Discussion Wikipédia:Comité d'arbitrage/Usages

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour le moment, on s'occupe de modifier le règlement intérieur pour mettre en application les modifications dues à cette prise de décision
Merci de débattre ici et de laisser seuls les arbitres (actuels et passés, ça fait déja 18 personnes ;-) modifier la page du règlement.

Sommaire de l'archive du 29 juin 2006 :

  1. Désignation d'un coordinateur pour chaque conflit
  2. Discussions publiques ou privées
  3. Blocage des requêtes traîtées
  4. Règlement intérieur
  5. Décision, message en page de discussion
  6. Décision, Formulation de la première proposition de décision
  7. Décision, Mesures conservatoires
  8. Limite des arguments
  9. Non-traitement des appels

Problèmes à résoudre[modifier le code]

  • Établir un système pour qu'il y ait un roulement dans les arbitrages de n (5 ?) arbitres parmi 10. Roulement, tirage au hasard...
  • Est-ce que les arbitres qui se prononcent sur la recevabilité sont ceux qui étudient l'arbitrage ?
  • Autres

La question a été abordée[modifier le code]

sur la page de discussion de la pdd, avec pas mal d'idées intéressantes mais beaucoup de digressions aussi ;D

Nombre d'arbitres par arbitrage[modifier le code]

La question reste ouverte. Sachant que seuls 2 ou 3 arbitres par affaire fouillent vraiment tout...

  • 5 arbitres, une fois pour toutes
  • 3 ou 4 arbitres, à l'unanimité, sinon 7 à la majorité simple ?

Alvaro 30 juin 2006 à 10:19 (CEST)[répondre]

Choix des arbitres[modifier le code]

Par les parties[modifier le code]

Euh... Et si chaque partie en désignait deux (avec leur accord respectif bien sur) et que les quatre ainsi sélectionnés décidaient du cinquième (qui deviendrait coordinateur, car "médian") ? --Powermongerpalabrer 29 juin 2006 à 19:11 (CEST)[répondre]

Accessoirement, le cinquième deviendrait-il le seul récusable ? Ou peut-on récuser les arbitres de son adversaire ? --Powermongerpalabrer 29 juin 2006 à 19:12 (CEST)[répondre]
Me semble une idée potable. Alvaro 30 juin 2006 à 10:19 (CEST)[répondre]
En plus, le fait que les parties désignent les arbitres permettrait d'éviter que l'une des parties crie "à la cabale" et la désignation du cinquième permettrait de donner un peu de grain à moudre (et à juger) aux arbitres impopulaires. Un autre avantage du système est qu'il est "humain" et permet de tenir compte des absences, des démotivations, et de tout ce qui fait que certains arbitres n'ont "plus envie" à un moment d'arbitrer : bref, ne participent à l'arbitrage que les arbitres qui en ont envie.
Un dernier avantage est que, puisque les arbitres ont examiné et accepté l'affaire, elle ne peut être irrecevable. L'irrecevabilité arrive lorsqu'un nombre insuffisant arbitre (moins de 4 sur 10) s'interesse à l'affaire. C'est toujours mieux que "recevable, parce que plus de 15 jours". --Powermongerpalabrer 30 juin 2006 à 11:50 (CEST)[répondre]
Cette idée, très bonne sur le papier pour garantir une certaine équité, va provoquer des problèmes pratiques de réalisation et notamment un allongement des délais. Le temps que tout le monde désigne ces arbitres, que l'on se rendent compte que untel est en vacances que bidulle est récusé etc également que se passera-t-il s'il y a plus que 2 contributeurs impliqués dans un arbitrage (cas rare certe mais qui est déja arrivé).Romary 30 juin 2006 à 12:13 (CEST)[répondre]
Le fait qu'un arbitrage dure longtemps est-il vraiment un problème ? A mon avis, c'est plutôt un atout (d'expérience personnelle) : la querelle se vide un peu, les débats sont plus sereins (au passage, ça serait une bonne idée de couper les argumentaires à partir du 501ème caractère, mais c'est hors sujet). Il pourrait y avoir une page "de veille" des arbitres, qui récapitulent les affaires qui leur sont confiés, leur niveau de motivation et de disponibilité (une bonne occasion d'utiliser le modèle {{WikiDefcon}}, :D ). Je ne sais pas ce que vous en pensez (en tant qu'arbitres) mais est-ce l'arbitrage ne serait pas meilleur avec des volontaires motivés, plutôt que des réquisitionnés su SAO (Service de l'Arbitrage Obligatoire, ;-) ) ? --Powermongerpalabrer 30 juin 2006 à 12:31 (CEST)[répondre]
Mon avis perso (mais je ne suis pas le seul arbitre ou ancien arbitre) c'est qu'en ça dure plus d'1 ou 1.5 mois (sauf "gros" arbitrage) c'est trop long. Trop rapide c'est vrai que ce n'est pas bon non plus.Romary 30 juin 2006 à 13:59 (CEST)[répondre]
Je suis plutôt contre la désignation des arbitres par les parties, car on court le risque potentiel que les mêmes arbitres soient constamment sur tous les arbitrages, ce qui rendrait inopérant le fait qu'il y en ait désormais 10. Et je partage aussi la crainte que les délais soient allongés d'autant.--Markov (discut.) 30 juin 2006 à 14:08 (CEST)[répondre]
Hmmmm voir plus bas. Disons que dès qu'un arbitre a plus d'arbitrages, il devient indisponible. Cela dit, il y a des arbitrages où les parties ne connaissent pas les arbitres. Perso, quand je me suis retrouvé « arbitré » , j'aurais pas aimé avoir à choisir ; pour moi, ils font tous leur boulot. Alvaro 30 juin 2006 à 14:18 (CEST)[répondre]

Ma préférence va pour une rotation de 5 arbitres, dans l'ordre alphabétique, (mais si un arbitrage est déclaré non recevable, ce sont les 5 mêmes qui s'occupent de la demande suivante). Si les 5 arbitres estiment l'arbitrage délicat, ils peuvent faire un appel à deux arbitres supplémentaires : les cinq arbitres restant se mettent d'accord (ils devraient en être capables) pour que deux d'entre eux viennent en renfort. Le renfort viendrait donc a priori de deux arbitres qui seraient motivés, qui n'auraient pas trop de charge de travail sur un autre arbitrage. --Markov (discut.) 30 juin 2006 à 14:18 (CEST)[répondre]

