Emmanuel Orceau de Fontette

Ajouter des liens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ceci est une version archivée de cette page, en date du 17 septembre 2021 à 23:46 et modifiée en dernier par Tourainehistoria (discuter | contributions). Elle peut contenir des erreurs, des inexactitudes ou des contenus vandalisés non présents dans la version actuelle.
Page d’aide sur l’homonymie

Pour les articles homonymes, voir Orceau de Fontette.

Emmanuel Orceau de Fontette
Fonctions
Conseiller général du Calvados
-
Député français
-
Biographie
Naissance
Décès
Nationalité
Activité
Famille
Parentèle
Autres informations
Propriétaire de

modifier - modifier le code - modifier WikidataDocumentation du modèle

Emmanuel Orceau, baron de Fontette, est un avocat et homme politique français né le à Caen (Calvados) et mort le au château de Monts (Calvados).

Biographie

Emmanuel Louis Orceau de Fontette est le fils de Frédéric Louis Orceau de Fontette et de Marie Catherine Suzanne Charlotte Texier d'Hautefeuille, et le neveu d'Aimé Orceau de Fontette. Gendre du marquis de Venoix, il est le beau-père d'Hardouin de Maillé de La Tour-Landry.

Avocat, il est député du Calvados de 1842 à 1846, siégeant dans la majorité soutenant la Monarchie de Juillet. Il est par la suite conseiller général pour le canton de Villers-Bocage de 1848 à 1852.

Publications

  • Notice biographique sur M. de Laboire, ancien magistrat (1866)
  • Notice biographique sur M. Thomine-Desmasures (1866)
  • Du mode de formation des listes du jury (1847)
  • De la Législation en matière de diffamation (1847)
  • De la Législation en matière de diffamation et spécialement de la jurisprudence sur l'action civile, dite jurisprudence Bourdeau

Sources

Liens externes

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Emmanuel_Orceau_de_Fontette&oldid=186411993 ».