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  • Vignette pour Chambre d'agriculture en France
    ces informations à des références à l'aide d'appels de notes. Chambre d'agriculture en France Siège de la Chambre d'agriculture de Paris Les Chambres d'agriculture...
    17 kio (1 795 mots) - 5 février 2024 à 15:42
  • Vignette pour Chambre de commerce et d'industrie en France
    consulaire avec les chambres d'agriculture et les chambres de métiers et de l'artisanat. Ce sont des établissements publics, dénommés par le législateur...
    27 kio (3 559 mots) - 16 avril 2024 à 14:11
  • Vignette pour France Travail
    en France Cap emploi Chômage en France Intermittent du spectacle Matermittente Répertoire opérationnel des métiers et des emplois (ROME) Service public...
    160 kio (17 001 mots) - 14 avril 2024 à 11:58
  • François Doubin, le président de l'Assemblée Permanente des Chambres de métiers (APCM) Jean Paquet et par le président de l'Union Professionnelle Artisanale...
    21 kio (2 421 mots) - 2 décembre 2023 à 01:57
  • Vignette pour Forces armées françaises
    Chirac du service national pour tous les Français nés après le 28 février 1979, l'Armée française est devenue une armée de métier composée de militaires...
    137 kio (13 637 mots) - 23 avril 2024 à 13:36
  • L'appellation « chambres de métiers » a été remplacée par le décret no 2004-1164 du 2 novembre 2004 par « Chambre de métiers et de l'artisanat ». « Réforme de l'État :...
    122 kio (11 196 mots) - 23 avril 2024 à 21:01
  • Vignette pour Royaume de France
    juger les princes et pairs de France. Un parlement est composé de plusieurs chambres permanentes et temporaires ; la Grand-Chambre, est la plus importante...
    171 kio (19 261 mots) - 16 avril 2024 à 14:04
  • commission permanente (huit commissions à l'Assemblée nationale, sept au Sénat) ou du cabinet du Président (13 personnes plus 17 de droit public) ou des vice-présidents...
    30 kio (3 392 mots) - 28 mars 2024 à 00:53
  • Vignette pour France
    français, formé de deux chambres, l'Assemblée nationale et le Sénat. L'Assemblée nationale, chambre basse du Parlement, est formée de 577 députés, élus...
    371 kio (35 431 mots) - 24 avril 2024 à 16:24
  • Vignette pour Avocat (métier)
    Résolution adoptée par l’Assemblée générale, 59/205. Situation des droits de l’homme en République islamique d’Iran, Assemblée générale des Nations unies, 11...
    38 kio (4 679 mots) - 18 avril 2024 à 21:50
  • Vignette pour Pierre Mendès France
    immense service […]. Je vote pour lui et je demande de voter pour lui. » Très tôt opposé dès les années 1920 à l'Action française, Pierre Mendès France continue...
    136 kio (15 758 mots) - 19 avril 2024 à 09:23
  • Vignette pour Conseil constitutionnel (France)
    portant sur : Le contentieux des élections parlementaires pour lesquelles sont mentionnées les initiales des chambres (AN = Assemblée nationale ou SEN = Sénat)...
    193 kio (20 476 mots) - 12 avril 2024 à 15:17
  • Vignette pour Gendarmerie nationale (France)
    officielle et non exhaustive du nombre de gendarmes morts pour la France, décédés en service ou en raison du service. La liste, régulièrement alimentée,...
    136 kio (15 281 mots) - 21 avril 2024 à 22:34
  • Vignette pour Conseil de prud'hommes (France)
    des présidents et des vice-présidents de section. Des assemblées générales ou de section peuvent être convoquées, à titre extraordinaire, en plus de l'assemblée...
    48 kio (5 693 mots) - 31 janvier 2024 à 19:07
  • Vignette pour Droit de vote des femmes
    membres des corps et communautés de métiers. Les femmes seront ensuite explicitement exclues du corps électoral à partir des élections à l'Assemblée législative...
    123 kio (14 465 mots) - 22 avril 2024 à 05:40
  • Vignette pour Conseil national de l'Ordre des médecins
    européennes, mettre en forme les référentiels métiers au service de la profession et aux Commissions de qualification, la section Santé Publique et Démographie...
    71 kio (8 777 mots) - 21 mars 2024 à 12:58
  • Vignette pour Charles de Gaulle
    de métiers », Revue des Vivants, 1934. Vers l'armée de métier, Berger-Levrault, 1934. « Le problème belge », revue Défense nationale, 1936. La France...
    314 kio (34 665 mots) - 25 avril 2024 à 23:21
  • Vignette pour Louis XVI
    Louis XVI (redirection depuis Louis XVI de France)
    générale. Son petit frère Louis de France, futur Louis XVII, porte désormais à 4 ans le titre de dauphin. Article connexe : Assemblée constituante de...
    314 kio (38 304 mots) - 25 avril 2024 à 12:33
  • Vignette pour Convention nationale
    vérifiabilité en associant ces informations à des références à l'aide d'appels de notes. Convention nationale Pavillon national de février 1794, en usage sur...
    91 kio (10 216 mots) - 25 avril 2024 à 10:56
  • Vignette pour Archives nationales de France
    service historique de la Défense (SHD), service des archives économiques et financières (SAEF) et Archives diplomatiques. Les archives des services déconcentrés...
    77 kio (9 505 mots) - 20 avril 2024 à 05:13
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