Là aussi, il y a le risque d'avoir un lot d'arbitres avec des gens pas motivés ou absent dedans (si l'un est en vacances par exemple). Un autre "défaut" de l'ordre alphabétique est qu'il rendra des combinaisons impossible (ex : 1+6, ou 2+7, etc..). Il y a aussi la méthode de l'élimination. Je vais la mettre plus bas. --Powermongerpalabrer 30 juin 2006 à 15:23 (CEST)[répondre]

Par élimination[modifier le code]

On commence avec les 10 arbitres et chaque partie en révoque deux à chacun son tour. Quand il en reste 6, l'un (ou plus selon l'affaire, parce que vu la multiplication des conflits, 10 c'est quand mêm faible) d'eux "s'auto-révoque". Le comité est ainsi constitué. --Powermongerpalabrer 30 juin 2006 à 15:30 (CEST)[répondre]

Liste alphabétique[modifier le code]

Un roulement dans la liste alphabétique

De très loin mon option favorite.Romary 30 juin 2006 à 20:21 (CEST)[répondre]

Une proposition[modifier le code]

Pour accélérer le débat voici ma proposition :

Soit 10 arbitres : MM./MMe. A B C D E F G H I J K

La recevabilité : Tout les arbitres peuvent voter, une demande d'arbitrage est accepté dés que 4 arbitre vote recevable est rejeté dès que 4 arbitres vote non-recevable. représentant une majorité de 80% des arbitres qui traiteront l'arbitrage s'il est accepté et le même nombre d'arbitre que le comité à 7 arbitres.

Chaque arbitrage est traité par 5 arbitres avec une rotation alphabétique suivant l'ordre suivant :

Coordinateur Arb. Arb. Arb. Arb
A B C D E
B C D E F
C D E F G
D E F G H
E F G H I
F G H I J
G H I J K
H I J K A
I J K A B


Si M. D est absent il le signale et met sont nom en italique sur le tableau. Au démarrage de l'arbitrage un volontaire prend sa place. Si aucun volontaire ne se désigne, le coordinateur porte volontaire le premier arbitre qui suit dans la liste : exemple pour la première ligne l'arbitre porté volontaire serait F s'il n'est pas absent. J'ai cherché des système automatique mais ça débouchait sur des usines à gaz.Romary 3 juillet 2006 à 19:53 (CEST)[répondre]

Je soutiens cette proposition. Solensean 無 4 juillet 2006 à 10:42 (CEST)[répondre]

Suggestion pratique:

Le tableau est un chouïa incomplet, "K" est en trop (c'est le 11eme) et je crois qu'il faudrait ordonner autrement les successions, sinon il y en a qui ne font pas grand chose pendant un long moment. Si on garde le tableau, il vaudrait donc mieux intercaler les lignes de cette façon:

Coord. Arb. Arb. Arb. Arb
A B C D E
F G H I J
B C D E F
G H I J A
C D E F G
etc

Mais en fait, il vaut mieux ne pas le faire sous cette forme là. Le plus simple à mettre en oeuvre, avec exactement le même résultat est ceci:

  • faire la liste de tous les disponibles,
  • lorsque la liste est épuisée, recommencer en sautant le premier nom de la liste précédante et en le mettant à la fin.

En clair, l'ordre dans lequel on prend les arbitres est le suivant:

ABCDEFGHIJ BCDEFGHIJA CDEFGHIJAB DEFGHIJABC EFGHIJABCD FGHIJABCDE ...

(etc, en reportant chaque fois à la fin le premier de la liste précédante).

Regardez vous-mêmes: ça donne le même ordre que le tableau que j'ai fait au-dessus: ABCDE pour le premier arbitrage, FGHIJ pour le 2e, BCDEF pour le 3e, et ainsi de suite.

La facilité additionnelle de cette liste est qu'elle facilite le traitement du remplacement d'un manquant. Si par exemple F est manquant, la liste devient:

ABCDEFGHIJ BCDEFGHIJA CDEFGHIJAB DEFGHIJABC EFGHIJABCD FGHIJABCDE ...

Tenant compte de cette absence, ce sera donc alors ABCDE pour le 1er, GHIJB pour le 2e, CDEGH pour le 3e,....

Et chaque fois qu'on aura besoin d'un remplacement, fut-ce temporaire, il suffira de prendre le premier disponible sur la liste.

Pour la gestion pratique par les arbitres, c'est enfantin.

D'abord on met la liste sous forme de tableau comme ceci:

1) A B C D E F G H I J
2) B C D E F G H I J A
3) C D E F G H I J A B
4) etc, en décalant donc d'un nom
à chaque nouvelle ligne...

(On peut se satisfaire des premiers rangs au début)

Lors du premier arbitrage, le premier (Mr. A), qui est donc d'office coordinateur, barre les X premiers (mettons 5) et reporte leurs noms dans la page d'arbitrage. Il les prévient alors chacun qu'ils sont arbitre et les invite à venir voter.

Le tableau est alors comme ça:

1) A B C D E F G H I J
2) B C D E F G H I J A
3) C D E F G H I J A B
4) etc...

Lors du 2e arbitrage, le premier (Mr. F) est supposé faire la même chose que A. Si Mr. F n'est pas là (parti en voyage), la charge retombe sur le suivant (Mr. G) qui prend alors le rôle de coordinateur. Il barre donc F (pas là) et les 5 suivants (dont lui-même) dont il reporte le nom dans la page d'arbitrage avec lui comme coordinateur.

Le tableau est alors comme ça:

1) A B C D E F G H I J
2) B C D E F G H I J A
3) C D E F G H I J A B
4) etc...

Eventuellement, si on sait que F est indisponible pour longtemps, on le barre à l'avance.

Si après cette désignation du 2e Car, le coordinateur du 1er (Mr. A) se rend compte qu'il a quelqu'un qui lui manque, ou un de ses arbitres lui signale un problème (genre il a été mêlé à une sombre guerre d'édition avec une des parties), A va tout simplement prendre le suivant (Mr C) pour compléter son CAr et barrer Mr C (et donc l'arbitrage suivant sera coordonné par Mr D).

