Consorterie
Cet article est une ébauche concernant le droit et la Vallée d’Aoste.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
La Consorterie est un ancien institut juridique de la Vallée d'Aoste, répandu également dans d'autres régions de l'arc alpin.
Description[modifier | modifier le code]
La consorterie permet à des groupes de familles, voire à des villages entiers, de bénéficier en commun d'alpages ou d'autres biens similaires, dans le but d'effectuer des activités agricoles telles que la transhumance et le prélèvement du bois de forme organisée et collective.
Étymologie[modifier | modifier le code]
Le mot « consorterie » dérive de « sors », terme utilisé pour décrire cette pratique dans le plus ancien document retrouvés en Vallée d'Aoste à ce jour (la Carta Augustana de 1188), et de « consors », terme utilisé dans un document de 1255 pour en désigner le propriétaire.
La consorterie en Vallée d'Aoste[modifier | modifier le code]
Selon le recensement de 1960, 458 consorteries étaient actives en Vallée d'Aoste, situées dans 52 communes des 74 totales, couvrant une superficie totale de 33 726 hectares.
Compétence normative régionale[modifier | modifier le code]
La région autonome Vallée d'Aoste bénéficie d'un pouvoir législatif exclusif en matière de consorterie, exercé par la loi régionale n. 14 de 1973.
Notes[modifier | modifier le code]
Bibliographie[modifier | modifier le code]
- Robert Créton, La consorterie, dans Les Institutions du Millénaire, éd. Musumeci, Aoste, 2001, p. 104 et suiv.
- Robert Louvin, Un bien commun entre public et privé. Aspects juridiques du phénomène de cliques valdôtains, Le Château, Aoste, 2012.
- Tiziana Brix, Marco Gal, Albino Imperial, Jean-Patrick Perruchon, Stefania Roullet, Maria Vassallo, Solidarité et subsidiarité en Vallée d'Aoste, une symbiose séculaire, Association Valdôtaine des Archives Sonores (AVAS), Aoste, 2013
