Traité de Rome
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Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.Le traité de Rome peut faire références à cinq traités qui ont été signés à Rome :
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[modifier] 1924
Le 27 janvier 1924 , le traité de Rome entre l'Italie et la Yougoslavie est signé dans lequel celle-ci reconnaît l’« italianité » de Fiume qui est annexée le 16 février 1924.
[modifier] 1957
Deux traités ont été signés à Rome le 25 mars 1957. On les appelle le traité de Rome ou les traités de Rome :
- le Traité instituant la Communauté économique européenne, signé à Rome, le 25 mars 1957, entré en vigueur le 1er janvier 1958.
- le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique ou traité Euratom, signé à Rome le 25 mars 1957.
Ces deux traités signent l'acte de naissance symbolique de l'Union européenne.
Après ratification par les six États signataires (Allemagne de l'Ouest, Belgique, France, Italie, Luxembourg et Pays-Bas) les deux traités signés à Rome sont entrés en vigueur le 1er janvier 1958.
[modifier] 1998
Le Statut de Rome crée la Cour pénale internationale le 17 juillet 1998.
[modifier] 2004
- Traité de Rome de 2004, traité établissant une Constitution pour l'Europe (aussi appelé traité de Rome II ou traité de Rome de 2004, parfois abrégé TECE), non-ratifié. A sa place le Traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 2009.
[modifier] Liens externes
- Dossier spécial sur les traités de Rome European NAvigator
- L'essentiel sur les traités de Rome
- Site officiel du 50e anniversaire des Traités de Rome Traitederome.fr
