Cens

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : Navigation, rechercher
Page d'aide sur l'homonymie Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.

[modifier] Fiscalité

Le mot cens peut désigner plusieurs impôts ;

  • Dans l'Antiquité romaine, le cens était un dénombrement fait par un censeur qui servait de base au recrutement dans l'armée romaine, à la délimitation des droits politiques, au calcul des impôts, puis à l'élaboration d'un état civil.
  • Le «chef cens» ou chevage, impôt personnel dû par les serfs à leur seigneur. D'un montant modéré, il était surtout destiné à affirmer la condition servile de la personne qui y était soumise. Il a disparu avec le servage à la fin du Moyen Âge.
  • Le cens, une redevance foncière due au seigneur qui possède des titres sur la terre.
  • Le cens est un seuil d'imposition qui conditionne le droit de vote et l'éligibilité des citoyens (voir suffrage censitaire).

[modifier] Toponymie

Outils personnels
Espaces de noms

Variantes
Actions
Navigation
Contribuer
Imprimer / exporter
Boîte à outils
Autres langues