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- Trafic illicite de personnes (redirection depuis Trafic illégal de personnes)proviennent du transport de la personne, ou de l'aide à son entrée illégale, ou à son séjour illégal, sur un autre territoire national, alors que dans la traite...18 kio (2 121 mots) - 13 avril 2023 à 12:43
des plaintes des usagers qui étaient accostés par des taxis à des tarifs illégalement élevés. L'aéroport se situe à 16,5 km au nord de Bucarest, relié...18 kio (1 396 mots) - 17 janvier 2024 à 02:15- États d'autoriser, d'interdire ou de réglementer les prestations sexuelles tarifées conformément au Dixième amendement, sauf en matière de commerce entre les...44 kio (5 039 mots) - 22 juillet 2023 à 18:28
- Ordre administratif en France (redirection depuis Juge du tarif)administrative contestée. Lorsqu'il constate qu'une décision administrative est illégale (huit cas d'illégalité : incompétence de l'auteur de l'acte, vice de procédure...24 kio (2 858 mots) - 27 mars 2024 à 14:34
partie des revenus publicitaires sont reversés aux YouTubeurs, pour un tarif un peu inférieur à 1 dollar pour 1 000 vues, mais varie selon la démographie...133 kio (12 952 mots) - 15 mai 2024 à 13:42
Internet gratuit en modem RTC hors coût des communications téléphoniques, au tarif local et régional. À ses débuts, l'inscription au service Internet de Free...42 kio (4 258 mots) - 17 mai 2024 à 15:38
Emprisonnement à perpétuité (redirection depuis Whole life tariff)contrecarrer les décisions déclarées illégales des ministres de l’Intérieur successifs. La loi fixe le point repère du tariff selon la gravité du meurtre. Les...64 kio (8 208 mots) - 7 mars 2024 à 16:01
Airbnb (section Sous-location illégale)phénomène de sous-location,. Certaines pratiques sont cependant illégales,. Il est, en effet, illégal pour tout locataire ayant signé un bail pour un logement...101 kio (10 990 mots) - 19 mai 2024 à 10:20
Industrie du sexe (redirection depuis Sexe tarifé)d'activités très diverses, dont certaines sont parfaitement licites et d'autres illégales, voire en lien avec le crime organisé. Certaines personnes, hommes ou...8 kio (1 018 mots) - 12 mars 2024 à 00:25
stricto sensu, les prestations des services sociaux (l’accès gratuit ou à tarif réduit à l’hospitalisation publique, aux transports en commun pour les RMIstes...374 kio (35 608 mots) - 22 mai 2024 à 12:46
supporté par les fournisseurs d'hébergement via des réductions sur leurs tarifs à la nuitée. Booking.com a été fondé par Geert-Jan Bruinsma, un informaticien...17 kio (1 693 mots) - 18 mai 2024 à 23:00
courante quoique illégale est de séparer l'accès des hommes et celui des femmes, dans le but d'octroyer à ces dernières des tarifs plus avantageux, voire...10 kio (1 351 mots) - 5 mars 2024 à 18:44
la plupart des offres sont à prix fixes, ce qui est illégal pour les entités publiques. Les tarifs réglementés du gaz baissent de 3,5 % au 1er mars 2015 ;...147 kio (15 984 mots) - 23 avril 2024 à 18:59
est l'Université de Cambridge avec un tarif UCAS moyen de 226, suivie de l'Imperial College London avec un tarif UCAS moyen de 219. En troisième position...153 kio (14 548 mots) - 24 mai 2024 à 00:33
commerciale trompeuse, complicité d'exercice illégal de la profession de taxi et traitement de données informatiques illégal ». Le service est suspendu en France...146 kio (15 108 mots) - 22 février 2024 à 11:37
Affaire Roman Polanski (redirection depuis Rapports sexuels illégaux avec une mineure par Roman Polanski)repousser mais la peur l'en empêche. Polanski lui ayant fourni un narcotique illégal ainsi que l'alcool, elle se sent « étourdie » et voit sa capacité de dire...100 kio (11 293 mots) - 22 mars 2024 à 04:13
ça commence : qu'ils n'allaient pas être salariés français mais payés au tarif de la Côte d'Ivoire. Il y avait des enfants qui travaillaient sept jours...50 kio (5 420 mots) - 17 août 2023 à 21:54
sur CNBC, 1er octobre 2018. (en) Keith Collins, « All the Threats and Tariffs in the U.S.-China Trade Conflict », sur The New York Times, 15 juin 2018...497 kio (48 647 mots) - 16 mai 2024 à 15:30
kwassa-kwassa coûte 250 €, contre 1 000 € pour un passage en bateau privé. Avec ces tarifs, un kwassa kwassa est rentabilisé même s'il est intercepté (la France détruit...12 kio (1 243 mots) - 24 février 2024 à 02:27
des salaires, le gel des prix à la consommation pour trois mois et des tarifs publics pour six mois, l'abaissement du taux de TVA sur certains produits...354 kio (33 729 mots) - 20 mai 2024 à 12:13
- Question des Tarifs de Chemins de fer Revue des Deux Mondes, 2e période, tome 25, 1860 (p. 727-748). journal2e périodeLa Question des Tarifs de Chemins
- Selon la quantité achetée et selon que l'huile soit filtrée ou non, le tarif ira de 0,48 € à 0,80 € le litre. • Troisième solution Cette solution consiste
- nombreuses critiques. L’exécution en fut contrecarrée par le rétablissement illégal de certaines pratiques esclavagistes. — (Franco Arese, La politique africaine