Certificat de civisme

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ceci est une version archivée de cette page, en date du 22 avril 2021 à 15:30 et modifiée en dernier par Kaftabac (discuter | contributions). Elle peut contenir des erreurs, des inexactitudes ou des contenus vandalisés non présents dans la version actuelle.

Pendant la Révolution française, le certificat de civisme était délivré à Paris par le Conseil général de la Commune de Paris, il attestait que celui qui l'avait en sa possession avait rempli ses devoirs civiques : une attestation de bonne conduite et d'orthodoxie politique en quelque sorte. Il était principalement délivré aux responsables des affaires publiques. Beaucoup demandèrent ce certificat sous la Terreur. En vertu de la Loi des suspects, votée le , les personnes à qui on ne l'avait pas donné étaient susceptibles d'être arrêtées. Il fut supprimé au début de septembre 1795.

Articles connexes

Bibliographie