Docteur (titre)

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Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Dr et Docteur.

Docteur est le titre porté par le titulaire du grade académique de docteur (voir doctorat)[1]. Le terme de docteur vient du verbe latin docēre qui signifie « enseigner ». Il a été utilisé comme titre académique honorifique depuis plus d'un millénaire en Europe. Dans certains pays, ce titre est largement octroyé par courtoisie et habitude sociale, sans autre précision, aux médecins (y compris en pratique aux internes non encore thésés).

Emploi du terme[modifier | modifier le code]

Union européenne[modifier | modifier le code]

Il y a eu pendant longtemps différentes pratiques dépendant des pays et de l'époque. Récemment, le processus de Bologne a harmonisé les qualifications, grades, et titres académiques dans l’Union européenne. Désormais, tout citoyen européen détenteur d’un diplôme de docteur d’une université reconnue a le droit de se faire appeler Docteur ou Dr dans toutes communications formelles, légales, et publiées. Lors de correspondances, Dr doit être utilisé à la place de M. ou de Mme. Conformément aux normes internationales, les docteurs peuvent également mentionner leur diplôme après leur nom de famille (PhD ou MD).

Belgique[modifier | modifier le code]

Le titre de docteur est porté par tout détenteur d'un diplôme de doctorat. Il est assimilé par le grand public au docteur en médecine par antonomase.

France[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Doctorat (France).

La législation française contemporaine réserve le titre de docteur, avant ou après le nom, à tous les titulaires d'un doctorat, qu'il s'agisse d'un doctorat de troisième cycle universitaire (anciens doctorats d’État ou de 3e cycle, actuel doctorat des Universités) ou d'un doctorat d'exercice (médecine, chirurgie dentaire, pharmacie ou vétérinaire).

La Cour de cassation[2] a rappelé avec fermeté en 2009 que le titre de docteur pouvait être porté par les titulaires d'un doctorat de troisième cycle universitaire et que la contestation de ce fait pouvait valoir diffamation[3]. En outre l'article 78 de la loi du 22 juillet 2013 précise que : « les titulaires d'un doctorat peuvent faire usage du titre de docteur, en mentionnant la spécialité, dans tout emploi et toute circonstance professionnelle qui le justifient »[4].

Une erreur fréquente consiste à considérer que l'usage du titre de docteur est réservé aux médecins. Cette confusion provient d'une erreur de lecture d'une ancienne législation (modifiée en 2005), qui interdisait l'usage du titre de docteur aux non-médecins cherchant à exercer une activité médicale[5].

En pratique, les doctorats dans les disciplines de santé (médecine, médecine vétérinaire, pharmacie, odontologie) donnent droit à l'usage du titre mais ne confèrent pas le grade universitaire de docteur. Par exemple, les études de médecine impliquent la soutenance d'une thèse d'exercice, et à la délivrance d'un diplôme d'état de docteur en médecine.

Suisse[modifier | modifier le code]

L'Université de Genève, Faculté de Droit, a utilisé le terme de "docteur(e) en droit" en 2016 pour désigner le grade à obtenir lors d'une soutenance de thèse[6],[7].

Canada[modifier | modifier le code]

En pratique, les différentes législations provinciales canadiennes font en sorte que seuls certains professionnels de santé (médecins, vétérinaires, dentistes, psychologues, et parfois d'autres selon les législations en vigueur) peuvent utiliser le titre de Dr avant leur nom. Contrairement à ce qui se passe en Europe ou aux États-Unis toute personne possédant un doctorat universitaire ne peut pas utiliser le titre de Dr avant son nom. L'idée est que seuls les professionnels possédant obligatoirement un doctorat afin de pratiquer leur profession peuvent se présenter comme "docteur". Dans les faits, il s'agit toujours de doctorats d'exercices de premier cycle à l'exception des psychologues qui eux possèdent un doctorat d'exercice ou de recherche/intervention de troisième cycle.

Tout comme aux États-Unis, beaucoup de professionnels utilisant le titre de Dr, indiquent en suffixe l'intitulé de leur doctorat (MD, DPs, PhD, DO etc.) bien que cela soit incorrect puisque cela revient à indiquer deux fois que la personne possède un doctorat.

Contrairement à ce qui se passe aux États-Unis, il est d'usage au Canada de nommer une personne par son titre de Dr uniquement lorsqu'elle a effectivement terminé son programme doctoral et non lorsqu'elle est considérée comme "candidat avancé". Cependant, il est fréquent que des internes en psychologie soient appelés "docteurs" même s'ils n'ont pas terminé leur formation. Ceci peut s'expliquer par le fait qu'il peut être difficile pour le grand public de comprendre qui doit être appelé comment et quand : un étudiant en médecine termine son doctorat de premier cycle en 5 ans, il peut dès lors être appelé "docteur", mais n'est pas encore médecin au sens strict puisqu'il doit terminer sa résidence médicale pour cela. À l'inverse, l'étudiant en psychologie qui effectue son doctorat de troisième cycle en psychologie (par ailleurs le plus long des doctorats d'exercice) ne sera psychologue que lorsqu'il sera membre du collège des psychologues de sa province ce qui implique d'avoir terminé son doctorat. Théoriquement, il ne peut donc pas avant cela être appelé "docteur".