Dernier détail à charge du coordinateur du 2e arbitrage (Mr G), comme il vient de "finir" une ligne, il devrait se charger d'ajouter une nouvelle ligne en dessous, en décalant tout d'un nom, comme ceci (ligne mise en gras)(très simple, d'ajouter une ligne, malgré la complexité relative des tableaux en WP):

1) A B C D E F G H I J
2) B C D E F G H I J A
3) C D E F G H I J A B
4) D E F G H I J A B C
5) etc...

Comme on le voit, c'est simple et permet un gestion quasi-mécanique qui ne demande pas de manipulation difficile. Même si quelqu'un n'est pas là pour un moment, sa "lettre" reste reprise, mais éventuellement on la barre pour éviter qu'un coordinateur pas au courant fasse l'erreur de le prendre dans un arbitrage. Si l'absence est de long terme, on le remplace par le premier suppléant qui tombe sous la main.

Dernier détail: cette gestion "mécanique" permet de gérer aussi bien des arbitrage à 5 qu'à 3 ou 7, mais ça c'est up to you :-)

Ouf, je vais me reposer un peu là. Bradipus Bla 4 juillet 2006 à 19:13 (CEST)[répondre]

Au hasard[modifier le code]

Solution logicielle pour choisir au hasard le nombre d'arbitres (3,4,5 ?) qui va bien parmi les 10 ?

Récusation[modifier le code]

Bof, ça semble réglé, à un détail près : comment remplacer le ou les (puisqu'il peut y avoir une récusation par chacune des 2 parties) arbitres récusés ? suivants par ordre alphabétique ? suivants dans la liste établie ci-dessus (dans ce cas, faut prévoir de choisir 7 et non 5 arbitres ?) ? Alvaro 29 juin 2006 à 18:52 (CEST)[répondre]

Des arbitres qui bossent plus que d'autres ?[modifier le code]

Faudrait-il tenir un petit compteur à jour des arbitrages de chaque arbitre ? Celui qui en aurait plus que les autres deviendrait (à peu près ;-) automatiquement indisponible ? Alvaro 30 juin 2006 à 11:55 (CEST)[répondre]

Ca ne dépendrait pas un peu de tout un chacun ça ? --Powermongerpalabrer 30 juin 2006 à 11:59 (CEST)[répondre]

Soumis à votre réflexion[modifier le code]

Un petit travail: Utilisateur:Bradipus/CAr-Règlement intérieur. Bradipus Bla 30 juin 2006 à 19:10 (CEST)[répondre]

C'est chouette ça. --Powermongerpalabrer 30 juin 2006 à 19:31 (CEST)[répondre]
Juste une question: dans le cas où six arbitres se prononcent et trois votent pour 3 ou 4 arbitres et trois autres pour 6 ou 7, qu'est-ce qui se passe ? Combien d'arbitres en fin de compte ? --Powermongerpalabrer 30 juin 2006 à 19:33 (CEST)[répondre]
Généralement, on essaie de se prononcer au consensus.Romary 30 juin 2006 à 20:19 (CEST)[répondre]
Exact, ce qui reviendra à ce que le coordinateur en appelle 6 par exemple. Ceci dit, si même alors celui qui avait voté pour "7" n'est pas d'acord, il s'ajoute d'initiative au groupe. Bradipus Bla 30 juin 2006 à 22:16 (CEST)[répondre]

CAr à 10 essayons d'avancer[modifier le code]

Nous avons un peu de mal d'avancer. Je propose de saucissoner le problème en question courte et simple. Tout ceux qui veulent participer peuvent répondre. Mais les questions étant simples essayons de faire des réponses courtes ne répondant qu'à la question sans faire de digressions.. Romary 11 juillet 2006 à 12:27 (CEST)[répondre]

1e question :

Le nombre d'arbitre doit-il être fixe par arbitrage?

Chaque question l'une après l'autre. La suivante sera probablement combien? et après comment? (méthode assez classique de résolution de problème).Romary 11 juillet 2006 à 13:18 (CEST)[répondre]
OK alors ma réponse à celle là est oui, essayons. .: Guil :. causer 11 juillet 2006 à 13:25 (CEST)[répondre]

Faire avancer le schmilblick[modifier le code]

Bon, je rentre de vacances et je remarque que nous nous enlisons toujours dans un débat qui n'avance guère... Je fais donc une série de propositions concrètes, histoire de booster les débats. Il va falloir attendre le vote des 10 arbitres, alors que certains viennent de partir en vacances, mais ça peut peut-être débloquer un peu la situation...

Pour le principe du roulement, j'ai en grande partie repris la proposition de Bradipus (cf plus haut) qui me paraît la meilleure sur le plan général. Cette méthode a l'avantage de donner à peu près aux arbitres un arbitrage sur deux, en alternance. j'ai ajouté la possibilité d'augmenter le nombre d'arbitres pour plus de souplesse.

--Markov (discut.) 16 juillet 2006 à 05:01 (CEST)[répondre]

Amendement n° 1[modifier le code]

Concernant le point de règlement interne "Discussions publiques ou privées", remplacer :

  • « Toutes les discussions et les votes sont publics sauf si les arbitres estiment nécessaire de se concerter en privé (auquel cas ils doivent le faire savoir). »

par :

  • « Les discussions ne sont pas nécessairement intégralement publiques, mais les propositions de résolution, les arguments appuyant ces propositions, ainsi que les votes, le sont. »

Vote :

Amendement n°2[modifier le code]

Concernant le point de règlement interne "Limite des arguments", remplacer :

  • « Votre argumentation ne devrait pas dépasser une 500 mots, à titre indicatif. Si elle devient trop longue, les arbitres pourront ne pas la lire en entier. »

par :

  • « Votre argumentation ne devrait pas dépasser 500 mots, à titre indicatif. Les arbitres pourront vous inviter à synthétiser une argumentation jugée trop longue. »

Vote :

Amendement n°3[modifier le code]

Concernant le point de règlement interne "Formulation de la première proposition de décision", remplacer :

  • « La formulation de la proposition de décision par le coordinateur ou tout autre membre peut intervenir dès que le délai depuis le dépot de la plainte est supérieur à trente jours ou qu'au moins cinq arbitres se soient exprimés. »

par :

