alerte du Parlement français, selon la procédure de l'article 88-4 de la Constitution de...268 kio (24 803 mots) - 12 mai 2024 à 10:47
- Droit au Québec (redirection depuis Droit du Québec)part, il tombe sous la responsabilité partagée du Parlement fédéral et du Parlement du Québec. Conformément à la Constitution du Canada, chacun des gouvernements...124 kio (13 795 mots) - 28 mars 2024 à 18:41
- Maurice (pays) (redirection depuis République de Maurice)Constitution et à l'article 70A de la loi sur les tribunaux. Le Comité judiciaire peut également accorder une autorisation spéciale de faire appel de...70 kio (7 703 mots) - 9 mai 2024 à 16:40
- Danemark (redirection depuis Royaume du Danemark)nouvelle constitution : le Landsting, la chambre haute du parlement, est supprimé, le statut de colonie du Groenland est aboli et les femmes obtiennent le droit...181 kio (18 954 mots) - 11 mai 2024 à 18:02
- Suisse (catégorie Article utilisant le modèle du DHS)fréquemment dans des processus humanitaires et de construction de la paix dans le monde. La Suisse est le berceau du Comité international de la Croix-Rouge et...200 kio (20 392 mots) - 13 mai 2024 à 03:34
- Bulgarie. Le pays est principalement montagneux et compte une cinquantaine de lacs. La Macédoine du Nord est une république constitutionnelle unitaire...222 kio (23 776 mots) - 12 mai 2024 à 12:28
- Tunisie (catégorie Recension temporaire pour le modèle Ouvrage)quelques modifications près, pour différencier le pays de la ville de Tunis. Toutefois, dans certaines langues, il n'y a pas eu une telle modification, comme...244 kio (25 883 mots) - 13 mai 2024 à 22:13
- Géorgie (pays) (redirection depuis République de Géorgie)constitue le sommet du pouvoir judiciaire. Elle est composée de juges élus sur recommandation. Il existe également une Cour constitutionnelle. Article...116 kio (13 020 mots) - 5 mai 2024 à 04:44
- Portugal (catégorie Page pointant vers des bases relatives à la vie publique)Ibn Harbun (de Silves). Assemblée de la République, « Constitution de la République portugaise : VIIe révision constitutionnelle », Parlement portugais...248 kio (26 812 mots) - 5 mai 2024 à 19:39
- « l'orientation sexuelle » incluait la transidentité. En 2003, le Parlement a promulgué la loi relative à la modification sexuelle (Alteration of Sex Description...402 kio (46 235 mots) - 17 mars 2024 à 15:12
- conquête de la Gaule, conquête du Canada, conquête de l’Algérie. Non seulement la force prime le droit, mais elle le légitime. Puis vient la période des
- fixe de sièges attribués à la Fondation, les projets, et les groupes et organisations affiliées, lors de la constitution du comité de rédaction de la charte