Taxe d'aéroport
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La taxe d'aéroport est une des taxes aériennes constituant le prix d’un billet d'avion.
Ce sont les compagnies aériennes qui la prélèvent pour la reverser à l’État, qui la reverse ensuite aux aérodromes. Son montant varie selon de nombreux critères comme la taille de l'aérodrome, le trajet des passagers, le poids de l'avion... Le produit de la taxe est utilisé pour réaliser diverses améliorations des infrastructures.
En France
[modifier | modifier le code]Depuis le la taxe d'aéroport " est perçue au profit des personnes publiques ou privées exploitant des aérodromes ou groupements d'aérodromes[1] dont le trafic embarqué ou débarqué s'élève, en moyenne, sur les trois dernières années civiles connues, à plus de 5 000 unités de trafic (UDT)[2].
La taxe d'aéroport est calculée en fonction du nombre de passagers et de la masse de fret et de courrier. Elle est due de manière variable selon la taille de l'aérodrome. Les aéroports et aérodromes sont classés, en fonction du nombre d'unités de trafic, en trois classes, de 1 à 3.
Le produit de la taxe est affecté pour chaque aérodrome au financement des services de sécurité-incendie-sauvetage, de lutte contre le péril animalier, de sûreté et des contrôles environnementaux[3].
Par exemple au premier [4], la taxe est ainsi fixée à 10,80 euros par passager pour les aérodromes de Paris (classe 1) alors que le montant est de 6,10 euros à Toulouse (aérodrome de classe 2). Les passagers en correspondance paient également cette taxe mais pour un montant moins élevé, 3,78 euros à Paris par exemple[5]. Le tarif de la taxe est égal à 1 € par tonne de fret et de courrier pour tous les aérodromes ou de groupements d'aérodromes.
Aux États-Unis
[modifier | modifier le code]Le montant de la taxe peut aller jusqu'à 4,50 dollars par passager sur les aéroports commerciaux, applicable au maximum deux fois par vol aller, soit 9 dollars au plus[6].
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Notes et références
[modifier | modifier le code]- Un groupement d'aérodromes est un ensemble d'aérodromes relevant d'une même concession ou délégation de service public.
- Une unité de trafic est égale à un passager ou 100 kilogrammes de fret ou de courrier.
- « Nouveaux tarifs pour la taxe d'aéroport », sur service-public.fr, (consulté le ).
- Arrêté du 25 mars 2019 fixant la liste des aérodromes et groupements d'aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux ainsi que le tarif de la majoration de la taxe d'aéroport
- « Arrêté du 11 février 2015 fixant la liste des aérodromes et groupements d'aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux ainsi que le tarif de la majoration de la taxe d'aéroport », sur legifrance (consulté le ).
- (en) « Passenger Facility Charge (PFC) Program Airports », sur faa.gov (consulté le ).
