Aller au contenu

Office de la Médecine du travail

Ajouter des liens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Page d’aide sur l’homonymie

Pour les articles homonymes, voir OMT.

Office de la Médecine du travail
Histoire
Fondation
Cadre
Type
Domaine d'activité
Pays
Organisation
Site web

modifier - modifier le code - modifier WikidataDocumentation du modèle

L’office de la Médecine du travail (monégasque : Ufiçi d’a medeçina d’u travayu[1]), abrégé OMT, est un service public de la principauté de Monaco créé au XXe siècle.

Histoire

[modifier | modifier le code]

Le service public est institué par l’ordonnance souveraine no 1857 du [2]. Depuis, chaque nouvel embauché dans la principauté doit passer par l’office pour obtenir le permis de travail[3].

Fonctionnement

[modifier | modifier le code]

Comme le définit le cadre juridique qui l’institue,

« L’office de la Médecine du travail a, notamment, pour mission de prévenir toute altération de la santé physique et mentale des salariés du fait de leur travail. À cette fin, il :

  1. assure, au moyen d’examens médicaux, le suivi individuel de l’état de santé de chaque salarié, en prenant en considération les risques concernant sa sécurité et sa santé au travail, la pénibilité au travail et son âge ;
  2. conseille l’employeur et les salariés afin d’assurer l’adaptation des postes de travail aux salariés, d’éviter ou de réduire les risques professionnels et d’assurer l’hygiène générale de l’entreprise ;
  3. observe les conditions et lieux de travail en vue d’identifier les risques professionnels pour adapter le suivi médical des salariés à ces risques ;
  4. surveille, en liaison avec l’Inspection du travail, l’hygiène générale de l’entreprise et la sécurité des salariés ;
  5. participe, le cas échéant, en liaison avec l’Inspection du travail, à toutes recherches, études et enquêtes, en particulier à caractère épidémiologique, entrant dans le cadre de ses missions. »[2]

— Ordonnance souveraine no 1857 du

Liste des directeurs

[modifier | modifier le code]
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Date de début Date de fin Nom Références
Alain Michel [4]
Alain Michel [5]
Alain Michel [6]
Pascale Brault (Pallanca) [7]
En cours Pascale Brault (Pallanca) [8]

Références

[modifier | modifier le code]
  1. ↑ (fr + lij-MC) Comité national des traditions monégasques, Calendari munegascu d’u dui mila vinti trei, Monaco, Comité national des traditions monégasques, , 76 p. (lire en ligne Accès libre), p. 23
  2. ↑ a et b « Ordonnance souveraine no 1857 du relative à l’organisation et au fonctionnement de l’Office de la médecine du travail », Journal de Monaco, vol. 101, no 5267,‎ , p. 797 (lire en ligne Accès libre [PDF], consulté le )
  3. ↑ Axelle Truquet, « La médecine du travail veille sur les salariés monégasques », Nice-Matin,‎ (lire en ligne Accès libre, consulté le )
  4. ↑ « Ordonnance souveraine no 5269 du chargeant le directeur du Travail et des Affaires sociales des fonctions de secrétaire du Comité directeur de l’Office de la médecine du travail », Journal de Monaco, vol. 116, no 6065,‎ , p. 909-910 (lire en ligne Accès libre, consulté le )
  5. ↑ « Ordonnance souveraine no 5939 du chargeant le directeur du Travail et des Affaires sociales des fonctions de secrétaire du Comité directeur de l’Office de la médecine du travail », Journal de Monaco, vol. 119, no 6220,‎ , p. 1046 (lire en ligne Accès libre, consulté le )
  6. ↑ « Ordonnance souveraine no 6729 du chargeant le directeur du Travail et des Affaires sociales des fonctions de secrétaire du Comité directeur de l’Office de la médecine du travail. », Journal de Monaco, vol. 122, no 6375,‎ , p. 1123 (lire en ligne Accès libre, consulté le )
  7. ↑ « Ordonnance souveraine no 7352 du nommant le directeur de l’Office de la médecine du travail », Journal de Monaco, vol. 162, no 8422,‎ , p. 513 (lire en ligne Accès libre, consulté le )
  8. ↑ « Ordonnance Souveraine no 9133 du nommant le directeur de l’Office de la médecine du travail », Journal de Monaco, vol. 165, no 8581,‎ , p. 771 (lire en ligne Accès libre)

Bibliographie

[modifier | modifier le code]
  • [Grinda 1975] Georges Grinda, Les institutions de la principauté de Monaco : notions sur l’organisation politique, administrative, économique et sociale, Monaco, Conseil national, , 111 p. (lire en ligne Accès limité)

Annexes

[modifier | modifier le code]

Articles connexes

[modifier | modifier le code]

Liens externes

[modifier | modifier le code]

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Office_de_la_Médecine_du_travail&oldid=219895675 ».