Discussion:Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Cet article est indexé par le projet Droit.
Les projets ont pour but d’enrichir le contenu de Wikipédia en aidant à la coordination du travail des contributeurs. Vous pouvez modifier directement cet article ou visiter les pages de projets pour prendre conseil ou consulter la liste des tâches et des objectifs.
| Avancement | Importance | pour le projet | |
|---|---|---|---|
| Bon début | Moyenne |  | Droit (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) |
Cet article ne comporte pas de liste de tâches suggérées. Vous pouvez saisir une liste de tâches à accomplir (par exemple sous forme d'une liste à puces), puis sauvegarder. Vous pouvez aussi consulter la page d'aide.
Droits exclusifs d'autorisation[modifier le code]
La phrase « les droits suivants figurent parmi ceux qui doivent être reconnus comme des droits exclusifs d'autorisation » n'est pas claire : cela veut-il dire que l'autorisation est exclue, ou que le droit exclusif implique une autorisation ?
Il faut corriger :
- soit "droits ne nécessitant pas d'autorisation"
- soit "droits exclusifs nécessitant une autorisation"