  • « La formulation de la proposition de décision par le coordinateur ou tout autre membre peut intervenir dès que le délai depuis le dépot de la plainte est supérieur à quinze vingt et un jours ou qu'au moins trois arbitres sont intervenus depuis la fin du vote de recevabilité. »

Vote :

Hop, c'est modifié. C'est mieux effectivement. --Markov (discut.) 16 juillet 2006 à 10:44 (CEST)[répondre]
Oui pour la proposition actuelle (3-21). Romary 16 juillet 2006 à 13:48 (CEST)[répondre]

Proposition globale sur le roulement des 10 arbitres[modifier le code]

Notion d'arbitre participant/non participant :
Tout arbitre peut se déclarer non participant sur des arbitrages spécifiques ou sur les arbitrages ouverts sur une période spécifique (wikibreak, maladie, ...). Cette précision de non-participation doit figurer en haut de la page d'arbitrage à la rubrique "Arbitre(s) ne participant pas à cet arbitrage :".

Recevabilité :
La recevabilité se vote à la majorité des arbitres participants (l'ensemble, avant la sélection issue du roulement). En cas d'égalité de votes, la demande d'arbitrage est considérée comme recevable.

Roulement des arbitres sur les arbitrages recevables :
Soit les 10 arbitres :

  • A - B - C - D - E - F - G - H - I - J (la liste est établie selon l'ordre alphabétique)

Arbitrage recevable n°1, arbitres par défaut : ABCDE
Arbitrage recevable n°2, arbitres par défaut : FGHIJ
Arbitrage recevable n°3, arbitres par défaut : BCDEF
Arbitrage recevable n°4, arbitres par défaut : GHIJA
Arbitrage recevable n°5, arbitres par défaut : CDEFG
Arbitrage recevable n°6, arbitres par défaut : HIJAB
Arbitrage recevable n°7, arbitres par défaut : DEFGH
Arbitrage recevable n°8, arbitres par défaut : IJABC
Arbitrage recevable n°9, arbitres par défaut : EFGHI
Arbitrage recevable n°10, arbitres par défaut : JABCD
Arbitrage recevable n°11, arbitres par défaut : FGHIJ
Arbitrage recevable n°12, arbitres par défaut : ABCDE
Arbitrage recevable n°13, arbitres par défaut : GHIJA
Arbitrage recevable n°14, arbitres par défaut : BCDEF
Arbitrage recevable n°15, arbitres par défaut : HIJAB
Arbitrage recevable n°16, arbitres par défaut : CDEFG
Arbitrage recevable n°17, arbitres par défaut : IJABC
Arbitrage recevable n°18, arbitres par défaut : DEFGH
Arbitrage recevable n°19, arbitres par défaut : JABCD
Arbitrage recevable n°20, arbitres par défaut : EFGHI
Arbitrage recevable n°21, arbitres par défaut : ABCDE
Arbitrage recevable n°22, arbitres par défaut : FGHIJ, etc.

  • Si sur un arbitrage donné, un ou plusieurs arbitres sont déclarés non disponibles ou récusés, autant arbitres, choisis sur les lettres suivantes du roulement circulaire, sont désignés arbitres par défaut. Cette désignation ne change pas les listes des arbitrages suivants.
  • Lors d'un arbitrage, tout arbitre qui ne fait pas partie de la liste des arbitres par défaut peut s'ajouter et ainsi compléter la liste des arbitres participants à l'arbitrage. Cette intervention peut se faire de son propre chef ou à l'appel des arbitres par défaut (cas d'arbitrages difficiles, arbitre ayant suivi particulièrement un conflit...).

Vote :

Oui, par exemple sur l'arbitrage n°1, c'est ABCDE mais l'arbitre C est récusé (ou absent), donc F le remplace. Si G, H, I ou J veulent intervenir car ils se sentent utiles sur cet arbitrage, ils peuvent s'y inscrire. Lors de l'arbitrage recevable n°2, c'est FGHIJ qui sont les arbitres par défaut, et BCDEF pour le n°3, malgré le remplacement lors du n°1. --Markov (discut.) 24 juillet 2006 à 14:33 (CEST)[répondre]
  • Oui mais une remarque : si A, B, et C sont super potes et toujours d'accord entre eux, alors tout arbitrage auquel B participe aura au minimum aussi A ou C, voire les deux. Peut-etre faudrait-il cogiter a un roulement limitant ce type de correlation ? Alain r 1 août 2006 à 03:17 (CEST)[répondre]

Proposition sur les modalités de vote des décisions[modifier le code]

Le vote d'une décision du comité d'arbitrage se fait à l'unanimité des arbitres participants, sauf dans les cas suivants :

  • Trois propositions ont été successivement proposées au vote et dans chaque cas aucune unanimité ne s'est dégagée. Le vote relatif à la quatrième proposition se fait alors à la majorité des voix des arbitres participants, sauf s'ils sont moins de 3.
  • L'ensemble des arbitres participants à un arbitrage n'ont pas voté sur une proposition de décision alors que celle-ci a été placée depuis plus de 15 jours. Dans ce cas, au terme des 15 jours, la proposition est entérinée à la majorité des votes des arbitres participants, sauf s'ils sont moins de 3.

Vote :

L'idée était de mettre quand même un cadre aux votes, pour éviter que des arbitrages soient clos alors que tous les arbitres n'ont pas eu le temps de voter, et donc de rappeler que le but est quand même le consensus, donc l'unanimité. Approuves-tu la proposition sans le 2e alinéa ? --Markov (discut.) 17 juillet 2006 à 02:04 (CEST)[répondre]
Je ne comprends pas trop le sens de l'alinéa 1. On a défini plus haut que les arbitres sont 5 à statuer sur un arbitrages. Comment pourraient-ils être moins de 3 ? Traroth | @ 19 juillet 2006 à 14:54 (CEST)[répondre]
Arf ! Oui, c'est exact, j'avais oublié que dans cette formule on remplaçait les indisponibles... Je faix une nouvelle proposition en-dessous. --Markov (discut.) 19 juillet 2006 à 16:59 (CEST)[répondre]

Proposition sur les modalités de vote des décisions (2e)[modifier le code]

Le vote d'une décision du comité d'arbitrage se fait à l'unanimité des arbitres participants, sauf si :

  • Trois propositions ont été successivement proposées au vote et dans chaque cas aucune unanimité ne s'est dégagée. Le vote relatif à la quatrième proposition se fait alors à la majorité des voix des arbitres participants.