« Toute personne qui a réussi un programme de doctorat universitaire a le droit de porter le titre de docteur. Toutefois, une récente modification apportée au Code des professions en précise les règles. Le membre d'un ordre professionnel dont le diplôme de doctorat est requis pour la délivrance du permis d'exercice, ou du certificat de spécialité, a le droit d'utiliser le titre de docteur ou l'abréviation du titre avant son nom, mais à la condition d'indiquer immédiatement après son nom le titre réservé aux membres de l'ordre (par exemple, Docteur Pierre Roy, chiropraticien). Celui ou celle dont le diplôme de doctorat n'est pas requis pour la délivrance d'un permis d'exercice peut porter le titre de docteur, mais seulement après son nom et son titre professionnel (par exemple, Colette Paradis, inf., docteure en biologie). Le titre de docteur peut être utilisé sans restriction par les médecins, les dentistes et les vétérinaires.
Au Québec, comme partout ailleurs en Amérique du Nord, le premier grade en médecine est appelé
doctorat, mais il n'en demeure pas moins un grade de premier cycle. Les programmes de doctorat de troisième cycle sont sanctionnés par le grade de Philosophiae Doctor (Ph.D.), ou de docteur selon le cas. »

— Grand dictionnaire terminologique, article docteur.

Article 58.1 du Code des Professions.

Un professionnel qui utilise le titre de « docteur » ou une abréviation de ce titre ne peut le faire que s'il respecte les conditions prévues dans l'un ou l'autre des paragraphes suivants :

  1. immédiatement avant son nom, s'il est détenteur d'un diplôme de doctorat reconnu valide pour la délivrance du permis ou du certificat de spécialiste dont il est titulaire, par règlement du gouvernement édicté en vertu du premier alinéa de l'article 184, ou d'un diplôme de doctorat reconnu équivalent par le Conseil d'administration de l'ordre délivrant ce permis ou ce certificat, et s'il indique immédiatement après son nom un titre réservé aux membres de l'ordre;
  2. après son nom, s'il fait suivre ce titre ou cette abréviation de la discipline dans laquelle il détient tout doctorat.

Ceci n'est pas sans poser de problème potentiel puisque les doctorats qui permettent de porter le titre de « Dr » ne sont pas clairement identifiés contrairement à ce qui se passe en Ontario par exemple. Par conséquent un doctorat d'exercice d'une durée de 3 ans pourrait suffire à porter le titre de « Dr » si ce doctorat constituait une exigence afin d'intégrer un ordre professionnel. Un ordre professionnel pourrait très bien décider de modifier l'intitulé d'un diplôme nécessaire afin d'intégrer l'ordre. Par exemple un Bac en X. deviendrait un Doctorat en X., qui constituerait désormais le diplôme requis afin d'intégrer l'ordre X. (le niveau d'étude n'a pas changé, seul l'intitulé du diplôme l'a été). Parmi les doctorants les plus célèbres du Canada, certains œuvrent en radio ou dans les médias pour offrir des chroniques dans un nombre varié de sphères informationnelles qui requièrent des études supérieures poussées autre que la science, comme la médecine, la sociologie, la géophysique. Le vocable est d'ailleurs utilisé pour le docteur Christiane Laberge, le Docteur Pierre Mailloux ou, au Saguenay Lac St-Jean, le docteur Dominick Fortin (populaire animateur de radio de Radio X). Dans certains cas, les connaissances sont reconnues par les pairs par un doctorat honoris causa, pour reconnaître cet apport

  • En Ontario, l'utilisation du titre de docteur avant le nom ne peut être porté que par les professionnels mentionnés à l'article 33 de la loi [réf. nécessaire]. Ces professionnels sont par ordre alphabétique: les chiropraticiens, les dentistes, les médecins, les optométristes et les psychologues.

Au Québec comme en Ontario, l'utilisation du titre de Docteur (Dr) par les naturopathes, bien que répandu, est tout à fait illégal. Les professionnels ayant droit d'utiliser le titre de Dr sont explicitement listés. Le fait que le diplôme ou l'accréditation des naturopathes (qui n'a parfois rien d'officiel) se nomme "Docteur Naturopathe" ou "Naturopathic doctor", etc., ne rend pas l'utilisation du titre légale. Il y a la lettre de droit et l'esprit du droit, notons que ces "doctorats" de naturopathe se résument parfois à quelques centaines d'heures de formations (soit même pas l'équivalent d'un diplôme de 1° cycle). L'esprit de la loi est de réserver le titre de Dr à un certain nombre de professionnels qui possèdent une expertise et un savoir important dans leur discipline (une formation de 3° cycle en psychologie type D.Psy. / Ph.D. ou bien de 1° cycle en médecine et sciences de la santé M.D., D.M.D, etc., ce qui correspond au strict minimum selon les disciplines à 5 années d'études).

