Citoyen actif

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
image illustrant l’histoire de France image illustrant la politique
Cet article est une ébauche concernant l’histoire de France et la politique.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion.

Le mot citoyen remplace en 1789 en France celui de bourgeois. Il apparaît dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 pour distinguer ceux des hommes qui jouissent de tous les droits politiques attachés à la citoyenneté française. La notion de citoyen actif apparaît dès le commencement de la Révolution française, sous la plume de Siéyès[1], pour distinguer ceux des citoyens qui ont le droit d'élire les chefs de la Garde nationale (1789) lors de sa formation.

Avec la constitution de 1791[2], la notion de citoyen actif entre dans le droit positif et distingue parmi les citoyens deux catégories :

  • les personnes ayant la nationalité française mais ne possédant pas le droit d'exercer certains droits politiques comme celui de contribuer à l'élection des représentants. Ce sont essentiellement les femmes, les pauvres et les nombreux proscrits à titre individuel ou collectif,
  • les citoyens actifs[3], nés ou devenus Français, de plus de 25 ans, demeurant dans le canton depuis plus d'un an, qui ont le monopole d'élire et d'être élus et qui comportent encore deux catégories :

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Observations sur le rapport du Comité de constitution concernant la nouvelle organisation de la France ([1] Gallica), 2 octobre 1789, p20-21
  2. La constitution de 1791, Section II. - Assemblées primaires. Nomination des électeurs.
  3. Exemple de carte de citoyen actif.