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de communes du Boulonnais ; - communauté de communes Nébouzan-Rivière-Verdun ; - communauté de communes des Portes du Comminges ; - communauté de communes...19 kio (1 309 mots) - 19 février 2024 à 06:43
l’entretien des rivières du territoire communautaire dans le cadre des contrats de rivière ; déchets des ménages ; zones naturelles d’intérêt communautaire ; préservation...29 kio (2 570 mots) - 8 janvier 2024 à 14:48
Projet des intercommunalités françaises. La communauté de communes Nièvre et Somme est une communauté de communes française située dans le département de la...23 kio (2 152 mots) - 29 octobre 2023 à 18:10
de communes de Marie-Galante. Les trois premières deviendront ultérieurement des communautés d'agglomération. La « communauté d’agglomération des territoires...10 kio (820 mots) - 13 juillet 2023 à 09:29
précédente communauté de communes en 2014 de la fusion de 6 anciennes intercommunalités et de 3 communes isolées : la Communauté de communes du Pays de Cassel...24 kio (2 139 mots) - 5 avril 2024 à 09:11
Élection des conseillers communautaires. La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé, à compter des élections municipales de 2020...23 kio (2 129 mots) - 21 avril 2024 à 06:13
chacune des anciennes communes. Article détaillé : liste des monuments historiques de Cloyes-les-Trois-Rivières. En 2023, Cloyes-les-Trois-Rivières compte...23 kio (1 811 mots) - 3 mars 2024 à 09:33
Jean-Marie Le Pen (redirection depuis Association des amis de Jean-Marie Le Pen)de l'élection présidentielle, Mohamed Moulay confie au journal Le Monde l'histoire de son père Ahmed torturé par une vingtaine de parachutistes le 3 mars...236 kio (22 856 mots) - 4 avril 2024 à 22:23
la communauté de communes du Vimeu). Avec près de 51 357 habitants (en 2013) répartis sur 44 communes, la communauté d'agglomération de la Baie de Somme...25 kio (2 238 mots) - 11 avril 2024 à 21:22
recensée sur la commune : les « rivières du Lirou et du Lez » (127 ha), couvrant 7 communes du département. Saint-Clément-de-Rivière est une commune urbaine,...71 kio (6 564 mots) - 26 mars 2024 à 20:21
constituer la commune nouvelle de Trois-Rivières. Celle-ci choisit l'appartenance à la communauté de communes du Grand Roye. Le territoire communautaire perd ainsi...31 kio (2 790 mots) - 29 octobre 2023 à 18:00
visitez le Projet des intercommunalités françaises. La communauté de communes du Pays de Mortagne au Perche est une communauté de communes française du Perche...15 kio (1 217 mots) - 21 septembre 2022 à 07:48
visitez le Projet des intercommunalités françaises. La Communauté de communes du canton d'Oulchy-le-Château est une communauté de communes française située...15 kio (1 359 mots) - 29 octobre 2023 à 19:11
Vichy (redirection depuis Eau de Vichy)commune au sein du conseil communautaire de la communauté d'agglomération Vichy Communauté se répartissent en : dix-huit sièges issus de la liste de Frédéric...292 kio (30 393 mots) - 18 avril 2024 à 14:34
Villefranche-sur-Saône (redirection depuis Cercle sportif de Villefranche-sur-Saône)par transformation en communauté de communes du District (intercommunalité) qui regroupait alors les 4 communes de d'Arnas, de Gleizé, Limas et Villefranche-sur-Saône...75 kio (7 409 mots) - 11 mars 2024 à 00:29
Une communauté libertaire ou colonie libertaire ou milieux libres ou colonie communiste est une communauté intentionnelle d'inspiration libertaire plus...52 kio (5 632 mots) - 22 avril 2024 à 16:48
attribués à la commune au sein du conseil communautaire de la communauté de communes de Millau Grands Causses sont alloués à la liste de Christian Forir...59 kio (5 575 mots) - 7 avril 2024 à 09:24
rue des Telliers. Article détaillé : Élection des conseillers communautaires. La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé...28 kio (2 585 mots) - 29 octobre 2023 à 19:01
autorisant les sœurs dissidentes à fonder une nouvelle communauté,, la communauté des sœurs de Maria Stella Matutina. Le 26 août 2006, Marie-Dominique...84 kio (9 212 mots) - 19 mars 2024 à 17:06
fusion de la Communauté de Communes du Beaunois, de la Communauté de Communes des Terres Puiseautines avec extension du périmètre à la Commune Nouvelle...85 kio (7 108 mots) - 10 mars 2024 à 16:37
- communalité s. f. communaument adv. communautaire adj. communauté s. f. communautier s. m. communax adj. commune s. f. — Encycl. Hist. — Ire PÉRIODE.
- propriété sont exclus de la communauté mais dont la jouissance tombe en communauté. Le mari a des droits limités sur ces biens. La communauté continuée : il