États-Unis[modifier | modifier le code]

Aux États-Unis, le titre de Dr est utilisé par les titulaires d'un diplôme de docteur et les doctorants avancés (traduction littérale de "Ph.D. Advanced Candidacy") [réf. nécessaire]. Le stade de "candidat au doctorat" ("Ph.D. Candidate") avancé signifie que le candidat a satisfait aux épreuves écrites et orales du diplôme doctoral recherché, bien avant la soutenance de thèse ("défense"). Ces épreuves sont administrées sur plusieurs jours : épreuves écrites, avec l'aide autorisée de tiers, lues et corrigées par les jurés de thèse ("dissertation") puis une épreuve orale (la soutenance). Le jury soumet au candidat des questions orales relatives à ses écrits. Des félicitations peuvent être émises par les jurés sur la prestation orale du candidat. Le candidat porte dès ce moment le titre de "Dr" ainsi que le montrent les correspondances académiques et professionnelles qu'il reçoit. La soutenance de thèse ("défense") et la délivrance du diplôme doctoral n'est donc pas une condition nécessaire pour porter le titre de "Dr" aux États-Unis [réf. nécessaire]. Il suffit d'être accepté au stade de "Ph.D. Advanced Candidacy" [réf. nécessaire]. Il est mentionné en préfixe (par exemple Dr John Smith). Les Américains mentionnant également leur diplôme en suffixe, on trouve souvent les lettres Ph.D. pour philosophiæ doctor (par exemple Dr John Smith, Ph.D. ou John Smith, Ph.D.), MD pour Doctor of Medicine, PsyD pour Doctor of Psychology (par exemple Dr John Smith, MD ou John Smith, MD).

Féminisation du terme[modifier | modifier le code]

Le titre de docteur, comme d'autres titres, est sujet à débat en ce qui concerne sa féminisation.

Selon l'Académie française, l'unique forme correcte est un docteur, ce mot n'admettant pas de féminin et pouvant être indifféremment appliqué (avec son genre toujours masculin) aux représentants des deux sexes[8].

Néanmoins, certains recommandent l'emploi de une docteure, une docteur, ou une doctoresse.

L'emploi de une docteure est aujourd'hui recommandé par les gouvernements en France[9] et au Québec[10]. Cependant l'Académie française considère que ce mot est un barbarisme, car, selon elle, seuls les mots en -eur dérivant d'un comparatif latin admettent un féminin en -eure (comme prieur, prieure, du comparatif latin prior).

Les formes une docteur ou une doctoresse sont recommandées par le gouvernement de la Communauté française en Belgique[11]. En Suisse romande doctoresse (et l'abréviation Dresse) est largement utilisé sur les documents publics.

Le terme doctoresse, souvent employé pour désigner l'épouse d'un chirurgien[12], est vieilli.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Décret de Bologne : Article 17
  2. Cass. crim. 20 janvier 2009, no 07-88122 - non publié disponible en fac similé
  3. Commentaire sur Cass. crim. 20 janvier 2009, no 07-88122
  4. Loi no 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche, art. 78
  5. Code de la santé publique - Article L4162-1 (lire en ligne)
  6. http://www.unige.ch/droit/thesesOld/2016/castracane.html
  7. « About Thesis | Archive ouverte UNIGE », sur archive-ouverte.unige.ch (consulté le 4 octobre 2017)
  8. http://www.academie-francaise.fr/actualites/feminisation-des-titres-et-des-fonctions en 1984 et réitéré en 2014 : http://www.academie-francaise.fr/actualites/la-feminisation-des-noms-de-metiers-fonctions-grades-ou-titres-mise-au-point-de-lacademie
  9. Circulaire du 11 mars 1986 relative à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre (Journal Officiel, mars 1986, p. 4267), voir aussi Circulaire du 6 mars 1998 relative à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre (Journal Officiel du 6 mars 1998, p. 3565), Femme, j'écris ton nom... : guide d'aide à la féminisation des noms de métiers, titres, grades et fonctions (La Documentation française, décembre 1999), Féminisation des noms de métiers, fonctions, grades ou titres (Bulletin Officiel de l'Éducation Nationale du 9 mars 2000)
  10. Banque de dépannage linguistique, Office québécois de la langue française
  11. Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 décembre 1993 établissant les règles de féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
  12. Rapport sur la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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