Vote :

Hmm, Guil quelle différence tu fais entre un consensus et une unanimité dans le cadre de 5 personnes qui doivent justifier leur avis avec des arguments défendables ? --Markov (discut.) 24 juillet 2006 à 14:41 (CEST)[répondre]
Il est vrai que ça peut être très semblable... Mais si on considère que c'est la même chose, alors je préfère qu'on utilise le mot "consensus" à la place de "unanimité". Pourquoi? Simplement parcequ'on est sur Wikipédia et qu'un des principe de base qui gouverne ce projet est le consensus. Si on a la choix des termes, autant utiliser ceux qui vont dans le sens du projet. .: Guil :. causer 24 juillet 2006 à 15:45 (CEST)[répondre]
Tiens, une autre interrogation me vient à l'esprit : il vaut sans doute mieux : "...peut se faire alors à la majorité des voix" plutôt que "...se fait alors à la majorité des voix", ça donne plus de souplesse si on pressent qu'on peut arriver à un consensus à la 5e proposition.--Markov (discut.) 24 juillet 2006 à 16:09 (CEST)[répondre]
Hmmm oui et non. Si on est en conflit entre arbitres sur le fait d'attendre ou pas la 5eme proposition, ça va être dur de trancher :-) .: Guil :. causer 24 juillet 2006 à 16:40 (CEST)[répondre]
3 tours au consensus (ou à l'unanimité) c'est déja pas mal. Il ne faut pas trop craindre le 4e tour à la majorité. de mémoire c'est arrivé 2 fois (sur une bonne cinquantaine d'arbitrages). Et sincérement je crois que l'on avait épuisé les possibilités de consensus. Mais même à la majorité, les fois où c'est arrivé la proposition reflétait une position moyenne du groupe qui votait. ce n'était pas du vrai consensus mais c'était des propositions qui avaient été discutées et modifiées.Romary 24 juillet 2006 à 17:24 (CEST)[répondre]

Durée des "sursis"[modifier le code]

Salut à tous,

Suite à un petit souci signalé sur la rédaction d'une sanction du CAr, cf ici, je propose l'ajout suivant dans le règlement interne :

« La durée d'application des sanctions de type "sursis" prononcées par le comité d'arbitrage ne peut être indéfinie. Si cette durée n'a pas été précisée, elle est par défaut de trois mois. »

Il me paraît en effet anormal qu'une menace ou une épée de Damoclès plane éternellement au dessus d'un contributeur sanctionné, se voyant infligé éternellement plus de contraintes que les autres contributeurs.--Markov (discut.) 7 janvier 2007 à 02:12 (CET)[répondre]

Modification de la règle de constitution des comités[modifier le code]

Le nouvel article 4, alinéa 4 du réglement précise que "Pour les demandes d’arbitrage recevables, le nombre et la liste des arbitres traitant ces demandes sont laissés à l’initiative du comité d’arbitrage."

Ce qui veut dire que la règle du roulement décrite ici et là est devenue inadaptée.

Nous devons donc nous fixer un nouveau réglement intérieur à cet égard.

Etant donné que la communauté nous fait confiance pour nous autoréguler et autoréguler nos arbitrages, je propose les nouvelles règles suivantes:

  • Quand un arbitrage est déposé, avant même qu'il soit déclaré recevable ou non, il reçoit un arbitre de référence, qui est tout simplement l'arbitre suivant dans la suite des arbitres (A s'occupe du premier, B du second, etc.), à moins qu'il s'autorécuse ou soit indisponible, auquel cas on glisse d'un cran (sans que ce glissement doive être récupéré après, on va pas se casser la tête).
  • L'arbitre de référence est chargé de suivre l'arbitrage du début à la fin. Ce qui implique par exemple de faire en sorte que la recevabilité soit votée rapidement (on a encore un arbitrage qui traine en recevabilité là, partiellement parce que personne ne se sent responsable).
  • Chaque arbitre qui vote recevable peut, s'il le souhaite, indiquer le nombre d'arbitres qu'il pense nécessaire et, le cas échéant, se déclarer prêt à s'occuper de l'arbitrage.
  • Quand l'arbitrage est déclaré recevable, l'arbitre de référence propose un comité à partir de ce qu'il estime nécessaire et des arbitres qui se sont porté volontaires (ou qu'il porte volontaire), lui y compris bien entendu.

Eventuellement, on peut prévoir que s'il y a un problème interne (genre un arbitre veut faire partie de l'arbitrage alors que l'arbitre de référence ne l'a pas retenu), le CAr doit décider en consensus s'il n'y a pas d'accord avec l'arbitre de référence.

On peut éventuellement prévoir un minimum, de trois par exemple. Mais je pense plutôt laisser ça ouvert. Je pense que naturellement, on fera des CAr de 3 et 5, mais autant laisser d'autres possibilités ouvertes.

Ca vous semble comment? Vous avez d'autres idées? Bradipus Bla 6 mars 2007 à 23:30 (CET)[répondre]

Mon cher Bradipus, un petit point de détail, la règle de roulement n'est pas devenu inadéquat, mais le CAr est libre de changer cette règle est d'adapter son fonctionnement sur ce point à ce qui lui semble être le mieux ou le plus efficace (y compris en conservant cette règle si il le juge utile). Ceci dit, ta proposition est plutôt pas mal. Simplement, pourquoi le fait d'avoir un/des volontaires supplémentaires est un problème? En ce qui concerne le nombre la règle précise "des" cela veut donc dire un minimum réglemenatire de 2 arbitres. Mais perso, je pense que prévoir un minimum de 3 ce serait mieux. Romary 8 mars 2007 à 08:37 (CET)[répondre]

