Organisme sans but lucratif

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
image illustrant la société
Cet article est une ébauche concernant la société.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

Les expressions organisme sans but lucratif (OSBL), organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif (OBNL) désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices pécuniaires à partager entre ses membres.

Dans un organisme sans but lucratif ou organisme à but non lucratif de type associatif, le pouvoir suprême réside dans l'assemblée générale de l'association. La gestion est partagée entre le conseil d'administration et la direction, occupée par un directeur ou dirigeant ou par plusieurs co-dirigeants.

La particularité d'un OSBL ou OBNL est d'assurer que son capital est réinvesti dans ses œuvres et qu'aucun de ses membres ne puisse y puiser pour des fins personnelles. Les travailleurs peuvent y œuvrer bénévolement ou être salariés.

En général, un OSBL qui vend ses services afin d'assurer sa rentabilité, telle une coopérative, fait partie de l'économie sociale.

Équivalents nationaux[modifier | modifier le code]

Appellations francophones
Appellations en langues étrangères
  • En anglais : Non-profit organization (NPO).
  • En italien : organizzazione non a scopo di lucro.

Formation[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]