Communauté de communes de la Petite Montagne (Marne)
Pour les articles homonymes, voir Communauté de communes de la Petite Montagne (Jura).
| Ancienne communauté de communes de la Petite Montagne | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Champagne-Ardenne |
| Département | Marne |
| Siège | Cormicy |
| Communes | 4 |
| Date de création | 6 décembre 1994 |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 245100789 |
| Démographie | |
| Population | 2 591 hab. (1999) |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
modifier  |
|
La Communauté de communes de la Petite Montagne est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
Elle a été supprimée le 1er janvier 2014, et son territoire intégré dans la nouvelle communauté de communes du Nord Champenois.
Historique[modifier | modifier le code]
L'intercommunalité a été créée par arrêté préfectoral le 6 décembre 1994[1].
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011[2], quatre petites intercommunalités de la Marne :
- la Communauté de communes de la Colline ;
- la Communauté de communes de la Petite Montagne ;
- la communauté de communes des Deux Coteaux ;
- la communauté de communes du Massif ;
ont fusionné le 1er janvier 2014 pour créer la communauté de communes du Nord Champenois[3],[4].
Territoire communautaire[modifier | modifier le code]
Géographie[modifier | modifier le code]
Composition[modifier | modifier le code]
La Communauté de communes de la Petite Montagne était composée de quatre communes :
Politique et administration[modifier | modifier le code]
Siège[modifier | modifier le code]
La communauté de communes avait son siège à Cormicy, Place d'Armes.
Élus[modifier | modifier le code]
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux, à raison de trois délégués par commune[5].
Liste des présidents[modifier | modifier le code]
Compétences[modifier | modifier le code]
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Voir aussi[modifier | modifier le code]
Articles connexes[modifier | modifier le code]
Liste des intercommunalités de la Marne
Liens externes[modifier | modifier le code]
- Agence d'urbanisme de la région de Reims, « Communauté de Communes « de la Petite Montagne » » [PDF], Annuaire des communautés, (consulté le ).
Notes et références[modifier | modifier le code]
- Arrêté mentionné dans l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la Communauté de communes du Nord Champenois, décrit ci-dessous.
- « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), (consulté le ), p. 2.
- « Arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération Intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes de la Colline, de la Communauté de communes de la Petite Montagne, de la Communauté de communes des Deux Coteaux et de la Communauté de communes du Massif », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, no 5 ter, , p. 18-21 (lire en ligne).
- « Avant la fusion des communautés Les derniers vœux de la Colline », L'Union, (lire en ligne).
- « Les élus » (consulté le ).
- « Séance du 31 mars 2008 » [PDF], Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire, sur cc-petite-montagne.fr (consulté le ).
- Agence d'urbanisme de la Région de Reims, annuaire des communautés, page mentionnée en liens externes.