+1, trois c'est pas mal. Sinon, on a d'entrée de jeu un coordonnateur + un assesseur, et de toute manière il faut préciser aussi combien il faut de personnes pour déclarer un arbitrage recevable, non? et une fois que ce nombre est donné, ça risque d'être aussi le nombre d'arbitres. AMHA, c'est directement fonction du caractère simple/pleinier devant traiter la demande (indépendamment du recevable / non recevable), ce qui est assez vite vu. Par exemple, si les trois premiers arbitres votent "simple", ça s'arrête là, sinon on rajoute un demi-arbitre (arrondi à l'unité inférieure) pour chaque vote "pleinier" à la recevabilité (ce qui fait un maximum de cinq arbitres, si tout le monde sauf un trouve que c'est digne d'une session pleinière). Michelet-密是力 8 mars 2007 à 09:10 (CET)[répondre]
Art. 4 alinéa 1
Les arbitres décident entre eux à la majorité s'il y a lieu de donner suite à la demande d'arbitrage ou de la rejeter sans examen. La recevabilité est donc décidée à la majorité du CAr : soit 5+1 s'il y a 10 arbitres dans le CAr. Ce n'est pas du ressort du règlement intérieur. Romary 8 mars 2007 à 09:52 (CET)[répondre]
Pour être plus précis, majorité = plus de la moitié des arbitres qui se prononcent. Si un est indisponible et que deux s'autorécusent dès la recevabilité, la majorité c'est "plus que 7/2", soit 4.
Sinon, Romary, tu as raison sur le fait qu'on pourrait conserver notre système de roulement ou même un autre système de roulement en conservant l'idée de possibles CAr à 3 (ou 2, finalement pourquoi pas).
Mais mettre en place un système de roulement clair avec des CAr pouvant être formés de 3, 4 ou 5 arbitres, cela supposerait à mon avis un petit soft capable de générer aléatoirement un groupe de noms dans une liste, il me semble donc que la proposition actuelle est meilleure plus praticable.
Incidemment, Romary, pour répondre à ta question sur l'arbitre qui s'ajoute, ce que je veux plutôt éviter c'est les discussions orageuses entre arbitres. Mais en définitive, laissons les choses se dérouler. Si un arbitre veut prendre part à un arbitrage, il le signale à l'arbitre de référence et c'est tout. Ce que je veux éviter est que l'arbitre de référence fasse son boulot proprement, désigne par exemple deux arbitres (plus lui = 3) et que tout d'un coup un arbitre s'ajoute d'autorité. Mais bon, je crois qu'on peut éviter ce genre de problème en précisant par exemple:
"Après publication de la proposition de constitution du CAr, les autres arbitres peuvent commenter la constitution et proposer une constitution alternative ou proposer un ajout. En cas de désacord, le CAr doit décider en consensus s'il n'y a pas d'accord avec l'arbitre de référence" (ce qui revient à dire que le dialogue est obligatoire mais, implicitement, que l'arbitre de référence reste maitre de la constitution du comité à moins qu'il se fasse taper sur les doigts par le CAr).
L'idée du CAr à deux n'est pas nécessairement idiote. Mais alors ce serait dans le cadre de décision hyper simples et hyper rapides. Mais ça c'est une autre philosophie du CAr, une philosophie dans laquelle des demandes actuellement rejetées (parce que les processus ordinaires de résolution de conflits n'ont pas été utilisée par exemple, ou parce que la situation n'est pas assez pourrie...) sont accueillies. Mais comme de toute façon je pense que ne fût-ce que le CAr à 3 va permettre d'assouplir, ce n'est pas un débat nécessaire actuellement, laissons la pratique s'installer. Bradipus Bla 8 mars 2007 à 12:28 (CET)[répondre]
(conflit d'édit)
Je suis d'accord avec la proposition de Bradipus. Concernant la recevabilité, si par exemple 5 arbitres se sont exprimés sur la recevabilité d'un arbitrage au bout d'un certain temps, il serait logique de décider de la recevabilité à la majorité des votes exprimés, et non, comme ce qui s'est fait jusqu'à présent, en considérant l'arbitrage recevable par défaut s'il n'y a pas eu 5 votes "non recevable". Non ? PieRRoMaN 8 mars 2007 à 12:31 (CET)[répondre]
Remarque très juste de Bradipus sur la majorité de recevabilité. Il faut bien évidemment avoir une certaine souplesse. Je me souviens avoir diminué ce nombre en tenant compte des arbitres en vacances (déclarées) au mois d'aout par exemple (moi j'étais coincés à la maison :-( ). De plus tu as raison, il faut voir à la pratqiue et il faut aussi peut être attendre la "nouvelle fournée" d'arbitres (n'en déduisez pas que les arbitres sont des petits pains qui vont mijoter pendant quelques mois, les discussions sur les arts culinaires sont tabous). Romary 8 mars 2007 à 12:41 (CET)[répondre]
PieRRoMaN, je pense que non pour deux raisons. Une première est que le réglement, cité par Romary, est clair. DOnc il faudrait changer le réglement (ouaiiiis, une PDD). Une seconde est que je crois que c'est bien comme ça. Je veux dire, il faut que l'arbitre de référence ait le sentiment, lorsqu'il fixe le CAr, d'avoir le support du comité sur la recevabilité et le nombre d'arbitre et l'identité des arbitres possibles.
En parlant de support, n'oublions pas que même lorsque ce sont 5 ou 3 arbitres qui décident, c'est la Comité d'Arbitrage qui parle. Le comité constitué doit donc avoir le CAr derrière lui. Et puis de toute façon si pas assez de personnes se prononcent, l'arbitrage est recevable automatiquement après 15 jours (tiens, jetez un oeil dans la page des arbitrages, y en a un qui est dans le cas). Bradipus Bla 8 mars 2007 à 12:48 (CET)[répondre]
Justement, je trouve ce point de règlement idiot. Il signifie que si au bout de 15 jours, 4 arbitres ont estimé l'arbitrage non recevable mais qu'aucun autre arbitre ne s'est exprimé, l'arbitrage va être automatiquement déclaré recevable. C'est tout de même assez absurde !
Par ailleurs, concernant l'arbitrage que tu mentionnes, il se trouve que ThierryVignaud a mis plusieurs jours pour donner ses arguments, ce qui peut expliquer que certains arbitres ne se sont toujours pas exprimés sur cet arbitrage. J'ai moi-même attendu ces arguments pour finalement voter "non recevable"... PieRRoMaN 8 mars 2007 à 19:59 (CET)[répondre]


