Projet:Droit/Licences

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Buts du projet[modifier | modifier le code]

Le but du projet est de recenser, catégoriser, d'homogénéiser, sourcer, les articles relatifs aux licences d'exploitation des œuvres de l'esprit.

Problématiques[modifier | modifier le code]

Définitions et Catégorisation[modifier | modifier le code]

Comment catégoriser les licences qui existent ?

On peut dégager les critères suivants :

  • Destination des licences (licences de logiciel, documentation, musique, œuvres artistiques, bases de données)
  • Droit attribués au destinataire de l'œuvre (critères des creative commons, par exemple )

Sourcage des articles[modifier | modifier le code]

Les articles, notemment ceux des définitions licences libres, licence ouvertes, méritent d'être bien sourcés.

Listes des tâches[modifier | modifier le code]

π's tache ! Une chose pour chaque place et chaque place à sa chose, ou quelque chose dans ce genre… C'est par ici qu'on s'organise.


Les icônes distinguent les états des tâches :

  • ✔️ terminées (Quelqu'un à fait le travail qui est en ligne dans un article).
  • Croix terminées mais refusées (Quelqu'un à fait le travail ou non, mais la tâche à été jugé comme ne répondant pas à la ligne éditorial de wikipédia).
  • Stop annulées (suite à discussion, la tâche ne sera pas à exécuter).
  • En chantier en cours (quelqu'un(s) y travail(lent)).
  • Tête de mort abandonnées (Quelqu'un à commencé la tâche mais a depuis abandonné la tâche).

Travaux à réaliser[modifier | modifier le code]

Mettez ici la liste des tâches à réaliser dans le cadre du projet.

Travaux en cours[modifier | modifier le code]

Mettez ici la liste des tâches en cours de réalisation dans le cadre du projet, suivi des personnes qui y travaillent (utilisez ~~~).

Travaux achevés[modifier | modifier le code]

Vous travaillez dur jusqu'à pas d'heure, Hercules des temps modernes (ça va vos talonschevilles) mettez ici l'impressionnante liste des tâches accomplis pour ce projet.

Matériel[modifier | modifier le code]

Articles concernés[modifier | modifier le code]

Les articles concernés rassemblent tous les articles relatifs aux licences des oeuvres de l'esprit, droit d'auteur, licences ouvertes et libres, etc.

Une liste des articles catégorisés est disponible ici : Catégorie:Article du projet Droit-licences des oeuvres de l'esprit

Logiciel[modifier | modifier le code]

La catégorie Catégorie:Droit de l'informatique étant à revoir, voici une liste des articles visés. La catégorie Catégorie:Licence informatique est aussi pertinente.

Droit[modifier | modifier le code]

Voir Catégorie:Propriété intellectuelle et Catégorie:Œuvre libre .

Liens pour sourcer[modifier | modifier le code]

GNU et OSI[modifier | modifier le code]

Surement aussi des trucs de l'Open Source Initiative et de Richard Stallman sur le site du GNU en ce qui concerne le logiciel libre, en tant que textes fondateurs

Droit d'auteur[modifier | modifier le code]

Logiciel libre[modifier | modifier le code]

  • "Economie du logiciel libre" (ISBN 978-2212124637) (écrit par le président de l'ADULLACT) ?
  • "La bataille Hadopi" (ISBN 978-2-35922-015-5) (collectif ; textes originaux rassemblés par InLibroVeritas) (certains passages traitent du LL) : [PDF] [2]

Comparaison de licences[modifier | modifier le code]

Licences de bases de données[modifier | modifier le code]

Mémo : Juridiquement il me semble que les bases de données peuvent avoir des subtilité du point de vue de la propriété intellectuelle, voir si on peut trouver des trucs la dessus (requête google qui a l'air de confirmer : http://www.google.com/search?q=licence+base+de+donn%C3%A9e&ie=utf-8&oe=utf-8&aq=t (Les bases de données sont protégées par le droit d'auteur (indépendamment des oeuvres qu'elles contiennent) et par un droit sui generis au profit du producteur de la base Satansoft (d) 25 janvier 2010 à 00:53 (CET)][répondre]

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