Si je peux donner mon avis, pour relancer la discussion, il faut faire un truc très simple. Il me semble qu'il pourrait y avoir seulement des arbitrages à 3 ou à 5. En même temps que la recevabilité, on propose 3 ou 5, et ça se fait à la majorité. Ensuite moi je suis assez attaché au tour de rôle, et pour qu'on ne puisse pas trop choisir ce qu'on arbitre (en particulier, qu'on puisse se rajouter ; mais bon ça se discute). L'arbitre coordinateur serait le premier de la liste (et décidé donc au moment où c'est recevable), sauf discussion interne (il faut sans doute éviter que ça soit un "jeune" arbitre. Quand au problème de la majorité pour la recevabilité, on pourrait peut-être faire à la majorité des exprimés, mais avec un quorum (au moins 4 par exemple, ça éviterait l'exemple de Pierroman). Voilà. --Hadrien (causer) 9 avril 2007 à 15:40 (CEST)[répondre]

Proposition de nouvel article concernant les délais de recevabilité[modifier le code]

Les votes concernant la recevabilité, pouvant être modifiés, en fonction d'un nouvel argument, je pense qu'il faut laisser un temps raisonnable pour s'exprimer et réfléchir. Je propose donc que la recevabilité (ou non recevabilité) ne soit acquise que 48 heures après que le dernier avis se soit exprimé. Par exemple, il y 6 premiers avis non recevable. On attend 48 heure. S'il y a un nouvel avis (contre ou pour) entre temps, on attend à nouveau 48 h. evidemment il y a toujours le délai de 15 jours, au bout duquel l'arbitrage est déclaré recevable, sauf majorité contre. Qu'en pensez-vous ?Hadrien (causer) 27 septembre 2007 à 11:38 (CEST)[répondre]

Bonjour Hadrien, oui je pense qu'il s'agit d'une bonne idée, enfin elle me convient--Chaps - blabliblo 28 septembre 2007 à 12:07 (CEST)[répondre]
OK pour moi aussi, mais j'aurais préférer "S'il y a un nouvel avis dans le sens contraire entre temps, on attend à nouveau 48 h." à "S'il y a un nouvel avis (contre ou pour) entre temps, on attend à nouveau 48 h."--Bapti ✉ 28 septembre 2007 à 13:24 (CEST)[répondre]
Oui je comprends, mais se pose le cas, où ce n'est pas un avis tranché mais un commentaire, ou une question (dans le cadre discussion sur la recevabilité) du genre : "je suis indécis parce que ...", juste pour prolonger un peu la discussion. Hadrien (causer) 28 septembre 2007 à 13:47 (CEST)[répondre]
Ou alors "S'il y a un nouvel avis remettant en cause le consensus entre temps, on attend à nouveau 48 h." ? Parce que ce serait idiot de prolonger l'étape de recevabilité parce qu'un arbitre a déclaré l'arbitrage recevable, alors que la majorité pour la recevabilité était déjà là Sifflote.--Bapti ✉ 28 septembre 2007 à 15:55 (CEST)[répondre]
ok ça roule.Hadrien (causer) 28 septembre 2007 à 16:13 (CEST)[répondre]

Pour résumer la proposition d'ajout :

Lorsque qu'un consensus est atteint sur la recevabilité (ou non recevabilité) d'un arbitrage, celle-ci est définitivement acquise 48 heures après le dernier avis exprimé. En cas de remise en cause du consensus, l'étape de recevabilité est prolongée à nouveau de 48 h.

Pour rappel, extrait de l'article 4 alinéa 3 du règlement : Dans le cas où les arbitres ne se sont pas prononcés sur la recevabilité d'une demande dans les quinze jours de sa date d'inscription, la demande est réputée recevable.

--Bapti ✉ 28 septembre 2007 à 16:34 (CEST)[répondre]

Arg en fait il y a un problème ca ne se décide pas au consensus mais à la majorité... Hadrien (causer) 28 septembre 2007 à 16:38 (CEST) je propose :[répondre]

La recevabilité (ou la non-recevabilité) ne pourra être prononcée que 48 heures après le vote donnant la majorité. Un nouvel avis ou commentaire n'allant pas dans le sens de cette décision reprolongera de 48 heures ce délai.

avec le Pour rappel.

--Hadrien (causer) 28 septembre 2007 à 16:48 (CEST)[répondre]

Oki, mais je trouve ma formulation plus claire Émoticône et plus précise...--Bapti ✉ 28 septembre 2007 à 17:08 (CEST)[répondre]

La recevabilité (ou la non-recevabilité) d'un arbitrage est définitivement acquise 48 heures après le vote donnant la majorité. En cas de nouvel avis ou commentaire n'allant pas dans le sens de cette décision, l'étape de recevabilité est prolongée de 48 heures, dans la limite des 15 jours imposée par le règlement.

Pour rappel, extrait de l'article 4 alinéa 3 du règlement : Dans le cas où les arbitres ne se sont pas prononcés sur la recevabilité d'une demande dans les quinze jours de sa date d'inscription, la demande est réputée recevable.

Si un commentaire déclenche un avis opposé, ou un changement d'avis, c'est le nouvel avis qui est important. Sinon, le commentaire n'a pas de raison de changer le délais. Donc, dans tous les cas, il est logique de dire que c'est un avis contraire qui peut remettre en cause le délai, non une simple observation ou un avis conforme. Michelet-密是力 28 septembre 2007 à 20:02 (CEST)[répondre]

La proposition est très bien. Il y a juste un point qui ne va pas si nous voulons intégrer cette règle dans notre règlement intérieur. La limite de 15 jours étant dans le règlement, le CAr ne peut pas voir dans son règlement intérieure, une règle qui contredit le règlement. Le règlement intérieur doit être inclus dans le règlement générale, où alors, il faut demander préalablement à la communauté une modification du règlement général. Or repousser de 48h00 si la majorité est acquise à partir du 13e jour contrevient au règlement actuel. Je proposerai que si cette majorité est atteinte après le 13e jour, le délai de "grâce" soit soit limité par ces 15 jours. Romary 28 septembre 2007 à 20:47 (CEST)[répondre]

Ça me semblait aller de soi, j'ai mis un complément qui le précise.Hadrien (causer) 29 septembre 2007 à 00:10 (CEST)[répondre]
Parfait, pas d'ambigüité comme cela. Romary 29 septembre 2007 à 13:52 (CEST)[répondre]
(Désolée pour le retard, ce débat m'avait échappé...) L'idée est bonne, en effet : on n'en est pas à 2-3 (même 10) jours près, et autant bien peser les pour et les contre de la recevabilité, ça détermine toute la suite.
Je retirerais "ou commentaire" du texte proposé, sur la base de la remarque de Michelet. Un commentaire contraire à la majorité de 6, mais qui n'est pas accompagné d'un avis, n'a pas à prolonger le délai. --Moumine 16 octobre 2007 à 12:14 (CEST)[répondre]
Le but est de permettre la discussion : on peut avoir des interrogations, sans avoir d'avis tranché, il me semble.Hadrien (causer) 16 octobre 2007 à 12:42 (CEST)[répondre]
Dans le sens : un arbitre fait un commentaire mais réserve son avis pour plus tard ? Ok, mais là, on est bon pour aller vers les 15 jours à chaque requête dont la recevabilité n'est pas 100% limpide. Ce qui n'est peut-être pas un mal... la précipitation n'est jamais bonne conseillère. --Moumine 16 octobre 2007 à 13:21 (CEST)[répondre]


Le CAr actuel étant favorable a cette modification du règlement je propose d'introduire la phrase suivante, dans une section recevabilité:

Si une majorité absolue se dessine avant la fin du délai de 15 jours, la recevabilité (ou la non-recevabilité) ne pourra être prononcée que 48 heures après le vote permettant d'atteindre la majorité. De même je crois que nous devrions inscrire dans le règlement intérieur que les témoignages ne peuvent être déposés qu'en cas de recevabilité acquise, et que les questions aux arbitres pendant la phase d'étude de la recevabilité ne doivent concerner que cette phase. --Chandres ✉ 14 octobre 2009 à 20:40 (CEST)[répondre]

Bonsoir,
Amélioré un petit truc.
Aucun problème, à mon avis, pour l'introduction de la phrase en question sur le délai de recevabilité. En ce qui concerne le dépôt des témoignages, je crois qu'on peut continuer à le faire, mais peut-être le tester quelque temps avant de l'inscrire au RI. Par contre, je suis beaucoup plus réservée sur les questions aux arbitres qui ne doivent concerner que la phase d'étude de la recevabilité. Je pense au contraire qu'elles peuvent être formulées à n'importe quel moment, d'une part elles peuvent être pertinentes, d'autre part, en tant que contributrice, je n'aimerais pas qu'on veuille m'empêcher de dire ce que j'ai à dire, même si c'est une question qui critique l'avis d'un arbitre (l'essentiel étant que la critique soit faite sans agressivité excessive, c'est la seule manière pour qu'elle soit constructive). Enfin, les interdire sur la page de discussion de l'arbitrage ne fera, je crois, que déplacer ailleurs les « récriminations » et nous privera peut-être d'idées intéressantes. Musicaline [Wi ?] 14 octobre 2009 à 21:33 (CEST)[répondre]
Je me suis mal exprimé, pendant la phase de recevabilité les questions doivent concerner la recevabilité. :-) --Chandres ✉ 14 octobre 2009 à 21:38 (CEST)[répondre]
Ah, ok Émoticône sourire, faudra le formuler autrement paske j'avais mal compris... Musicaline [Wi ?] 14 octobre 2009 à 21:52 (CEST)[répondre]
hum, pourtant c'était écrit! :-) sinon je trouve que c'est une bonne idée de "tester" l'interdiction de témoignage pendant la phase de recevabilité avant de l'inscrire.--Chandres ✉ 14 octobre 2009 à 23:10 (CEST)[répondre]
Snif, faut que je réapprenne à lire ;o). Musicaline [Wi ?] 15 octobre 2009 à 06:49 (CEST)[répondre]
Quid de l'arbitrage réputé recevable par défaut au bout de 15 jours ? Addacat (d) 15 octobre 2009 à 00:10 (CEST)[répondre]
Bonjour Addacat, ta question est du domaine du règlement et non du règlement intérieur, elle devrait être discutée par la communauté je pense, pas par les seuls arbitres. A étudier sur la PDD lancée par Ludo sans doute (pour l'organisation, je crois me souvenir qu'un bot a été créé, mais on ne sait pas s'il fonctionne puisque le cas ne s'est semble-t-il pas présenté depuis qu'il existe, ce qui n'est pas plus mal). Musicaline [Wi ?] 15 octobre 2009 à 06:49 (CEST)[répondre]
Je me demande pourquoi finalement la formulation proposée ci-dessus en 2007 et qui semblait faire consensus n'a pas été reportée dans le RI ? C'était : "La recevabilité (ou la non-recevabilité) d'un arbitrage est définitivement acquise 48 heures après le vote donnant la majorité. En cas de nouvel avis ou commentaire n'allant pas dans le sens de cette décision, l'étape de recevabilité est prolongée de 48 heures, dans la limite des 15 jours imposée par le règlement.", et ça me plaît un peu plus que "Si une majorité absolue se dessine avant la fin du délai de 15 jours, la recevabilité (ou la non-recevabilité) ne pourra être prononcée que 48 heures après le vote permettant d'atteindre la majorité." parce qu'elle donne à un arbitre le temps d'essayer de convaincre les autres dès lors qu'il n'est pas d'accord avec la majorité. Mais je ne suis pas arc-boutée sur cette position...
Ma proposition serait "Si une majorité absolue se dessine avant la fin du délai de 15 jours, la recevabilité (ou la non-recevabilité) ne pourra être prononcée que 48 heures après le vote permettant d'atteindre la majorité. En cas de nouvel avis rendu pendant ces 48 heures et n'allant pas dans le sens de cette décision, la recevabilité (ou la non-recevabilité) ne pourra être prononcée que 48 heures après ce vote contraire, dans la limite des 15 jours imposée par le règlement." Qu'en pensez-vous ?
Concernant tes deux autres propositions, Chandres, je suis pour, mais on peut peut-être attendre un peu de les tester avant de l'inscrire dans le RI ? --Edhral (blablater) 18 octobre 2009 à 15:44 (CEST)[répondre]
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Discussion_Wikipédia:Comité_d%27arbitrage/Usages&oldid=144498296 ».